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1

De la rue de Vesoul (n°26) à la rue de la Vieille monnaie.

Date

1888-1987

Cote

958W70

2

De la rue de Velotte à la rue de Vesoul (n°25).

Date

1913-1985

Cote

958W69

3

De la rue de Vesoul (n°91) au chemin de Vieilley (n°1 à 53).

Date

1987-2006

Cote

928W81

4

Rue de Vesoul, n°1 à 90.

Date

1986-2006

Cote

928W80

5

Rue Kastler, création d'une zone d'activités, travaux de viabilité : dossier de marché n°254 de 1999 (1999-2001). Fourniture et pose d'une clôture grillagée rue Einstein : dossier de marché n°171 de 2002 (2002) Chemin du Sanatorium, mise à l'alignement et élargissement d'une voie : dossier de marché n°69 de 2000 (1999-2001). Rue de Vesoul et rue Reclus : création d'une voie de liaison rues Combe aux Chiens et Avicenne - élargissement du chemin de la Combe aux Chiens : dossier de marché n°24 de 2000 (1999-2001) - création de la rue d'Avicenne : dossier de marché (1999-2001)

Date

1999-2002

Cote

715W8

6

Chemin des Founottes et rue de Vesoul, aménagement giratoire : procès-verbal d'essai en pression, comptes rendus de réunions, correspondance, certificat d'acompte, plans

Date

2000-2001

Cote

620W443

7

Rue de Vesoul, construction d'un réseau d'assainissement et pose d'une canalisation d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, arrêtés, fiches de désinfection de conduite

Date

2003-2004

Cote

620W385

8

Rue de Vesoul et chemin des Relançons, interconnexion d'un réseau d'eau potable (Planoise / Chailluz) marché de travaux et mission de sécurité et protection de la santé : dossier de marché (MA 23-114) et (n° CS : 2120)

Date

2003-2006

Cote

620W325

9

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69

10

Relevé topographique, planche n° 16 - 23 , chantier n° 7 , Rue de Vesoul , section BH : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

Date

1976

Cote

377W845

11

Relevé topographique, planche n° 16 - 22 , chantier n° 7 , Rue de Vesoul , section BH : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

Date

1976

Cote

377W844

12

Relevé topographique, planche n° 14 - 28 , chantier n° 309 , Chemin de la Combe aux Chiens - Route de Vesoul - Chemin des Founottes , section BL/HT/OP/OR : plan au 1/500ème, levé en JUIL.87 , reporté en JUIL.87

Date

1987

Cote

377W833

13

Relevé topographique, planche n° 13 - 29 , chantier n° 342 , Route de Vesoul - Chemin de la Combe Noire - Chemin des Graviers Blancs , section OP/OR : plan au 1/500ème, levé en SEPT.88 , reporté en OCT.88

Date

1988

Cote

377W825

14

Relevé topographique, planche n° 13 - 28 , chantier n° 342 , Route de Vesoul - Chemin de la Combe aux Chiens - Chemin des Graviers Blancs , section OP/OR : plan au 1/500ème, levé en SEPT.88 , reporté en OCT.88

Date

1988

Cote

377W824

15

Relevé topographique, planche n° 39 - 54 , chantier n° 223 , Rue de Vesoul - Rue Bruand , section HW : plan au 1/200ème, levé en OCT.84 , reporté en OCT.84

Date

1984

Cote

377W442

16

Relevé topographique, planche n° 39 - 53 , chantier n° 326 , Rue de Vesoul , section HW/BH : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

Date

1987

Cote

377W441

17

Relevé topographique, planche n° 38 - 55 , chantier n° 191 , Rue Laslandes - Rue de Vesoul , section HW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

Date

1983

Cote

377W420

18

Relevé topographique, planche n° 38 - 55 , chantier n° 326 , Rue Larmet - Rue de Vesoul - Rue Laslandes - Chemin Français , section HW/BH : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

Date

1987

Cote

377W419

19

Relevé topographique, planche n° 38 - 52 , chantier n° 326 , Rue de Vesoul - Rue Midol , section HW/BH : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

Date

1987

Cote

377W415

20

Relevé topographique, planche n° 36 - 60 , chantier n° 87 , Rue de Vesoul - Rue Jean Wyrsch , section BK : plan au 1/200ème, levé en DEC.80 , reporté en DEC.80

Date

1980

Cote

377W351