Velotte (ZAC de) - Recherche

1

Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe, de Saint-Ferjeux, de Bregille/Chalezeule, des Vaîtes Nord et de la ZAC Velotte, alimentation en eau : avant-projets

Date

1967-1969

Cote

355W64

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe,...

Producteur :

DIRECTION EAUX

2

Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille / Prés-de-Vaux, assainissement : études (sd). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Velotte, assainissement : plans (1970) ; aménagements (terrassements, voirie, assainissement, eau, éclairage public, espaces publics) : textes officiels, (dossiers SEDD) (1976) ; étude géologique (1972). Sentier de l'Aiguille, pose d'un garde-corps et d'une clôture (1934-1985).

Date

1934-1976

Cote

354W45

Contexte : 354W
Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille /...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

3

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, réclamations, réponses aux questionnaires, actes de naissance des propriétaires

Date

1975-1976

Cote

88W78

Contexte : 88W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Zone sportive de la Malcombe, aménagement, expropriation Humbert-Roi : dossier d'expropriation, délibérations du conseil municipal, plans de situation (1973-1978) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : dossier de déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, enquête parcellaire, délibération du conseil municipal (1975) Projet d'Institut de Sciences Naturelles, affectation d'un tronçon de l'Avenue de la Paix entraînant un déclassement partiel de la voie publique : délibération du conseil municipal, plan de situation, correspondance (1953)

Date

1953-1978

Cote

88W63

Contexte : 88W
Zone sportive de la Malcombe, aménagement, expropriation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

5

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de demande de création d'une ZAC (juin 1970), règlement du plan d'aménagement de zone (décembre 1972), photo aérienne du site de la ZAC

Date

1970-1972

Cote

46W52

Contexte : 46W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier...

Producteur :

SERVICE URBANISME

6

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création : correspondance, cahier des observations du public concernant la ZAC de Velotte (octobre 1975), comptes-rendus des réunions de travail du service de l'urbanisme, documents relatifs aux emprunts et au financement de l'opération, enquête d'utilité publique (déclaration d'utilité publique, etc...), plan et répertoire parcellaires, contrat relatif à l'exécution des travaux topographiques et parcellaires, tableau chronologiques des différentes phases de la création de la ZAC

Date

1972-1976

Cote

46W51

Contexte : 46W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création...

Producteur :

SERVICE URBANISME

7

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de composition générale (plans) (1972) ; plan d'aménagement de zone (décembre 1972) ; équipements publics et espaces verts : plans (sans date) ; secteur central : plan d'aménagement (1973) ; enquête parcellaire : plan et repertoire parcellaire (1974-1975)

Date

1972-1975

Cote

46W50

Contexte : 46W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier...

Producteur :

SERVICE URBANISME

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Plan d'urbanisme détaillé (PUD).- Quartiers de la Malcombe, de Saint-Ferjeux, de Bregille/Chalezeule, des Vaîtes Nord et de la ZAC Velotte, alimentation en eau : avant-projets

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, réclamations, réponses aux questionnaires, actes de naissance des propriétaires

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de demande de création d'une ZAC (juin 1970), règlement du plan d'aménagement de zone (décembre 1972), photo aérienne du site de la ZAC

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :