Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Modernisation de l'usine d'incinération des ordures ménagères, mise en conformité du four 3 et construction du four 4. - Etudes pour la mise aux normes de l'usine d'incinération et pour la construction d'une nouvelle usine : plans, rapports et synthèse d'études, correspondance.	Cote 541W1	Date 1995-1998	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Etudes préalables Modernisation de l'usine d'incinération des ordures...
2	Etude sur les risques en incendie réalisée par la Compagnie d'assurance THE SAINT PAUL : correspondance, notes, plans, rapports d'analyse des risques en incendie.	Cote 541W2	Date 1997-1998	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Etudes préalables Etude sur les risques en incendie réalisée par la Compagnie...
3	Démarches ayant aboutis à la prise de décision de modernisation de l'usine d'incinération des ordures ménagères : rapport d'inspection de l'usine (1996), arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunions, rapports relatifs aux mesures de poussières, de dioxines et de pollution.	Cote 541W3	Date 1996-1999	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Etudes préalables Démarches ayant aboutis à la prise de décision de modernisation...
4	Marché d'étude de sol (marché n°98,195,00 attribué à GEOTEC) : candidature et offre retenue, décompte générale et définitif, certificat de solde, rapport (1998).	Cote 541W4	Date 1998	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Etudes préalables Marché d'étude de sol (marché n°98,195,00 attribué...
5	Etude d'impact et dossier de demande d'autorisation d'exploiter pour la construction du four n°4 (marché attribué à APAVE) : candidature retenue, compte-rendu de l'analyse de l'air, convention d'étude, avis d'attribution.	Cote 541W5	Date 1998	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Etudes préalables Etude d'impact et dossier de demande d'autorisation...
6	Dossier de demande d'autorisation d'exploiter pour la construction du four n°4	Cote 541W6	Date 1998	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Autorisations administratives Dossier de demande d'autorisation d'exploiter pour...
7	Dossier de demande avec annexes et résumé (1999) Dossier "d'installation classé pour la protection de l'environnement": arrêtés préfectoraux, rapport de présentation au conseil départemental d'hygiène, correspondance avec la direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement (DRIRE, 2002-2003) et publications légales dans la presse (1999-2004), correspondance (1999-2001)	Cote 541W7	Date 1999-2001	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Autorisations administratives Dossier de demande avec annexes et résumé (1999) Dossier...
8	Demande de permis de construire	Cote 541W8	Date 1999	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Autorisations administratives Demande de permis de construire
9	Marché de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, marché de contrôle technique, marché d'étude en coût global, marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, passation : dossiers de consultation, avis d'appel public à la concurrence, correspondance avec les candidats, rapport d'analyse des offres des commissions d'appel d'offre, avis d'attribution.	Cote 541W9	Date 1998	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de programmation et d'assistance... Marché de programmation et d'assistance à maîtrise...
10	Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, mission d'étude en coût global, étude d'apparition de panache, étude géologique, mission de coordination de sécurité et de protection de la santé, notes et correspondance : études, dossiers de consultation, notes.	Cote 541W10	Date 1998-1999	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de programmation et d'assistance... Mission de coordination en matière de sécurité et de...
11	Marché de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage (BETURE ENVIRONNEMENT) : dossier du prestataire (1998), procès-verbal de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis (1998), avenants (1999, 2002, 2003), certificats d'acomptes, facture.	Cote 541W11	Date 1998-2003	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de programmation et d'assistance... Marché de programmation et d'assistance à maîtrise...
12	Mission spécifique d'accompagnement en complément de la mission d'assistance en maitrise d'ouvrage (NOVERGIE CENTRE EST) : convention de partenariat.	Cote 541W12	Date 1999	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de programmation et d'assistance... Mission spécifique d'accompagnement en complément de...
13	Marché d'étude en coût global (INGEROP) : candidature et offre retenue, décompte générale et définitif, certificat de solde.	Cote 541W13	Date 1998	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de programmation et d'assistance... Marché d'étude en coût global (INGEROP) : candidature...
14	Marché de contrôle technique (BUREAU VERITAS) : dossier de marché (1998), mémoire concernant les avenants (2002), avenants 1, 2 et 3 (2002, 2003), pièces comptables (certificats d'acomptes), rapports de performances, rapport de mesures de bruit émis dans l'environnement par une installation classée soumise à autorisation par le bureau VERITAS (1998).	Cote 541W14	Date 1998-2003	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de programmation et d'assistance... Marché de contrôle technique (BUREAU VERITAS) : dossier...
15	Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (LOGHABAT) : dossier de consultation et dossier de marché (1998), avenant (2001), certificats d'acomptes, dossier d'interventions ultérieures (2004).	Cote 541W15	Date 1998-2004	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de programmation et d'assistance... Marché de coordination en matière de sécurité et de...
16	Marché de prestation de services d'assurance "risque de construction" : dossier de consultation des entreprises.	Cote 541W16	Date 1998	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché d'assurance (marché attribué à... Marché de prestation de services d'assurance "risque...
17	Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais" avec la société GRAS SAVOYE (lot A) et marché d'assurance " police unique de chantier" avec la société ACE (lot B) (1999-2003) : dossiers de marché, avenants, correspondance.	Cote 541W17	Date 1999-2003	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché d'assurance (marché attribué à... Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais"...
18	Marché de conception - construction : dossier de consultation.	Cote 541W18	Date 1998	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de conception-réalisation (marché... Marché de conception - construction : dossier de consultation.
19	Marché de conception - construction : offre retenue partie 1 à 2 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).	Cote 541W19	Date 1998	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de conception-réalisation (marché... Marché de conception - construction : offre retenue...
20	Marché de conception - construction : offre retenue partie 3 à 4 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).	Cote 541W20	Date 1998	Lieu Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)	Type de document -
	Contexte : 541W Marché de modernisation de l'usine d'incinération des... Passation du marché de conception-réalisation (marché... Marché de conception - construction : offre retenue...

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Modernisation de l'usine d'incinération des ordures ménagères, mise en conformité du four 3 et construction du four 4. - Etudes pour la mise aux normes de l'usine d'incinération et pour la construction d'une nouvelle usine : plans, rapports et synthèse d'études, correspondance.

Contexte : 541W

Etude sur les risques en incendie réalisée par la Compagnie d'assurance THE SAINT PAUL : correspondance, notes, plans, rapports d'analyse des risques en incendie.

Contexte : 541W

Démarches ayant aboutis à la prise de décision de modernisation de l'usine d'incinération des ordures ménagères : rapport d'inspection de l'usine (1996), arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunions, rapports relatifs aux mesures de poussières, de dioxines et de pollution.

Contexte : 541W

Marché d'étude de sol (marché n°98,195,00 attribué à GEOTEC) : candidature et offre retenue, décompte générale et définitif, certificat de solde, rapport (1998).

Contexte : 541W

Etude d'impact et dossier de demande d'autorisation d'exploiter pour la construction du four n°4 (marché attribué à APAVE) : candidature retenue, compte-rendu de l'analyse de l'air, convention d'étude, avis d'attribution.

Contexte : 541W

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter pour la construction du four n°4

Contexte : 541W

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Demande de permis de construire

Contexte : 541W

Contexte : 541W

Contexte : 541W

Marché de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage (BETURE ENVIRONNEMENT) : dossier du prestataire (1998), procès-verbal de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis (1998), avenants (1999, 2002, 2003), certificats d'acomptes, facture.

Contexte : 541W

Mission spécifique d'accompagnement en complément de la mission d'assistance en maitrise d'ouvrage (NOVERGIE CENTRE EST) : convention de partenariat.

Contexte : 541W

Marché d'étude en coût global (INGEROP) : candidature et offre retenue, décompte générale et définitif, certificat de solde.

Contexte : 541W

Contexte : 541W

Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (LOGHABAT) : dossier de consultation et dossier de marché (1998), avenant (2001), certificats d'acomptes, dossier d'interventions ultérieures (2004).

Contexte : 541W

Marché de prestation de services d'assurance "risque de construction" : dossier de consultation des entreprises.

Contexte : 541W

Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais" avec la société GRAS SAVOYE (lot A) et marché d'assurance " police unique de chantier" avec la société ACE (lot B) (1999-2003) : dossiers de marché, avenants, correspondance.

Contexte : 541W

Marché de conception - construction : dossier de consultation.

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Marché de conception - construction : offre retenue partie 1 à 2 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

Contexte : 541W

Marché de conception - construction : offre retenue partie 3 à 4 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

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