Résultats de la recherche

Relevé topographique, planche n° 34 - 72 , chantier n° 208 , Chemin de la Combe aux Chiens - Chemin de Valentin - Chemin des Torcols , section OR : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

377W285

1984

Combe aux Chiens (chemin de la ), Torcols (chemin des), Valentin (chemin de)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W15

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bougney (rue du), Bousserotte (chemin de la), Butte (rue de la), CARNOT (avenue), Charmont (rue du Petit), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Coteau (rue du), Cras (rue des), CUVIER, Georges (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), DUET (rue), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Founottes (rue des), Grande Rue, Jardins (rue des), LECOURBE (rue du Général), Loup (rue du), MELIN (chemin du Champ), METIN, Albert (rue), Muguet (rue du ), PASTEUR (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Point du Jour (chemin du ), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Roses (rue des), ROUSSEL, Romain (rue), SANCEY, Alfred (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Valentin (chemin de), Verdun (rue de), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue), WITTMANN, Charles (rue)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Trois Châtels (chemin des) à Valentin (chemin de)

250W79

1951-1981

Chatels (chemin des Trois), Trulères (chemin des), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 32 - 77 , chantier n° 192 , Chemin de Valentin , section OS/OW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

377W232

1983

Valentin (chemin de)

PLAN

Rue des Chalets, reprise du réseau d'assainissement : dossier de marché n°35 de 2001, (2001-2002). Rue Sarrail, abbaye Saint Paul, installation de conteneurs enterrés pour déchets recyclables : dossier de marché n°217 de 2001 (2001-2002). Chemin des Quatrouillots et chemin de Valentin, mise à l'alignement de la propriété THEVENIN : dossier de marché n°152 de 2001 (2001-2002).

744W7

2001-2002

Chalets (rue des), Quatrouillots (chemin des), SARRAIL (rue du Général), Valentin (chemin de)

Relevé topographique, planche n° 12 - 34 , chantier n° 272 , Rue de la Combe du Puits - Chemin de Valentin , section 581ZA : plan au 1/500ème, levé en FEV.86 , reporté en MARS.86

377W816

1986

Ecole-Valentin (commune d'), Valentin (chemin de)

PLAN

Chemin de Valentin, Centre équestre "L'Etrier Bisontin", construction d'une plate-forme : dossier de marché (n°91-146), extrait des délibérations du Conseil municipal, notes, plans.

354W68

1991-1992

Valentin (chemin de)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Relevé topographique, planche n° 33 - 75 , chantier n° 192 , Chemin de Valentin - Chemin du Lièvre , section OR/OW : plan au 1/200ème, levé en décembre 1983, reporté en janvier 1984 Relevé topographique, planche n° 33 - 75 , chantier n° 333 , Chemin de Valentin - Chemin du Lièvre , section OR/OW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.88 , reporté en AVRIL.88

377W251

1983-1988

Lièvre (chemin du), Valentin (chemin de)

PLAN

Du chemin des Trois Châtels au chemin des Vallières.

928W77

1985-2006

Chatels (chemin des Trois), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de)

Relevé topographique, planche n° 31 - 79 , chantier n° 192 , Chemin de Valentin , section OT/OS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

377W214

1983

Valentin (chemin de)

PLAN

Du chemin de Valentin au quai Veil-Picard.

958W68

1901-1987

Valentin (chemin de), Vareilles (chemin des), VAUBAN (quai), Veïl Picard (Quai)

Relevé topographique, planche n° 32 - 78 , chantier n° 192 , Chemin de Valentin , section OT/OS/OW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

377W233

1983

Valentin (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 74 , chantier n° 192 , Chemin de Valentin , section OR/OW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

377W287

1983-1984

Valentin (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 33 - 76 , chantier n° 192 , Chemin de Valentin - Chemin de la Combe aux Chiens - Chemin des Essarts - Chemin du Clos Paillard , section OS/OW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83, reporté en SEPT.83 Relevé topographique, planche n° 33 - 76 , chantier n° 249 , Chemin de Valentin - Chemin de la Combe aux Chiens - Chemin des Essarts - Chemin du Clos Paillard , section OS/OW : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985 Relevé topographique, planche n° 33 - 76 , chantier n° 333 , Chemin de Valentin - Chemin de la Combe aux Chiens - Chemin des Essarts - Chemin du Clos Paillard , section OS/OW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.88 , reporté en AVRIL.88

377W252

1983-1988

Clos PAILLARD (chemin du), Combe aux Chiens (chemin de la ), Essarts (chemin des), Valentin (chemin de)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W69

1980-1987

Chatels (chemin des Trois), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEMANTE (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleuls (place des), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de), Vallon (chemin du), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), VIOLET (rue), Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 31 - 80 , chantier n° 192 , Chemin de Valentin - Chemin des Champs , section OT/OS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

377W215

1983

Champs (chemin des), Valentin (chemin de)

PLAN

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie et réseaux (1996-1997). - Rue du Funiculaire, renouvellement de réseaux eau-gaz-assainissement (1996-1997). - Chemin de Valentin, mise à l'alignement des propriétés 44 et 46 (1996-1997). - Parkings Saint Paul et Cusenier, aménagement (1996-1997). - Rue Emile Picard prolongée, aménagement d'un chemin piétons et pose de clôture (1996-1997).

480W5

1996-1997

Saint Paul (parking), CUSENIER, Elisée (parking), Funiculaire (rue du), Mirounes (chemin des), PICARD, Emile (rue), Valentin (chemin de)

Relevé topographique, planche n° 34 - 73 , chantier n° 192 , Chemin de Valentin , section OR : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

377W286

1983-1984

Valentin (chemin de)

PLAN

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

354W51

1955-1995

Chailluz (station de pompage et de traitement de), BOISSY d'ANGLAS (rue), Chatels (chemin des Trois), COLETTE (place), COUBERTIN, Pierre de (place), DANTON (rue), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Valentin (chemin de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Relevé topographique, planche n° 30 - 81 , chantier n° 192 , Chemin de Valentin , section OT/OS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

377W198

1983

Valentin (chemin de)

PLAN