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  1. Résultat n°1

    Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, abattoir municipal (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Etude de sol SOLETCO et délibération (1980). - Construction de l'accès et du parking : dossier marché n° 84-137 (1984-1987). - Espaces verts : dossier marché n° 86-174 (1981-1991). - Décapage terre végétale : dossier marché. - Concession de la construction et de l'exploitation d'un abattoir à la SICA GAB et délibération (1992). - Délibérations (1983 à 1986). - Desserte des satellites à l'abattoir, aménagement de voirie : dossier marché SEDD n° 85c012 (1985-1981). - Travaux de VRD (voirie-réseaux divers) sur les cours intérieures de satellites : pièces marché SEDD n° 86c013 (1986). - Terrassements généraux et couche de fondation sur les cours intérieures des satellites : pièces marché SEDD n° 86c014 (1986). - Rue Sellier, déplacement de l'aire de retournement à l'usine AUGE DECOUPAGE : pièces marché n° 86.65 (1983). - lot génie climatique : pièce marché SEDD. - plan alimentation EDF MT poste Tremblots (1981).

    Date

    1980-1992

    Cote

    354W241

    • Contexte : 354W

    • Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, abattoir municipal...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1971-1974) Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, déclassement et désaffection des chemins ruraux (tronçons privés de tout caractère d'utilité publique) : délibérations du conseil municipal, plans, enquêtes publiques (1974)

    Date

    1971-1974

    Cote

    88W74

    • Contexte : 88W

    • Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    ZAC Zone industrielle des Tilleroyes, concession d'aménagement à la SEDD : contre rendu au concédant, délibérations du CM, bilan de clôture

    Date

    1989-1992

    Cote

    659W145

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC Zone industrielle des Tilleroyes, concession d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Aménagement de voirie : dossier marché n° 75-12 (1975-1978). - Assainissement : dossier marché n° 75-13 et inspections télévisées (1975-1977). - Eclairage public voie principale : pièces marché n° 75-52 (1975). - Construction d'une demi chaussée du boulevard reliant la ZI de Chateaufarine à la ZI des Tilleroyes : dossier marché n° 76-29 (1976-1978). - Assainissement du boulevard : dossier marché n° 76-48 (1976-1978) - Construction des réseaux : dossier marché n° 78-24 (1978). - Construction des réseaux (eau, PTT, gaz, EDF) 3ème tranche : dossier marché n° 79-46 (1979). - Rues Edison et Fresnel, construction de trottoirs (1ère tranche) : dossier marché n° 78-49, dossier purges rue Edison, installation de feux au carrefour Lavoisier - Edison (1978-1979). - Construction de trottoirs (2ème tranche) et exécution d'enrobés de chaussée (1ère tranche) : dossier marché n° 79-86 (1979-1980). - Rue Fresnel (construction de trottoirs et pose des enrobés de chaussée) et impasse au n° 1 rue Lavoisier (mise en état de la viabilité) : dossier marché n° 81-16 (1981-1982) - Rue Edison, plantations : plan, facture, commande (1979).

    Date

    1975-1982

    Cote

    354W239

    • Contexte : 354W

    • Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)

    Date

    1987-2000

    Cote

    354W386

    • Contexte : 354W

    • VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Z.I. des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Desserte des satellites à l'abattoir, aménagement de voirie : dossier marché SEDD n° 85 c012 (1985-1981). - Travaux de VRD (voirie-réseaux divers) sur les cours intérieures de satellites : pièces marché SEDD n° 86 c 013 (1986). - terrassements généraux et couche de fondation sur les cours intérieures des satellites : pièces marché SEDD n° 86c014 (1986). - déplacement de l'aire de retournement à l'usine AUGE DECOUPAGE rue Sellier : pièces marché n° 86.65 (1983). - lot génie climatique : pièce marché SEDD. - plan alimentation EDF MT poste Tremblots (1981). Z.I. des Tilleroyes, projet de cimetière : rapports, délibérations étude géologique, statistiques sur calques de l'état et de l'évolution de la population bisontine et état comparatif des taux de mortalité et d'évolution de la population, plans (1945-1970). Z.I. des Tilleroyes, aménagement. - Plan de recolement d'aménagement entrée charretière et raccordement aux réseaux publics de STATICE ET GIP, CATALANO (1981). - Desserte en fluide de la société PRESSMATIC : dossier marché SEDD n° 91.202 (1991).

    Date

    1945-1991

    Cote

    354W242

    • Contexte : 354W

    • Z.I. des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)

    Date

    1964-1977

    Cote

    46W67

    • Contexte : 46W

    • Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Zone Industrielle des Tilleroyes, alimentation en eau : dossier de consultation des entreprises, dossier d'appel d'offres, plans, procès-verbal de réception définitive des travaux, décompte général et définitif des ouvrages exécutés.

    Date

    1974-1975

    Cote

    120W46

    • Contexte : 120W

    • Zone Industrielle des Tilleroyes, alimentation en eau...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  9. Résultat n°9

    Matériel d'éclairage public, acquisition : dossiers de marché, années 1975 et 1976. Zone industrielle des Tilleroyes, mise en place de l'éclairage public : dossier de marché, année 1975. Casino municipal, renforcement du poste de transformation : dossier de marché (1975-1978).

    Date

    1975-1978

    Cote

    85W6

    • Contexte : 85W

    • Matériel d'éclairage public, acquisition : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE ELECTRICITE CHAUFFAGE

  10. Résultat n°10

    Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - plan d'implantation des voiries. - plan Télécom (1975). - dossier SNCF : plans, procès-verbaux de recolement des ouvrages exécutés par la SNCF (1977), arrêté préfectoral, délibérations Ville de Besançon, convention Ville de Besançon / SNCF, dossier de terrassement : commande SEDD (1975). - éclairage public : pièces marché n° 78-42 (1978-1979). - dossier Gaz De France - Electricité De France : plans et convention Ville de Besançon / GDF (1975), protocole d'accord relatif aux poses de canalisations GDF, détail estimatif et bordereau des prix pour déplacement feeder gaz, plans EDF (1973-1974), convention Ville de Besançon / EDF, marché de gré à gré SEDD / EDF (non daté). - Délibération : concession à la SEDD pour réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (1974).

    Date

    1973-1977

    Cote

    354W240

    • Contexte : 354W

    • Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Notes sur l'histoire de l'alimentation en eau de Besançon (1975) Boulevard Allende, passage inférieur pour piétons, réalisation d'une conduite d'eau : plans, bordereau des prix (1981) Zone Industrielle des Tilleroyes, construction d'une canalisation d'eau potable : plans (1980) Rues Bersot, rue d'Alsace, rue Morand, rue de l'Orme de Chamars, avenue de la Paix, rue de Belfort, renforcement de canalisations d'eau potable, travaux de terrassement : dossier de marché de travaux (1974-1977) Rue de Velotte, renforcement de la canalisation d'eau, Chemin de Vieilley, prolongement de la conduite : dossiers de marché de travaux (1974)

    Date

    1974-1981

    Cote

    120W49

    • Contexte : 120W

    • Notes sur l'histoire de l'alimentation en eau de Besançon (1975) Boulevard...

    Producteur :

    SERVICE EAUX