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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 19 - 32 , chantier n° 331 , Chemin de Vieilley - Chemin des Planches - Rue Curasson , section BY/BW/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

    Date

    1988

    Cote

    377W869

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 32 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 45 - 77 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS/BV : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W593

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 77 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 44 - 76 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley , section BV/RS : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en MAI.87

    Date

    1987

    Cote

    377W562

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 76 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W84

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

    Date

    1935-1969

    Cote

    2T3

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

    Date

    1931-1984

    Cote

    2T1

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 45 - 79 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W595

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 79 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    De la rue des Vieilles Perrières au chemin sous les Vignes de Rognon.

    Date

    1912-1987

    Cote

    958W71

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue des Vieilles Perrières au chemin sous les...
  10. Résultat n°10

    Chemin de la Combe Portier, construction d'un égout : dossier de marché n°81-109 (1981). Chemin de la Grange Marguet. - Elargissement partiel entre la propriété Chenu et la rue Chopin et élargissement au droit de la propriété Dampenon : dossier de marché (1961-1963). - Assainissement et aménagement de voirie : plans (s.d.). - Chemin de la Grange Marguet et chemin de Vieilley, construction d'égout : procès-verbaux d'étanchéité, devis (1987). Chemin du Grand Buisson et chemin de Palente, construction d'un égout et renforcement de conduite d'eau : dossier de marché n°82-160 (1983-1985).

    Date

    1961-1987

    Cote

    354W15

    • Contexte : 354W

    • Chemin de la Combe Portier, construction d'un égout...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance

    Date

    1977-1984

    Cote

    88W82

    • Contexte : 88W

    • Classement dans le domaine public communal, voie du...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 19 - 33 , chantier n° 331 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

    Date

    1988

    Cote

    377W870

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 33 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    De la rue de Vesoul (n°91) au chemin de Vieilley (n°1 à 53).

    Date

    1987-2006

    Cote

    928W81

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de Vesoul (n°91) au chemin de Vieilley (n°1...
  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 43 - 68 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley , section BT : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en MAI.87

    Date

    1987

    Cote

    377W534

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 43 - 68 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 19 - 34 , chantier n° 331 , Chemin de Vieilley - Chemin des Relançons , section PZ / RS : plan au 1/200ème, levé en FEV.88 , reporté en MARS.88

    Date

    1988

    Cote

    377W45

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 34 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 46 - 81 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W624

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 46 - 81 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 44 - 75 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley - Impasse Olivier de Serres , section BV/RS : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en MAI.87

    Date

    1987

    Cote

    377W561

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 75 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Du chemin de Vieilley (n°54) à la rue Viette (1989-2006).

    Date

    1983-2006

    Cote

    928W82

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin de Vieilley (n°54) à la rue Viette (1989-2006).
  19. Résultat n°19

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W1

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  20. Résultat n°20

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

    Date

    1993

    Cote

    355W77

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX