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1

Zone industrielle de Trepillot - la Fin. Lotissement et aménagement : extraits de délibérations du Conseil municipal, plans des réseaux, correspondance, note de présentation (1961-1962). Acquisitions de terrain : extraits de délibérations du Conseil municipal,, correspondance, plans, plaquette " Besançon, ville de qualité met en vente une zone industrielle de qualité " (1962). Construction du boulevard nord de la RN 73 à la RN 67, aménagement des bordures de trottoirs : correspondances, plans SEDD (1963). Boulevard nord, travaux dans la traversée de la zone industrielle : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance (1965). Réclamations des riverains : correspondances (1962-1963). Aménagement d'une plate-forme, lot n° 1 : correspondances, notes, pièces de marché, délibérations, plans (1966-1975).

Date

1961-1975

Cote

354W90

2

Aménagement de la Zone industrielle de Trépillot. - Levée des plans et acquisition, dossier de lotissement, situation : correspondance, notes, plans.

Date

1960-1974

Cote

99W17

3

Z.I. de Trepillot, extension, exécution de la voirie (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs). - rues n° 1 et 5 : dossier marché n° 70-23. - rues n° 2 et 6 : dossier marché n° 71-62. - voie n° 4 : dossier marché n° 73-15. - voie n° 3 : dossier marché n° 73-26. - voie n° 7 : dossier marché n° 74-13. - construction de trottoirs 1ère partie : dossier marché n° 74-14. - construction de trottoirs 2ème tranche et exécution d'enrobés 1ère tranche : dossier marché n° 75-22. - construction de trottoirs 3ème tranche et exécution enrobés 2ème tranche : dossier marché n° 76-51. - plans éclairage public.

Date

1970-1978

Cote

354W236

4

VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)

Date

1987-2000

Cote

354W386

5

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

Date

1969-1979

Cote

355W72

6

ZI (Zone Industrielle) de Trépillot, aménagements de la voirie : plans, correspondance (1965-1976). ZUP (Zone à Urbaniser par Priorité) de Planoise, quartiers "Epoisses" et "Châteaufarine", aménagements de la voirie : plans, correspondance (1970-1980)

Date

1965-1980

Cote

288W5

7

Avenue du 60e RI. Pose d'une clôture : dossier de marché n° 92-152 (1992-1995). Plantations : dossier de marché n°92-154, extraits des délibérations du Conseil municipal, plan de plantation (1992-1995). Aménagement de voirie carrefour giratoire rue Xavier Marmier / avenue 60e RI, pont de la Gibelotte et carrefour avenue Léo Lagrange / rue Weiss / rue de Trepillot, élargissement de la rue Voirin : dossier de marché n° 92-35, essais à la plaque, plans réseaux EDF, GDF, France Telecom (1988-1992). Cimetière de Saint Ferjeux, aménagement de plate-forme et du chemin d'accès : dossier de marché n° 76-19, extraits des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). Rue du Puits / rue des Sapins, aménagement : dossier de marché n° 77-46 (1977-1980) ; construction d'un mur propriétés BEAULIEU et CHAUVELOT : plans, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1977). Construction d'un égout entre les ateliers municipaux de la Pelouse et la ZI de Trepillot : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/SNCF (1968-1970).

Date

1968-1995

Cote

354W156

8

Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Chateaufarine, viabilités lot espaces verts : plans, dossier de marché n°82-141, plans relatifs à la liaison ZUP/Zone industrielle de Trépillot/CHU (1970-1986).

Date

1970-1986

Cote

354W28

9

Aménagement de la Zone industrielle de Trépillot : correspondance.

Date

1962-1970

Cote

99W19

10

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Zone Industrielle de Trépillot, renouvellement de réducteur de pression (dans le cadre du marché à bon de commande n° 98-49 pour terrassements et travaux sur les branchements de 1998 ?) : plan, documents techniques (1998) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion : copie du dossier de marché n° 98-102, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, arrêté de voirie du Conseil Général, estimation prévisionnelle des travaux, notes (1997-1998) TS2015 - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°98-104, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-105, estimation prévisionnelle des travaux, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

Date

1997-1998

Cote

355W130

11

Projet de zone industrielle à Trepillot-La Fin, prospective auprès des entreprises et artisans : correspondance, notes, plans, résultats d'enquête (1967-1969) Zone industrielle de Trepillot, extension à Chateaufarine : dossier pour la constitution d'un abattoir par la CEDIS (correspondance, plans), demandes d'attribution de lots (1973-1987)

Date

1967-1987

Cote

391W6

12

Aménagement de la Zone industrielle de Trépillot. - Attribution des lots : correspondances, notes, plans.

Date

1964-1978

Cote

99W16

13

Boulevard Nord, construction : délibérations de 1959 à 1965, dossier de plans du tracé du boulevard (1955), dossier de subventions (1960), exposé sur les "considérations rendant indispensables la réalisation du boulevard ", mémoire et plans (1959). Zone Industrielle (ZI) des Trépillots, modification du taux d'intervention Ville de Besançon/Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) : délibérations, contrats et avenants (1963).

Date

1955-1965

Cote

354W246

14

Zone d'activité de Trépillot, résorption de la friche industrielle et aménagement foncier (aliénation d'une partie de l'ancienne gendarmerie au profit de l'entreprise Bourgeois) : convention, correspondance, note, documents de travail, extrait de délibération, presse (1997-2006).

Date

1997-2006

Cote

539W37

15

ZI de Trepillot, extension et assainissement. - voies 1 et 5 : dossier marché n° 70-24. - voies 2 et 6 : dossier marché n° 71-63. - voies 7, 3 et 4 : dossier marché n° 73-16. - voie 3 : dossier marché n° 73-27. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de jeux : pièces marché, factures. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de stationnement, dossier marché. - extension du parking CTB : dossier marché n° 86-158.

Date

1970-1989

Cote

354W237

16

Zone Industrielle de Trepillot, extension. - Carrefour avec RN 73 : dossier marché n° 70-38 (1970-1972). - ZUP de Planoise, chaufferie collective : examen des terrains de fondations SOCOTEC (1966). - Plans - Avant projet d'aménagement (1969). - Enquête préalable à la déclaration d'enquête publique (1967). - Délibérations (1963-1972). - Correspondance. - Dossier installation CEDIS (1963-1969). - Contrat pour l'exécution de travaux topographiques et parcellaires (1964).

Date

1963-1972

Cote

354W235