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Résultat n°1
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Cote 659W145
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Date 1989-1992
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Lieu
Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des), Tilleroyes (zone industrielle des)
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Type de document
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Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...
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II. Programme d'urbanisme
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1, Planification urbaine
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1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
- ZAC Zone industrielle des Tilleroyes, concession d'aménagement...
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Résultat n°2
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VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE
- document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000).
ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995).
BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992).
Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989).
PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996).
ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998).
ZI de Trepillot.
- aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997)
- indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997)
- plans d'aménagement
- plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN
- plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy
- courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998)
ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)
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Cote 354W386
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Date 1987-2000
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Lieu
Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone industrielle des), Trépillot (zone industrielle)
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Type de document
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Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
- VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...
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Résultat n°3
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Cote 354W242
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Date 1945-1991
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Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
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Type de document
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Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
- Z.I. des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société...
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Résultat n°4
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Cote 354W241
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Date 1980-1992
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Lieu
SELLIER, Victor (rue), Tilleroyes (zone industrielle des)
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Type de document
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Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
- Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, abattoir municipal...
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Résultat n°5
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Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD).
- plan d'implantation des voiries.
- plan Télécom (1975).
- dossier SNCF : plans, procès-verbaux de recolement des ouvrages exécutés par la SNCF (1977), arrêté préfectoral, délibérations Ville de Besançon, convention Ville de Besançon / SNCF, dossier de terrassement : commande SEDD (1975).
- éclairage public : pièces marché n° 78-42 (1978-1979).
- dossier Gaz De France - Electricité De France : plans et convention Ville de Besançon / GDF (1975), protocole d'accord relatif aux poses de canalisations GDF, détail estimatif et bordereau des prix pour déplacement feeder gaz, plans EDF (1973-1974), convention Ville de Besançon / EDF, marché de gré à gré SEDD / EDF (non daté).
- Délibération : concession à la SEDD pour réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (1974).
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Cote 354W240
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Date 1973-1977
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Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
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Type de document
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Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
- Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement...
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Résultat n°6
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Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD).
- Aménagement de voirie : dossier marché n° 75-12 (1975-1978).
- Assainissement : dossier marché n° 75-13 et inspections télévisées (1975-1977).
- Eclairage public voie principale : pièces marché n° 75-52 (1975).
- Construction d'une demi chaussée du boulevard reliant la ZI de Chateaufarine à la ZI des Tilleroyes : dossier marché n° 76-29 (1976-1978).
- Assainissement du boulevard : dossier marché n° 76-48 (1976-1978)
- Construction des réseaux : dossier marché n° 78-24 (1978).
- Construction des réseaux (eau, PTT, gaz, EDF) 3ème tranche : dossier marché n° 79-46 (1979).
- Rues Edison et Fresnel, construction de trottoirs (1ère tranche) : dossier marché n° 78-49, dossier purges rue Edison, installation de feux au carrefour Lavoisier - Edison (1978-1979).
- Construction de trottoirs (2ème tranche) et exécution d'enrobés de chaussée (1ère tranche) : dossier marché n° 79-86 (1979-1980).
- Rue Fresnel (construction de trottoirs et pose des enrobés de chaussée) et impasse au n° 1 rue Lavoisier (mise en état de la viabilité) : dossier marché n° 81-16 (1981-1982)
- Rue Edison, plantations : plan, facture, commande (1979).
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Cote 354W239
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Date 1975-1982
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Lieu
EDISON, Thomas (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Tilleroyes (zone industrielle des)
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Type de document
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Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
- Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement...
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Résultat n°7
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Notes sur l'histoire de l'alimentation en eau de Besançon (1975)
Boulevard Allende, passage inférieur pour piétons, réalisation d'une conduite d'eau : plans, bordereau des prix (1981)
Zone Industrielle des Tilleroyes, construction d'une canalisation d'eau potable : plans (1980)
Rues Bersot, rue d'Alsace, rue Morand, rue de l'Orme de Chamars, avenue de la Paix, rue de Belfort, renforcement de canalisations d'eau potable, travaux de terrassement : dossier de marché de travaux (1974-1977)
Rue de Velotte, renforcement de la canalisation d'eau, Chemin de Vieilley, prolongement de la conduite : dossiers de marché de travaux (1974)
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Cote 120W49
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Date 1974-1981
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Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Alsace (rue d'), Belfort (rue de), BERSOT (rue), MORAND (rue), Orme de Chamars (rue de l'), Paix (avenue de la), Tilleroyes (zone industrielle des), Velotte (rue de), Vieilley (chemin de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, NOTE
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Contexte : 120W : Résultats d'analyses d'eau, facturation et raccordement...
- Notes sur l'histoire de l'alimentation en eau de Besançon (1975)
Boulevard...
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Résultat n°8
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Cote 120W46
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Date 1974-1975
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Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC
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Contexte : 120W : Résultats d'analyses d'eau, facturation et raccordement...
- Zone Industrielle des Tilleroyes, alimentation en eau...
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Résultat n°9
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Cote 88W74
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Date 1971-1974
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Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
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Type de document
DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
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Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...
- Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier...
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Résultat n°10
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Cote 85W6
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Date 1975-1978
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Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
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Type de document
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Contexte : 85W : Dossiers de marchés et dossiers de travaux pour...
- Matériel d'éclairage public, acquisition : dossiers...
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Résultat n°11
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Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965)
Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977)
Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969)
Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973)
Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974)
Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974)
Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)
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Cote 46W67
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Date 1964-1977
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Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Vieilles Perrières (école des), DENFERT ROCHEREAU (avenue), KRUG, Charles (rue), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des), Tilleroyes (zone industrielle des)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...
- Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...
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