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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 50 - 67 , chantier n° 274 , Place des Tilleuls - Rue des Iris , section BX : plan au 1/200ème, levé en FEV.86 , reporté en FEV.86

    Date

    1986

    Cote

    377W658

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 50 - 67 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W69

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Activités du service communication : dossiers de suivi et de mise en place des campagnes de communication. - programme pluriannuel d'investissement 2002-2007 : dossier de présentation (2002) , programme du séminaire qui s'est tenu à cette occasion (18 novembre 2002) - place des Tilleuls, inauguration, le 5 avril 2003 : dossier d'organisation (2003) - Projet d'agglomération : proposition de la ville de Besançon (2002) - Comité de pilotage du câble : compte-rendu de réunion (2002) - stationnement des personnes handicapées, campagne de sensibilisation : correspondance en particulier avec la Préfecture, comptes-rendus de réunions, supports de communication (2002-2003)

    Date

    2002-2003

    Cote

    658W2

    • Contexte : 658W : Dossiers suivis par Vincent Nuyts, directeur...

    • Activités du service communication : dossiers de suivi...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  4. Résultat n°4

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Tarragnoz (faubourg) à Tilleuls (place des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W77

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Place des Tilleuls, pose de compteur pour la borne de la fontaine : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression

    Date

    2001-2003

    Cote

    620W366

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Place des Tilleuls, pose de compteur pour la borne...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Place des Tilleuls, aménagement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 22-020)

    Date

    2001-2003

    Cote

    620W315

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Place des Tilleuls, aménagement d'une conduite d'eau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  7. Résultat n°7
    Quartier de Palente - Place des TilleulsM. Tupin

    5 medias

    Quartier de Palente - Place des TilleulsM. Tupin

    Date

    1985-2000

    Cote

    6Fi332

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Palente
    • Place
    • Quartier de Palente - Place des TilleulsM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  8. Résultat n°8

    De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.

    Date

    1968-2006

    Cote

    928W75

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.
  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 50 - 67 , chantier n° 274 , Place des Tilleuls - Rue des Iris , section BX : plan au 1/200ème, levé en OCT.88 , reporté en OCT.88

    Date

    1988

    Cote

    377W657

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 50 - 67 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 50 - 68 , chantier n° 178/274 , Avenue des Géraniums - Rue des Iris - Place des Tilleuls - Rue des Roses , section BX : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83/FEV.86 , reporté en OCT.83/FEV.86

    Date

    1983-1986

    Cote

    377W659

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 50 - 68 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Cité de Palente. Assainissement 1ère et 2ème tranches : dossier de marché (1953-1955). Aménagement de la place des Tilleuls : dossier de marché (1957-1958). Aménagement des espaces verts : dossier de marché (1955). Exécution des voiries (1ère et 2ème tranches) : dossier de marché (1954-1955). Projet de cité de 800 logements : rapport de l'architecte, plan, article de presse (1951). Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal concernant le projet de cité à Palente (1951-1955) - proposition de la société immobilière, renvoi pour étude (1951) - état de la question, constitution d'une sous-commission d'études (1951) - choix de l'architecte chargé de la direction de l'ensemble, ajournement (1951) - adoption du plan de masse (1951) - étude du projet présenté par le syndicat des entrepreneurs du Doubs, état de la question (1951) - approbation du plan de masse rectifié (1951) -projet de l'AICA, association industrielle, commerciale et agricole de Franche-Comté, renvoi devant la commission (1952) - construction d'immeubles en co-propriété par la société " Logis Bisontin 1952 ", souscription par la Ville de deux logements, désignation d'un délégué du Conseil municipal (1952) - adoption du cahier des charges, modification du prix des lots (1952) - adoption du plan de masse (1952) - fixation du prix de vente des lots (1952) - cession d'une parcelle de terrain à l'Etat, décision de principe (1952) - modification du plan masse (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1953) - travaux d'équipement collectif, adoption des projets, demande d'inscription au plan d'équipement local (1953) - travaux d'équipement collectif, exécution d'une première partie des égouts (1953) - travaux d'équipement collectif, rectification à la délibération du 20.4.1953 (1953) - adoption du plan de masse remanié, modifications corrélatives du cahier des charges (1953) - attribution des lots créés à la suite du remodelage du plan masse (1953) - réseaux gaz, électricité, eau, financement (1954) - dérogation au cahier des charges au bénéfice de la société MISCHLER (1954) - travaux de viabilité, d'assainissement et d'adduction d'eau, concours financier de la société immobilière du CRL Belfort, Franche-Comté, Haute-Saône (1954) - aménagement des rues et chemins (2ème tranche), adoption des projets (1954) - modification de la limite des lots 38 et 39 (1955) - création de deux nouveaux lots individuels après échange de terrain avec la société immobilière du CRL (1955) et dossier attribution des lots (1955)

    Date

    1951-1958

    Cote

    354W123

    • Contexte : 354W

    • Cité de Palente. Assainissement 1ère et 2ème tranches...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX