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1

De la rue Violet à la rue Voisin.

Date

1909-1987

Cote

958W73

2

Rue Violet.

Date

1986-2001

Cote

928W85

3

Pépinière d'entreprises rue Violet, réfection : dossiers de marché, dossiers de permis de démolir n°89-25 et n°89-45, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, plans, devis, notes.

Date

1979-1995

Cote

785W398

4

Usine Relais, rue Violet (locaux CMFIP, centre municipal de formation et d'insertion professionnelle), travaux d'aménagement de salles de cours : dossier de marché de travaux, dossier de consultation des entreprises, permis de construire, plans (1983-1984).

Date

1983-1984

Cote

655W299

5

Usine Relais, rue Violet (locaux CMFIP, centre municipal de formation et d'insertion professionnelle), travaux d'aménagement : plans, dossier de marché de travaux, dossier de consultation des entreprises (1987).

Date

1987

Cote

655W298

6

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69

7

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Place de Coubertin, aménagement de la place basse et du parc de stationnement (1994-1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/Boulevard Allende, aménagement d'un giratoire et travaux d'espaces verts (1995). - Rue Mallarmé, aménagement d'une voie en impasse (1995-1996). - La City - quai Bugnet, surélévation du mur du quai (1995). - Chemin de l'Espérance/servitude du terrain Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Développement Social de Quartier (DSQ) Palente/rue des Coquelicots, plantations (1995). - Rue Violet et rue des Aubépines, aménagements complémentaires (1995-1998). - Parking de surface sur le campus de la Bouloie (marché Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD) (1993-1995).

Date

1993-1996

Cote

449W1

8

Relevé topographique, planche n° 37 - 66 , chantier n° 145 , Rue des Grands-Bas - Rue Andrey - Rue Violet , section BK : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

Date

1982

Cote

377W392

9

Rue Violet, aménagement de voirie au droit du lycée Saint-Jean : dossier marché n° 94.167, dossier lycée St Jean (correspondances, plans architecte), procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, acte notarié concernant la vente d'un immeuble de l'association Saint-Jean à la ville de Besançon (1989-1995). Chemin de Malpas, réfection de mur de soutènement : dossier de marché simplifié n° 93.146 (1993).

Date

1989-1995

Cote

354W354

10

Rue Jean Wyrsch. Construction d'un égout : dossier de marché (1938-1939). Prolongement de l'égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1955-1956). Construction d'égout entre la place de l'Eglise et la copropriété du "Vert Galant" : dossier de marché, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1961-1966). Rues de Trey, Jean Wyrsch et Violet, construction d'un égout entre le Collège d'enseignement secondaire (CES) de la rue Violet à la rue de Trey : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal( 1968-1970). Rues Jean Wyrsch et Violet, élargissement partiel : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1969-1971). Construction d'un évitement de bus : dossier de marché (1977). Aménagement d'espace libre : dossier de marché (1980). Mise à l'alignement de la propriété Devillairs et construction de mur : plans, détail estimatif, bordereau des prix, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1984).

Date

1938-1984

Cote

354W180

11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Villas Bisontines (rue des) à Vosselle (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W85