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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du quai Veil Picard au chemin du Vernois.

    Date

    1987-2006

    Cote

    928W79

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du quai Veil Picard au chemin du Vernois.
  2. Résultat n°2

    De la rue de Velotte à la rue de Vesoul (n°25).

    Date

    1913-1985

    Cote

    958W69

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de Velotte à la rue de Vesoul (n°25).
  3. Résultat n°3

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vallières à Port Douvot (chemin impair) à Vernois (chemin du)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W80

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 52 - 46 , chantier n° 144 , Chemin des Verjoulots , section CR/CP : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en OCT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W681

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 52 - 46 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 53 - 45 , chantier n° 144 , Chemin des Verjoulots , section CP/CR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en OCT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W696

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 53 - 45 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W69

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W11

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 51 - 48 , chantier n° 144 , Chemin des Monts de Bregille - Chemin des Vareilles - Chemin des Verjoulots , section CS/CP : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W670

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 51 - 48 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

    Date

    1980-1987

    Cote

    288W12

    • Contexte : 288W

    • Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 52 - 47 , chantier n° 144 , Chemin des Verjoulots - Rue Marnotte - Rue Mourot , section CS/CR/CP : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en OCT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W682

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 52 - 47 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Chemin des Monts de Bregille et chemin des Verjoulots, construction d'un égout : dossier de marché n°83-134 (1983-1985). Chemin des Monts de Bregille et chemin du Fort de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1996). Chemin du Fort de Bregille. -N°6, reconstruction du mur de soutènement et mise à l'alignement : dossier de marché n°94-66 (1994). -Construction d'égoût : dossier de marché n°86-167 (1986-1987). - Réfection de voirie partie supérieure: dossier de marché (1961).

    Date

    1961-1996

    Cote

    354W2

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Monts de Bregille et chemin des Verjoulots,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX