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1

Du chemin des Torcols à la rue de Trey.

Date

1909-1985

Cote

958W66

2

Du chemin des Torcols à la rue Elsa Triolet.

Date

1986-2006

Cote

928W76

3

Chemin des Planches, impasse n°30 et 32, construction d'un égout : dossier de marché n°228 de 2001 (2001-2002). Quartier Brulard, reprise des abords de la chaufferie : dossier de marché n°26 de 2002 (2002-2009). Rue de Trépillot, modification du réseau d'assainissement entre le point bas de la rue et la collecteur : dossier de marché (n°216 de 2001). Amélioration et extension des réseaux d'eau (en particulier le collecteur nord-ouest) : convention avec l'Agence de l'Eau (n°2002-2052, 2002-0688, 2002-0689).

Date

2001-2009

Cote

744W5

4

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69

5

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

Date

1956-1972

Cote

462W53

6

Relevé topographique, planche n° 13 - 20 , chantier n° 18 , Rue de Trépillot , section DX/HO : plan au 1/500ème, levé en MAI.77 , reporté en MAI.77

Date

1977

Cote

377W821

7

Relevé topographique, planche n° 12 - 20 , chantier n° 18 , Rue de Trépillot - Rue Mallarmé , section HN/HO : plan au 1/500ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84

Date

1984

Cote

377W807

8

Relevé topographique, planche n° 12 - 19 , chantier n° 18 , Usine Bourgeois rue de Trépillot , section HN/EY : plan au 1/500ème, levé en MAI.77 , reporté en MAI.77

Date

1977

Cote

377W806

9

Relevé topographique, planche n° 33 - 48 , chantier n° 18, Avenue Léo Lagrange - Rue de Trépillot - Rue Weiss - Rue Demangel , section HO : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en SEPT.86 Relevé topographique, planche n° 33 - 48 , chantier n° 360 , Avenue Léo Lagrange - Rue de Trépillot - Rue Weiss - Rue Demangel , section HO : plan au 1/200ème, levé en MARS.91 , reporté en -

Date

1984-1991

Cote

377W244

10

Relevé topographique, planche n° 32 - 47 , chantier n° 18 , Rue de Trépillot , section HO : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en SEPT.86

Date

1984-1986

Cote

377W226

11

Relevé topographique, planche n° 31 - 47 , chantier n° 18 , Rue de Trépillot , section HO : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en SEPT.86

Date

1984-1986

Cote

377W203

12

Relevé topographique, planche n° 30 - 47 , chantier n° 18 , Rue de Trépillot , section HO : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.77 , reporté en SEPT.86 Relevé topographique, planche n° 30 - 47 , chantier n° , Rue de Trépillot , section HO : plan au 1/200ème, levé en MARS 84 , reporté en SEPT.86

Date

1977-1986

Cote

377W183

13

Relevé topographique, planche n° 29 - 47 , chantier n° 18 , Rue des Saint-Martin - Rue de Trépillot - Rue Mallarmé , section HO : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.77 MARS.84 , reporté en SEPT.86 Relevé topographique, planche n° 29 - 47 , chantier n° 18 , Rue des Saint-Martin - Rue de Trépillot - Rue Mallarmé , section HO : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.77 MARS.84 , reporté en SEPT.86

Date

1977-1986

Cote

377W164

14

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux pour le marché n°92-156, plans, main levée de caution, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion (1992-1993) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 93-64 du service Etudes et Travaux, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion (1993) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-90, résultats d'essais, correspondance (1993) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-85, détail estimatif, tracé en plan (1993) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements : copie du dossier de marché n° 92-151, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1992-1993) - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, bordereau des prix et détail estimatif du dossier de marché n° 92-185 du service Etudes et Travaux, plans, notes (1992-1993) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau : détail estimatif, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-61 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1993) - Rue Ribot, renouvellement de conduite : plans (1993) - Régulation du Boulevard Churchill, travaux de génie civil sur les carrefours : comptes-rendus de réunion, plans, schémas (1993) - Rue d'Anvers, renouvellement de conduite d'eau : tracé en plan, procès-verbal d'essai en pression, notes (1993)

Date

1992-1993

Cote

355W115

15

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

Date

1970-1981

Cote

355W95

16

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1992 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de traitement de la Malate, rénovation (92-47) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - Détail Estimatif) (92-35) TS2015 - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau (92-37) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour l'année 1992 (92-67) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1992 (92-80) - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-81) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau (92-93) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau (92-94) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul (92-95) - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-99) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable (92-108) - R.D.70 (Tilleroyes), établissement d'une conduite d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-124) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (92-129) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (92-150) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements (92-151) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité (92-153) - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif, rapport de présentation) (92-156) TS2015 - Rue Gounod, terrassements et travaux pour renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif) (92-168) TS2015 - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-185) TS2015

Date

1992

Cote

355W76

17

Rue du Docteur Heitz et des Frères Chaffanjon, élargissement au droit des propriétés BOURQUIN et GUERRIER : dossier de marché (1952-1961). Chemin vicinal n° 29 puis rue Stéphane Mallarmé. Projet de reconstruction partielle du chemin vicinal n° 29 dans le cadre du projet de construction à Trepillot de 160 logements : correspondances, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956). Chemin vicinal 29 et chemin de Trepillot, rectification et alignement : extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, plans (1957-1958). Voie projetée entre la rue Mallarmé et le chemin des Saint Martin, construction : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1960-1962). Rue Mallarmé, rectification partielle : dossier de marché, plans extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1958-1961).

Date

1952-1962

Cote

354W133

18

Rues Ampère, Jacquard, Trepillot, aménagement d'un carrefour giratoire : dossier de marché n°92-185 (1992-1993). Rue des Andelys, prolongement de l'égout : dossier de travaux(1953). Projet de chemin reliant la cité Rosemont à la rue du Stand : dossier de travaux (1937-1938). Rue Andrey, terrassement : dossier marché n°71-141 (1971-1972) ; projet d'égout : dossier marché n°71-08, demandes de raccordements (1968-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1963). Cité de Palente LOPOFA, projet de routes et égouts : dossier marché, plans (1956). D.S.Q. Palente.- Rue des Anémones, renouvellement d'égout et aire de jeux : dossiers de marché n° 92-134 (1992-1993) ; aménagement d'une aire de jeux (1978-1979). Rue Francis Clerc, élargissement : plan, devis (1974). Elargissement du chemin de la Pelouse, des rues de la Basilique et Léonce Pingaud, aménagement de la place de la Bascule : dossier de marché (1966).

Date

1937-1993

Cote

354W83

19

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

Date

1955-1995

Cote

354W51

20

Stade Léo Lagrange, raccordement du puits perdu à l'égout à l'égout de la rue de Trepillot : dossier de marché n°79-89 (1979-1981), un plan de drainage pour la construction d'un 4e terrain (1961). Chemin de Trepillot. - Elargissement entre la rue Mallarmé et le chemin des Saint-Martin : dossier de marché (1963-1965). - Chemins de Trepillot et des Saint Martin, élargissement et rectification : dossier de marché (1960-1962). - Projet d'égout entre la route de Gray et le chemin de Trepillot (propriété Vuillaume) : dossier de marché (1961-1963). - Projet d'égout entre le collecteur de la zone industrielle et le Point Bas : dossier de marché n°III/7/71 (1971-1973).

Date

1960-1981

Cote

354W22