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Résultats de la recherche

1

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1956-1961

Cote

462W57

2

De la rue de Velotte à la rue de Vesoul (n°25).

Date

1913-1985

Cote

958W69

3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vallières à Port Douvot (chemin impair) à Vernois (chemin du)

Date

1951-1981

Cote

250W80

4

Travaux de renforcement et de prolongement des canalisations, programme 1959 : plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, pièces de marché Sont concernés : - Chemin de Charigney - Chemin du Vernois - Chemin de Montjoux - Avenue du Commandant Marceau - rue de Chalezeule

Date

1959

Cote

355W55

5

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

6

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

7

Rue Laplace, alignement, expropriation Picard Maurice (section 3 n°2) : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1976) Ecole maternelle Camus, expropriations Paulin et Guillemot : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1978-1979) Boulevard Est, construction entre la rue Tristan Bernard et le chemin Vernois : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1971-1974) Collecteur de la rive droite du Doubs, construction de la première tranche : établissement d'une convention de servitude de passage, arrêté préfectoral statuant sur l'établissement de servitude, correspondance, notes, contentieux (1974-1975) Rue Danton, alignement, expropriation Schwartz : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1975-1978) Quai Vauban, restauration immobilière, expropriation Masson Henri : déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1977)

Date

1971-1979

Cote

88W69

8

Chemin du Vernois, rectification sous pont SNCF : dossier de marché (n° 73-137), plans (1973-1976) ; rectification boulevard Est : dossier de marché (n° 75-139) (1977-1981) ; démolition d'immeuble et constructions d mur : mémoire, avenant (1975-1976) ; aménagement de voirie pour suppression du passage inférieur voûte SNCF : convention SNCF/Ville de Besançon (n° 86-168) (1988). Boulevard Est, travaux au droit du pont SNCF : convention, dossiers de marché (n°71-10 et 71-75) (1971) ; construction d'un tronçon chemin du Vernois, électrification voie ferrée Dole-Belfort : dossier d'avant-projet, arrêté de cessibilité, accord des propriétaires, subventions (1971-1972).

Date

1971-1988

Cote

354W69

9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

10

Relevé topographique, planche n° 49 - 57 , chantier n° 273 , Rue Tristan Bernard - Chemin du Vernois - Chemin de Brulefoin , section CI/CL/CM : plan au 1/200ème, levé en JANV.86 , reporté en JANV.86

Date

1986

Cote

377W646