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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Villas Bisontines (rue des) à Vosselle (chemin de la)

250W85

1951-1981

Villas Bisontines (rue des), VIOLET (rue), Viotte (rue de la), Viotte (voies de la Cité de la), Vittel (rue de), VOIRIN (rue), VOISIN, Alphonse (rue), Vosselle (chemin de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Place de Coubertin, aménagement de la place basse et du parc de stationnement (1994-1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/Boulevard Allende, aménagement d'un giratoire et travaux d'espaces verts (1995). - Rue Mallarmé, aménagement d'une voie en impasse (1995-1996). - La City - quai Bugnet, surélévation du mur du quai (1995). - Chemin de l'Espérance/servitude du terrain Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Développement Social de Quartier (DSQ) Palente/rue des Coquelicots, plantations (1995). - Rue Violet et rue des Aubépines, aménagements complémentaires (1995-1998). - Parking de surface sur le campus de la Bouloie (marché Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD) (1993-1995).

449W1

1993-1996

ALLENDE, Salvator (boulevard), Aubépines (rue des), Bourgogne (avenue de), BUGNET, Henri (quai), Coquelicots (rue des ), COUBERTIN, Pierre de (place), Espérance (chemin de l'), MALLARME, Stéphane (rue), Palente (quartier), VIOLET (rue)

MARCHE PUBLIC

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W69

1980-1987

Chatels (chemin des Trois), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEMANTE (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleuls (place des), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de), Vallon (chemin du), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), VIOLET (rue), Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)

PLAN

Rue Violet.

928W85

1986-2001

VIOLET (rue)

Usine Relais, rue Violet (locaux CMFIP, centre municipal de formation et d'insertion professionnelle), travaux d'aménagement : plans, dossier de marché de travaux, dossier de consultation des entreprises (1987).

655W298

1987

VIOLET (rue)

Usine Relais, rue Violet (locaux CMFIP, centre municipal de formation et d'insertion professionnelle), travaux d'aménagement de salles de cours : dossier de marché de travaux, dossier de consultation des entreprises, permis de construire, plans (1983-1984).

655W299

1983-1984

VIOLET (rue)

Relevé topographique, planche n° 37 - 66 , chantier n° 145 , Rue des Grands-Bas - Rue Andrey - Rue Violet , section BK : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

377W392

1982

ANDREY (rue), Grands Bas (rue des), VIOLET (rue)

PLAN

Pépinière d'entreprises rue Violet, réfection : dossiers de marché, dossiers de permis de démolir n°89-25 et n°89-45, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, plans, devis, notes.

785W398

1979-1995

VIOLET (rue)

Rue Violet, aménagement de voirie au droit du lycée Saint-Jean : dossier marché n° 94.167, dossier lycée St Jean (correspondances, plans architecte), procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, acte notarié concernant la vente d'un immeuble de l'association Saint-Jean à la ville de Besançon (1989-1995). Chemin de Malpas, réfection de mur de soutènement : dossier de marché simplifié n° 93.146 (1993).

354W354

1989-1995

Saint Jean (Lycée privé), Malpas (chemin de), VIOLET (rue)

Rue Jean Wyrsch. Construction d'un égout : dossier de marché (1938-1939). Prolongement de l'égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1955-1956). Construction d'égout entre la place de l'Eglise et la copropriété du "Vert Galant" : dossier de marché, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1961-1966). Rues de Trey, Jean Wyrsch et Violet, construction d'un égout entre le Collège d'enseignement secondaire (CES) de la rue Violet à la rue de Trey : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal( 1968-1970). Rues Jean Wyrsch et Violet, élargissement partiel : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1969-1971). Construction d'un évitement de bus : dossier de marché (1977). Aménagement d'espace libre : dossier de marché (1980). Mise à l'alignement de la propriété Devillairs et construction de mur : plans, détail estimatif, bordereau des prix, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1984).

354W180

1938-1984

Trey (rue de), VIOLET (rue), WYRSCH, Jean (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN

De la rue Violet à la rue Voisin.

958W73

1909-1987

VIOLET (rue), Viotte (rue de la), Viotte, A la Grande (lieu-dit), Vittel (rue de), VOIRIN (rue), VOISIN, Alphonse (rue)