Velotte (ZAC de) - Recherche

1

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, réclamations, réponses aux questionnaires, actes de naissance des propriétaires

1975-1976

88W78

SERVICE URBANISME

2

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de composition générale (plans) (1972) ; plan d'aménagement de zone (décembre 1972) ; équipements publics et espaces verts : plans (sans date) ; secteur central : plan d'aménagement (1973) ; enquête parcellaire : plan et repertoire parcellaire (1974-1975)

1972-1975

46W50

SERVICE URBANISME

3

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de demande de création d'une ZAC (juin 1970), règlement du plan d'aménagement de zone (décembre 1972), photo aérienne du site de la ZAC

1970-1972

46W52

SERVICE URBANISME

4

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création : correspondance, cahier des observations du public concernant la ZAC de Velotte (octobre 1975), comptes-rendus des réunions de travail du service de l'urbanisme, documents relatifs aux emprunts et au financement de l'opération, enquête d'utilité publique (déclaration d'utilité publique, etc...), plan et répertoire parcellaires, contrat relatif à l'exécution des travaux topographiques et parcellaires, tableau chronologiques des différentes phases de la création de la ZAC

1972-1976

46W51

SERVICE URBANISME

5

Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille / Prés-de-Vaux, assainissement : études (sd). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Velotte, assainissement : plans (1970) ; aménagements (terrassements, voirie, assainissement, eau, éclairage public, espaces publics) : textes officiels, (dossiers SEDD) (1976) ; étude géologique (1972). Sentier de l'Aiguille, pose d'un garde-corps et d'une clôture (1934-1985).

1934-1976

354W45

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

6

Zone sportive de la Malcombe, aménagement, expropriation Humbert-Roi : dossier d'expropriation, délibérations du conseil municipal, plans de situation (1973-1978) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : dossier de déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, enquête parcellaire, délibération du conseil municipal (1975) Projet d'Institut de Sciences Naturelles, affectation d'un tronçon de l'Avenue de la Paix entraînant un déclassement partiel de la voie publique : délibération du conseil municipal, plan de situation, correspondance (1953)

1953-1978

88W63

SERVICE URBANISME

7

Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe, de Saint-Ferjeux, de Bregille/Chalezeule, des Vaîtes Nord et de la ZAC Velotte, alimentation en eau : avant-projets

1967-1969

355W64

DIRECTION EAUX

Résultats de la recherche

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, réclamations, réponses aux questionnaires, actes de naissance des propriétaires

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de demande de création d'une ZAC (juin 1970), règlement du plan d'aménagement de zone (décembre 1972), photo aérienne du site de la ZAC

Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe, de Saint-Ferjeux, de Bregille/Chalezeule, des Vaîtes Nord et de la ZAC Velotte, alimentation en eau : avant-projets