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Relevé topographique, planche n° 37 - 40 , chantier n° 88 , Rue Antide Janvier - Quai Picard - Pont de Canot , section AV : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

377W371

1981

Canot (pont de), JANVIER, Antide (rue), VEIL-PICARD (quai)

PLAN

RUES, PLACES, QUARTIERS, QUAIS, DIVERSNon indiqué

2fi1077, Tiroir 12/4 (ancienne cote)

s.d.

VEIL-PICARD (quai)

Relevé topographique, planche n° 39 - 45 , chantier n° 88/325 , Quai de Strasbourg - Quai Picard - Place Jouffroy - Rue Battant , section AY/AD : plan au 1/200ème, levé en JANV.81/OCT.87 , reporté en MAI.81/OCT.87

377W432

1987

Battant (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), Strasbourg (quai de), VEIL-PICARD (quai)

PLAN

BUREAUX D'OCTROIArchitecte de la Ville (Gribling)

2fi984, Tiroir 10/6 (ancienne cote)

1883

Bureaux d'octroi de Besançon, VEIL-PICARD (quai)

RUES, PLACES, QUARTIERS, QUAIS, DIVERSNon indiqué

2fi1078, Tiroir 12/4 (ancienne cote)

s.d.

Strasbourg (quai de), VEIL-PICARD (quai)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vallières à Port Douvot (chemin impair) à Vernois (chemin du)

250W80

1951-1981

Vallières à Port Douvot (chemin impair), Vallières à Port Douvot (chemin pair), Vareilles (chemin des), VAUBAN (quai), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verdun (rue de), Verjoulots (chemin des), VERNIER, Pierre (rue), Vernois (chemin du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Immeuble 57 quai Veil Picard. - Réhabilitation : plans. Projet d'implantation d'une cantine scolaire (non réalisé) : délibération du conseil municipal (1998), notes, études (1994).

456W156

1994-1998

VEIL-PICARD (quai)

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : avant-projet sommaire, avant-projet détaillé.

659W346

2005-2006

Canot (résidence universitaire), VEIL-PICARD (quai)

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

1T8

1941

Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

Pont Canot, aménagement d'un passage sous le pont entre le quai Veil Picard et la rue Gabriel Plançon : plans, notice descriptive, détail estimatif (documents Ponts et Chaussées) (1961). Quai Veil Picard, réfection du mur de soutènement de la rampe piétons en amont du pont Canot : dossier de consultation des entreprises, correspondance (1978) ; aménagement d'un parking public : dossier de marché n° 86-169, plans, correspondance (1985-1988).

354W169

1961-1988

Canot (pont de), VEIL-PICARD (quai)

PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

Relevé topographique, planche n° 37 - 42 , chantier n° 25 , Quai Veil Picard - Rue du Port Citeau , section AX : plan au 1/200ème, levé en DEC.77 , reporté en JANV.78

377W373

1977-1978

Port Citeaux (rue du), VEIL-PICARD (quai)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W69

1980-1987

Chatels (chemin des Trois), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEMANTE (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleuls (place des), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de), Vallon (chemin du), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), VIOLET (rue), Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Rues d'Arènes, du Port Citeau et quai Veil Picard, aménagement partiel : dossier de marché n° 71-110 (1971-1972). Boulodrome et stade d'Arènes, raccordement à l'égout : dossier de marché (1969-1970). Rue Baron, assainissement : plans, détail estimatif (1989). Secteur sauvegardé de Battant : plans, règlement, article presse et plaquette (s.d.) ; crèche dans le secteur sauvegardé de Battant, travaux d'assainissement : dossier marché n° 80-117 (1980-1982).

354W85

1969-1989

Arènes (rue d'), BARON, Henri (rue), Battant (quartier), Port Citeaux (rue du), VEIL-PICARD (quai)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Relevé topographique, planche n° 39 - 45 , chantier n° 25 , Quai Veil Picard - Quai de Strasbourg , section AX/AY : plan au 1/200ème, levé en DEC.77 , reporté en JANV.78

377W433

1977-1978

Strasbourg (quai de), VEIL-PICARD (quai)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W13

1953

Anvers (rue d'), Arènes (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Brosses (rue des), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Casamènes, Les (lieu-dit), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLERC, Francis (rue), COINDRE, Gaston (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), FABRE (rue), Flore (place), Fontaine (rue de la), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), JAURES, Jean (avenue), Journaux (chemin des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Palente (chemin de), Pelouse, A la (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), PETIT, Jean (rue), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Quatrouillots (chemin des), Relançons (chemin des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot, A (lieu-dit), Tulipes (rue des), Vaite (avenue de la), Vallières, Aux (lieu-dit), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vittel (rue de), VOISIN, Alphonse (rue)

Relevé topographique, planche n° 37 - 41 , chantier n° 88 , Quai Veil Picard - Rue Antide Janvier , section AV : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

377W372

1981

JANVIER, Antide (rue), VEIL-PICARD (quai)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W11

1953

Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 38 - 43 , chantier n° 25 , Quai Veil Picard , section AX : plan au 1/200ème, levé en DEC.77 , reporté en JANV.78

377W408

1977-1978

VEIL-PICARD (quai)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 76 - 89 , chantier n° 258 , Rue d'Arènes - Rue Battant - Quai Veil Picard - Place Jouffroy , section AX/AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W919

1985

Arènes (rue d'), Battant (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), VEIL-PICARD (quai)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W10

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Quartier Battant - Place Jouffroy d'Abbans, Statue de Jouffroy d'AbbansM. Tupin

6Fi26

1995-2005

Jouffroy d'Abbans (Statue de), Veïl Picard (Quai), Battant (quartier), JOUFFROY d'ABBANS (place), VEIL-PICARD (quai)

BUREAUX D'OCTROIArchitecte de la Ville (Gribling)

2fi981, Tiroir 10/6 (ancienne cote)

1883

Bureaux d'octroi de Besançon, VEIL-PICARD (quai)

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, pièce écrites.

659W347

2007

Canot (résidence universitaire), VEIL-PICARD (quai)

Relevé topographique, planche n° 38 - 44 , chantier n° 25 , Quai Veil Picard , section AX : plan au 1/200ème, levé en DEC.77 , reporté en JANV.78

377W409

1977-1978

VEIL-PICARD (quai)

PLAN

Quartier Battant - Quai Veil PicardM. Tupin

6Fi20

1974-2000

Canot (résidence universitaire), Veïl Picard (Quai), Battant (quartier), VEIL-PICARD (quai)

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, pièces graphiques.

659W348

2007

Canot (résidence universitaire), VEIL-PICARD (quai)