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Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).

35W_GB1, 35W_GB1 (ancienne cote)

2009

Vesoul (rue de), WYRSCH, Jean (rue)

Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de la maison Chambellan : dossier de marché (2004). Marché de travaux, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de l'Auberge Comtoise : dossier de marché (2004). Marché de travaux n°05/08, déconstruction de bâtiments de friches industrielles à Deluz et Montferrand-le-Château : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°05/09, déconstruction d'une station-service et d'un logement au 119 rue de Vesoul à Besançon : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°07/192, travaux de câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007). Marché de travaux n°07/192, câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007).

64W_GB19

2004-2007

Deluz (Ville de), Marnières (ZAC des), Montferrand-le-Château (ville de), Palente (quartier), Vesoul (rue de)

De la rue de Vesoul (n°91) au chemin de Vieilley (n°1 à 53).

928W81

1987-2006

Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), VIEILLE, Félix (rue), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de)

Rue de Vesoul, n°1 à 90.

928W80

1986-2006

Vesoul (rue de)

Rue de Vesoul et chemin des Relançons, interconnexion d'un réseau d'eau potable (Planoise / Chailluz) marché de travaux et mission de sécurité et protection de la santé : dossier de marché (MA 23-114) et (n° CS : 2120)

620W325

2003-2006

Relançons (chemin des), Vesoul (rue de)

Rue de Vesoul, construction d'un réseau d'assainissement et pose d'une canalisation d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, arrêtés, fiches de désinfection de conduite

620W385

2003-2004

Vesoul (rue de)

Rue Kastler, création d'une zone d'activités, travaux de viabilité : dossier de marché n°254 de 1999 (1999-2001). Fourniture et pose d'une clôture grillagée rue Einstein : dossier de marché n°171 de 2002 (2002) Chemin du Sanatorium, mise à l'alignement et élargissement d'une voie : dossier de marché n°69 de 2000 (1999-2001). Rue de Vesoul et rue Reclus : création d'une voie de liaison rues Combe aux Chiens et Avicenne - élargissement du chemin de la Combe aux Chiens : dossier de marché n°24 de 2000 (1999-2001) - création de la rue d'Avicenne : dossier de marché (1999-2001)

715W8

1999-2002

AVICENNE (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), EINSTEIN, Albert (rue), KASTLER, Alfred (rue), RECLUS, Elisée (rue), Sanatorium (chemin du), Vesoul (rue de)

Chemin des Founottes et rue de Vesoul, aménagement giratoire : procès-verbal d'essai en pression, comptes rendus de réunions, correspondance, certificat d'acompte, plans

620W443

2000-2001

Founottes (rue des), Vesoul (rue de)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

355W89

1998-2000

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Piscine Lafayette, DIDEROT (boulevard), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Quartier Saint-Claude - Rue de VesoulM. Tupin

6Fi389

1970-2000

BLUM, Léon (boulevard), Saint Claude (quartier), Vesoul (rue de)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)

355W131

1993-1999

Cras (rue des), Fontain (tunnel de), Graviers Blancs (chemin des), Montboucons (chemin des), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Quartier Saint-Claude - Croisement de l'avenue Léon Blum avec la rue de VesoulM. Tupin

6Fi387

1975-1995

BLUM, Léon (boulevard), Saint Claude (quartier), Vesoul (rue de)

Divers - Photographies grand format, secteur nord de Saint-ClaudeM. Tupin

6Fi507

1990-1995

Montboucons (voie des), Saint Claude (quartier), Vesoul (rue de)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Nicolas Bruand, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-67 (1988) - Chemin de la Combe aux Chiens, extension du réseau d'eau : plans, notes, correspondance (1988) - Chemin des Founottes et chemin de l'Escale, pose de réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises du bureau d'Etudes, main levée de caution du marché n°88-115 (1988-1990) - Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand, reprise des réseaux : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes, comptes-rendus de réunions de chantiers, correspondance, notes (1988) - Ilot de Vignier.- Rue de Vignier, adduction d'eau : compte-rendu de réunions, plans, devis (1988) - Passerelle Denfert-Rochereau, reconstruction : main levée de caution du marché n° 88-40 du service Etudes et Travaux (1991) ; aménagement de voierie et renouvellement de conduites d'eau : copies de pièces du dossier de marché n° 89-49 du service Etudes et Travaux, plans (1988-1990)

355W104

1988-1991

BRUAND, Nicolas (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), DENFERT ROCHEREAU (pont), Escale (rue de l'), Founottes (rue des), Vesoul (rue de), Vignier (rue de )

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Carrefour rue de Vesoul/rue Midol, aménagement et construction de murs : dossier de marché n° 88-66, plans, correspondance (1988-1990). Construction d'un passage inférieur Boulevard nord/rue de Vesoul, modification des égouts : correspondance Ville de Besançon/Direction Départementale de l'Equipement (DDE) et Ville de Besançon/GUERBITCHIAN (1977-1979) ; déviation de l'égout rue Thiébaud : plans de l'égout à sa construction (1952), dossier de marché n° 76-17 (1976-1977). CES Camus, extension du plateau EPS : dossier de subvention, correspondance Ville de Besançon/professeurs du collège, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1979). Carrefour boulevard Churchill/avenue Montjoux, pose de barrières de protection et de bordures d'îlots : correspondance Ville de Besançon/riverains, détail estimatif, plans (1982-1983).

354W203

1952-1990

CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), MIDOL (rue), Montjoux (avenue de), THIEBAUD (rue), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand : dossier de marché n° 88-89, comptes-rendus de réunions, correspondance (1988-1989). CES Albert Camus de Saint-Claude, création : étude géotechnique, correspondance, notes (1973). CES de Saint Claude et maternelle Albert Camus, réalisation de voirie : dossier de marché n° 73-162, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal relative au déplacement des bâtiments de la maternelle (1973-1975). CES Albert Camus, projet d'amélioration des accès : plans, notes, détail estimatif (1986).

354W204

1973-1989

CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire), CAMUS, Albert (école maternelle), HUGUES 1er (rue), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, NOTE, DELIBERATION

Relevé topographique, planche n° 13 - 28 , chantier n° 342 , Route de Vesoul - Chemin de la Combe aux Chiens - Chemin des Graviers Blancs , section OP/OR : plan au 1/500ème, levé en SEPT.88 , reporté en OCT.88

377W824

1988

Combe aux Chiens (chemin de la ), Graviers Blancs (chemin des), Vesoul (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 13 - 29 , chantier n° 342 , Route de Vesoul - Chemin de la Combe Noire - Chemin des Graviers Blancs , section OP/OR : plan au 1/500ème, levé en SEPT.88 , reporté en OCT.88

377W825

1988

Combe Noire (chemin de la), Graviers Blancs (chemin des), Vesoul (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 39 - 53 , chantier n° 326 , Rue de Vesoul , section HW/BH : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

377W441

1987

Vesoul (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 38 - 55 , chantier n° 326 , Rue Larmet - Rue de Vesoul - Rue Laslandes - Chemin Français , section HW/BH : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

377W419

1987

Français (chemin), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), Vesoul (rue de)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W69

1980-1987

Chatels (chemin des Trois), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEMANTE (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleuls (place des), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de), Vallon (chemin du), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), VIOLET (rue), Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 38 - 52 , chantier n° 326 , Rue de Vesoul - Rue Midol , section HW/BH : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

377W415

1987

MIDOL (rue), Vesoul (rue de)

PLAN

De la rue de Vesoul (n°26) à la rue de la Vieille monnaie.

958W70

1888-1987

Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), VIEILLE, Félix (rue), Vieille Monnaie (rue de la)

Relevé topographique, planche n° 14 - 28 , chantier n° 309 , Chemin de la Combe aux Chiens - Route de Vesoul - Chemin des Founottes , section BL/HT/OP/OR : plan au 1/500ème, levé en JUIL.87 , reporté en JUIL.87

377W833

1987

Combe aux Chiens (chemin de la ), Founottes (rue des), Vesoul (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 32 - 69 , chantier n° 303 , Chemin de la Combe Noire - Rue de Vesoul , section OR : plan au 1/200ème, levé en DEC.86 , reporté en DEC.86

377W230

1986

Combe Noire (chemin de la), Vesoul (rue de)

PLAN

De la rue de Velotte à la rue de Vesoul (n°25).

958W69

1913-1985

Velotte (rue de), Verdun (rue de), Verjoulots (chemin des), VERNIER, Pierre (rue), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de)

Relevé topographique, planche n° 39 - 54 , chantier n° 223 , Rue de Vesoul - Rue Bruand , section HW : plan au 1/200ème, levé en OCT.84 , reporté en OCT.84

377W442

1984

BRUAND, Nicolas (rue), Vesoul (rue de)

PLAN

Aménagement du parc Frossard rue de Vesoul : dossier de subvention parc Frossard et parc des Chaprais, dossier de marché n° 79-02, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal, convention Ville de Besançon/SMCI de 1975 (1975-1983). Carrefour boulevard Nord / rue de Vesoul, création de deux voies de stockage et d'un évitement de bus : dossier de marché n° 82-116, levé topographique, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1982-1983). CES Albert Camus, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 75-81, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1976). Rues de Vesoul et du Tacot (aujourd'hui rue de Chaillot), aménagement d'un carrefour : extrait des délibérations du Conseil municipal, plan, bordereau des prix (1958). Rues de Vesoul et Chaillot, aménagement d'un carrefour : dossier de marché n°76-34 (1976-1977). Carrefour rue de Vesoul/chemin de la Combe aux Chiens, aménagement : dossier de marché n°82-124 (1982) ; implantation d'un panneau d'affichage Giraudy (1980-1981) ; demolition de l'immeuble Gaulard : acte d'engagement, détail estimatif (1980). Carrefour rue de Vesoul/chemin des Founottes, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n°75-84 (1975-1976). Carrefour Vesoul/Founottes, aménagement : dossier de marché n°75-151, correspondance du Comité de quartier, alignement propriété Mario Accogli (1975).

354W205

1958-1983

CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire), Chaillot (rue de), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Combe aux Chiens (chemin de la ), Founottes (rue des), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 62 , chantier n° 158 , Rue de Vesoul - Rue des Grands-Bas , section BL/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

377W313

1983

Grands Bas (chemin des), Vesoul (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 38 - 55 , chantier n° 191 , Rue Laslandes - Rue de Vesoul , section HW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

377W420

1983

LASLANDES, Jean (rue), Vesoul (rue de)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vesoul (rue de)

250W82

1951-1981

Vesoul (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vesoul (rue de)

250W83

1951-1981

Vesoul (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vesoul (rue de)

250W81

1951-1981

Vesoul (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Avenue du Commandant Marceau, au droit de la SCI Le Melina, pose d'un filet pare-ballons, plans, détail estimatif, courriers (1980) ; Aménagement d'un plateau EPS : dossier de subvention (1979) ; aménagement d'un plateau EPS et cheminement piétons : dossier de marché n° 79-60 (1979). Elargissement du carrefour avenue Marceau / rue Midol : plans, délibérations (1970). Projet de voirie entre la rue du Commandant Marceau et la rue de Vesoul : extraits des délibérations du Conseil municipal, acquisition MORATIN (1950), pétition, correspondance de riverains, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1959). Avenue Marceau et rue Midol, évacuation des eaux au collecteur de la rue de Vesoul : dossier de marché, dossier de subvention, extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition (1949-1959).

354W137

1949-1980

MARCEAU (avenue du Commandant), MIDOL (rue), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN, CORRESPONDANCE

Relevé topographique, planche n° 36 - 60 , chantier n° 87 , Rue de Vesoul - Rue Jean Wyrsch , section BK : plan au 1/200ème, levé en DEC.80 , reporté en DEC.80

377W351

1980

Vesoul (rue de), WYRSCH, Jean (rue)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

355W72

1969-1979

Saint Jean (réservoir), Avanne à Velotte (chemin d'), Belfort (rue de), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Douvot, Port (lieu-dit), Graviers Blancs (chemin des), LEVERRIER, Urbain (rue), Malcombe (lieu-dit la), Paix (avenue de la), PERGAUD, Louis (rue), Sanatorium (chemin du), Torcols (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Vallières, Aux (lieu-dit), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 16 - 22 , chantier n° 7 , Rue de Vesoul , section BH : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

377W844

1976

Vesoul (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 16 - 23 , chantier n° 7 , Rue de Vesoul , section BH : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

377W845

1976

Vesoul (rue de)

PLAN

Rue de Vesoul. Prolongement de l'égout en partie supérieure : dossier de marché, carnet d'attachement (1930-1931). Prolongement de l'égout (1962). Aménagement d'un évitement bus : dossier de marché n° 72-23, correspondance (1972-1973). Construction d'une place de retournement de bus au CES de Saint Claude : dossier de marché n° 74-173. Construction de trottoirs entre la rue de Chaillot et le chemin des Founottes : dossier de marché n° 74-197, correspondance Ville de Besançon/Direction Départementale de l'Equipement (DDE) et Ville de Besançon/station service TILLET (1974-1975). Construction de trottoirs entre les rues Lyautey et Chaillot et la propriété MAILLOT : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1965). Construction d'un égout entre le chemin des Grands Bas et la rue Lyautey : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956-1958). Elargissement du pont de Saint Claude : extrait des délibérations du Conseil municipal, facture, correspondance Ville de Besançon/DDE (1957). Projet d'égout : dossier de subvention, dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance concernant un accident mortel et une rupture de conduite gaz (1949-1957).

354W199

1930-1975

Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Quartier Battant - Croisement entre la rue de Vesoul avec la rue de PaixM. Tupin

6Fi36

1972

Battant (quartier), Paix (avenue de la), Vesoul (rue de)