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  1. Résultat n°1

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W84

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  2. Résultat n°2

    De la rue des Vieilles Perrières au chemin sous les Vignes de Rognon.

    Date

    1912-1987

    Cote

    958W71

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue des Vieilles Perrières au chemin sous les...
  3. Résultat n°3

    Du chemin de Vieilley (n°54) à la rue Viette (1989-2006).

    Date

    1983-2006

    Cote

    928W82

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin de Vieilley (n°54) à la rue Viette (1989-2006).
  4. Résultat n°4

    Rue Demangel, mise en état de viabilité (route et égout) : dossiers de marché n°72-100 et 72-101, correspondance, enquête d'utilité publique pour le classement de la voie dans le domaine public (1972-1973). Rue Jouchoux. Création d'un stationnement pour poids lourds : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, détail estimatif, plan (1983). Construction de trottoirs : détail estimatif, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1977). Rue Jean de Vienne. Mise en état de viabilité : dossier de marché, correspondance relative au classement de la rue (1968-1969). Construction d'un égout : dossier de marché, pétition des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964).

    Date

    1964-1983

    Cote

    354W183

    • Contexte : 354W

    • Rue Demangel, mise en état de viabilité (route et égout)...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W10

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME