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Relevé topographique, planche n° 50 - 67 , chantier n° 274 , Place des Tilleuls - Rue des Iris , section BX : plan au 1/200ème, levé en FEV.86 , reporté en FEV.86

377W658

1986

Iris (rue des), Tilleuls (place des)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W69

1980-1987

Chatels (chemin des Trois), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEMANTE (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleuls (place des), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de), Vallon (chemin du), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), VIOLET (rue), Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)

PLAN

Activités du service communication : dossiers de suivi et de mise en place des campagnes de communication. - programme pluriannuel d'investissement 2002-2007 : dossier de présentation (2002) , programme du séminaire qui s'est tenu à cette occasion (18 novembre 2002) - place des Tilleuls, inauguration, le 5 avril 2003 : dossier d'organisation (2003) - Projet d'agglomération : proposition de la ville de Besançon (2002) - Comité de pilotage du câble : compte-rendu de réunion (2002) - stationnement des personnes handicapées, campagne de sensibilisation : correspondance en particulier avec la Préfecture, comptes-rendus de réunions, supports de communication (2002-2003)

658W2

2002-2003

Tilleuls (place des)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Tarragnoz (faubourg) à Tilleuls (place des)

250W77

1951-1981

Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), THIEBAUD (rue), THIEMANTE (rue), THIERRY, Amédée (rue), Thise (commune de), Thise (route de), THOMAS, Albert (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleroyes (chemin des), Tilleuls (place des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Place des Tilleuls, pose de compteur pour la borne de la fontaine : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression

620W366

2001-2003

Tilleuls (place des)

Place des Tilleuls, aménagement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 22-020)

620W315

2001-2003

Tilleuls (place des)

Quartier de Palente - Place des TilleulsM. Tupin

6Fi332

1985-2000

Palente, Tilleuls (place des)

De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.

928W75

1968-2006

Tallenay (route de), Tamaris (rue des), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEBAUD (rue), THIEMANTE (rue), THIERRY, Amédée (rue), THOMAS, Albert (rue), Tilleuls (place des)

Relevé topographique, planche n° 50 - 67 , chantier n° 274 , Place des Tilleuls - Rue des Iris , section BX : plan au 1/200ème, levé en OCT.88 , reporté en OCT.88

377W657

1988

Iris (rue des), Tilleuls (place des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 50 - 68 , chantier n° 178/274 , Avenue des Géraniums - Rue des Iris - Place des Tilleuls - Rue des Roses , section BX : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83/FEV.86 , reporté en OCT.83/FEV.86

377W659

1983-1986

Géraniums (avenue des), Iris (rue des), Roses (rue des), Tilleuls (place des)

PLAN

Cité de Palente. Assainissement 1ère et 2ème tranches : dossier de marché (1953-1955). Aménagement de la place des Tilleuls : dossier de marché (1957-1958). Aménagement des espaces verts : dossier de marché (1955). Exécution des voiries (1ère et 2ème tranches) : dossier de marché (1954-1955). Projet de cité de 800 logements : rapport de l'architecte, plan, article de presse (1951). Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal concernant le projet de cité à Palente (1951-1955) - proposition de la société immobilière, renvoi pour étude (1951) - état de la question, constitution d'une sous-commission d'études (1951) - choix de l'architecte chargé de la direction de l'ensemble, ajournement (1951) - adoption du plan de masse (1951) - étude du projet présenté par le syndicat des entrepreneurs du Doubs, état de la question (1951) - approbation du plan de masse rectifié (1951) -projet de l'AICA, association industrielle, commerciale et agricole de Franche-Comté, renvoi devant la commission (1952) - construction d'immeubles en co-propriété par la société " Logis Bisontin 1952 ", souscription par la Ville de deux logements, désignation d'un délégué du Conseil municipal (1952) - adoption du cahier des charges, modification du prix des lots (1952) - adoption du plan de masse (1952) - fixation du prix de vente des lots (1952) - cession d'une parcelle de terrain à l'Etat, décision de principe (1952) - modification du plan masse (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1953) - travaux d'équipement collectif, adoption des projets, demande d'inscription au plan d'équipement local (1953) - travaux d'équipement collectif, exécution d'une première partie des égouts (1953) - travaux d'équipement collectif, rectification à la délibération du 20.4.1953 (1953) - adoption du plan de masse remanié, modifications corrélatives du cahier des charges (1953) - attribution des lots créés à la suite du remodelage du plan masse (1953) - réseaux gaz, électricité, eau, financement (1954) - dérogation au cahier des charges au bénéfice de la société MISCHLER (1954) - travaux de viabilité, d'assainissement et d'adduction d'eau, concours financier de la société immobilière du CRL Belfort, Franche-Comté, Haute-Saône (1954) - aménagement des rues et chemins (2ème tranche), adoption des projets (1954) - modification de la limite des lots 38 et 39 (1955) - création de deux nouveaux lots individuels après échange de terrain avec la société immobilière du CRL (1955) et dossier attribution des lots (1955)

354W123

1951-1958

Palente (cité de), Tilleuls (place des)

MARCHE PUBLIC, DECLARATION