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  1. Résultat n°1

    Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

    Date

    1931-1977

    Cote

    354W132

    • Contexte : 354W

    • Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Trois Châtels (chemin des) à Valentin (chemin de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W79

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Du chemin des Trois Châtels au chemin des Vallières.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W77

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin des Trois Châtels au chemin des Vallières.
  4. Résultat n°4

    De la rue Tristan Bernard à l'avenue de la Vaîte.

    Date

    1910-1988

    Cote

    958W67

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Tristan Bernard à l'avenue de la Vaîte.
  5. Résultat n°5

    Avenue de la Vaîte. Construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1958-1961). Construction d'un égout des n° 15 - 32 au n° 48 : dossier de marché (1962-1965). Prolongement de l'égout : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1968-1970). Construction d'égout, jonction avec le collecteur rue Schweitzer : dossier de marché (1973-1975). Affaire BOISSON c/Ville de Besançon (contentieux, demande de réparation de dommage) : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, procès-verbal de constat, plans (1952). Aménagement : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1969-1972).

    Date

    1952-1975

    Cote

    354W165

    • Contexte : 354W

    • Avenue de la Vaîte. Construction d'un égout : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W69

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 50 - 63 , chantier n° 201 , Avenue de la Vaîte - Rue de Charigney - Rue Schweitzer , section CI/CK : plan au 1/200ème, levé en décembre 1983 , reporté en décembre 1983

    Date

    1983

    Cote

    377W656

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 50 - 63 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 19 - 25 , chantier n° - , Rue de Belfort - Rue des Jardins - Rue de l'Eglise - Avenue de la Vaîte - Rue Semard , section BP/CL : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

    Date

    1976

    Cote

    377W865

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 25 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES