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Quartier Saint-Claude - Chemin des TorcolsM. Tupin

6Fi388

1990-2005

Diocèse de Besançon, Saint Claude (quartier), Saint Claude (rue des Hauts de), Torcols (chemin des)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Torcols (chemin des) à Trey (rue de)

250W78

1951-1981

Torcols (chemin des), Tremblots (chemin des), TREMOLIERES (rue), Trépillot (rue de), Trey (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction, plans, correspondance

288W11

1989-1992

Torcols (chemin des)

PLAN, CORRESPONDANCE

Chemin des Torcols. - Aménagement de la voirie et du cheminement piétonnier : dossier de marché n°83-110 (1983-1986). - Extension de l'égout pour le raccordement de la propriété du n° 20 : dossier de marché n°93-147 (1993-1994), - pose réseaux eau et assainissement : dossier de marché n°81-85 (1983-1985). Chemin des Founottes. - Aménagement de voirie : dossier de marché 87-89 (1986-1990). - Aménagement de voirie et pose de réseaux : dossier de marché n°86-128 (1986-1990). - Elargissement partiel : dossier de marché, délibérations (1967-1968). - Chemin des Founottes et Chemin de l'Escale, pose de réseaux : dossier de marché n°88-115 (1988-1989). - Station d'épuration des Founottes, projet de poste de refoulement : plans (1986 ?).

354W12

1967-1994

Escale (rue de l'), Founottes (rue des), Torcols (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

354W51

1955-1995

Chailluz (station de pompage et de traitement de), BOISSY d'ANGLAS (rue), Chatels (chemin des Trois), COLETTE (place), COUBERTIN, Pierre de (place), DANTON (rue), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Valentin (chemin de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).

354W53

1966-1996

Chaprais (cimetière des), COLARD, (rue du Docteur), Journaux (chemin des), Montboucons (chemin des), Torcols (chemin des), Vosselle (chemin de la)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT

Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les Orchamps. Rue Chopin, pose de clôture au terrain de sport : dossier de marché n° 91-153 (1991-1992). Equipements sportifs de proximité.- Rue Chopin, aménagement du 2ème terrain de sport : dossier de marché n° 91-157 (1991-1992). Rue Chopin, réfection de la rue entre la rue Berlioz et le boulevard Blum : dossier marché n° 87-73 (1987-1988). Rue de l'Amitié. Rue de l'Amitié, aménagement d'une aire de jeux : pièces de marché (1979-1980). Rue de l'Amitié, raccordement des immeubles au collecteur : dossier de marché (1967-1968). Assainissement entre la rue de l'Amitié et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché n° 72-44, conventions pour servitude de passage BUFFET, VICHET, TOITOT, BEJANIN, délibérations et affaire GUERRIN (1972-1973). Rue Francis Clerc. Construction d'un égout de la rue Francis Clerc au Chemin des Grands Bas : dossier de marché n° 75-266, rapports d'inspection télévisée (1974-1975). Carrefour rue Jean Wyrsch, rue Andrey et rue Grenot : extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Extension sur chemin des Torcols : plans, arrêté de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974). Extension de l'égout : dossier de marché n° 90-7 (1990). Elargissement entre la rue du Refuge et la rue de Trey : dossier de marché (1967-1968). Elargissement partiel entre rue Jean Wyrsch et boulevard Blum, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 75-63 (1975) ; travaux de voirie : dossier de marché n° 75-105 (1975).

354W108

1963-1992

Amitié (rue de l'), ANDREY (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), CLERC, Francis (rue), GRENOT (rue), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Refuge (rue du), Torcols (chemin des), Trey (rue de), WYRSCH, Jean (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Ensemble sportif de Saint Claude. - Affaire PIDANCET (démolition de l'ancien hangar agricole, chemin des Torcols) : plans, photographies, demande permis de démolir, levé topographique, requête au tribunal administratif, délibération (1973-1983). - Terrassements voie d'accès, 1ère tranche : plans, bordereau des prix, détail estimatif (1980). - Aménagement des abords du gymnase, 1ère tranche : dossier de marché n° 82.142 (1982-1983). - Préparation du terrain avant remblaiement : plans, détail estimatif (1983). - Aménagement d'une plate forme pour le "Promo Sport Bisontin" (PSB) : dossier de marché n° 85.132, études géotechniques, correspondance et convention Ville de Besançon / PSB, plans architecte, avant-projet sommaire du PSB (1982-1988). - Aménagement d'un terrain de football et d'un parking : délibération pour demande de subvention, plans, plan de plantations, détail estimatif (1985). - Aménagement des abords, plantations chemin des Torcols : plan de plantation et détail estimatif (1983) ; plantations au droit du parking : plan, détail estimatif (1986). - Aménagement d'un parking : dossier de marché n° 85.145 (1985-1986). - Aménagement d'un talus : dossier marché n° 86.151 (1986-1987).

354W266

1973-1988

Complexe Sportif de St Claude, Torcols (chemin des)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

355W72

1969-1979

Saint Jean (réservoir), Avanne à Velotte (chemin d'), Belfort (rue de), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Douvot, Port (lieu-dit), Graviers Blancs (chemin des), LEVERRIER, Urbain (rue), Malcombe (lieu-dit la), Paix (avenue de la), PERGAUD, Louis (rue), Sanatorium (chemin du), Torcols (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Vallières, Aux (lieu-dit), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Torcols et chemin des Grands Bas, renouvellement de conduite d'eau et déplacement de la conduite d'eau salée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-139) - Analyses d'eau 1995 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (95-04) - Fournitures et installation de matériels et logiciels pour l'évolution du poste de Télésurveillance (95-13) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1995 (95-14) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-22) - Fourniture de matériel en fonte ductile (canalisation et pièces de raccords) pour l'entretien et l'extension du réseau pour 1995 (95-42) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1995 (95-47) Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz (95-69) - Rue Francis Clerc, renforcement de conduite d'eau (95-70) - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite (95-71) - Rue Narcisse Lanchy, renforcement de conduite (95-93) - Station de Chenecey-Buillon, construction d'une passe à kayaks (95-95)

355W80

1994-1997

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (chemin des), LANCHY, Narcisse (rue), PICARD, Emile (rue), Torcols (chemin des), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 34 - 72 , chantier n° 208 , Chemin de la Combe aux Chiens - Chemin de Valentin - Chemin des Torcols , section OR : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

377W285

1984

Combe aux Chiens (chemin de la ), Torcols (chemin des), Valentin (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 68 , chantier n° 208 , Chemin des Torcols , section BL/OX : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

377W315

1984

Torcols (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 69 , chantier n° 208 , Chemin des Torcols - Chemin du Point du Jour , section BL/OX : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

377W316

1984

Point du Jour (chemin du ), Torcols (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 70 , chantier n° 208 , Chemin des Torcols , section BL/OX : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

377W317

1984

Torcols (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 71 , chantier n° 35 , Chemin des Torcols - Chemin des Sansonnets , section OX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

377W318

1978

Sansonnets (chemin des), Torcols (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 72 , chantier n° 34 , Chemin des Torcols - Chemin des Quatrouillots , section OX : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

377W319

1978

Quatrouillots (chemin des), Torcols (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 66 , chantier n° 158 , Rue des Grands-Bas - Chemin des Torcols - Rue Francis Clerc , section BL/BM/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

377W356

1983

CLERC, Francis (rue), Grands Bas (rue des), Torcols (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 67 , chantier n° 208 , Chemin des Torcols , section BL/OX : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

377W357

1984

Torcols (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 15 - 28 , chantier n° 309 , Chemin des Torcols - Chemin des Grands-Bas - Rue Francis Clerc , section BL : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.87 , reporté en AVRIL.87

377W841

1987

CLERC, Francis (rue), Grands Bas (chemin des), Torcols (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 15 - 28 , chantier n° 30 , Chemin des Torcols - Rue Reclus , section BL : plan au 1/500ème, levé en MARS.78 , reporté en AVRIL.78

377W842

1978

RECLUS, Elisée (rue), Torcols (chemin des)

PLAN