Filtrer les résultats
Multimédias
  • 27
  • 2
Organisme
  • 29
Période
  • 1
  • 1
  • 28
  • 2

  • sur 2
29 résultats

Résultats de la recherche

1

Plan de la place Saint Jacques

Date

1785

Cote

8Fi56

2

De la rue de Vignier à la rue des Villas bisontines.

Date

1893-1999

Cote

958W72

3

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

4

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

5

Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs aidés en PLA, 5 locaux commerciaux et 140 parkings : dossier de présentation. s.d.

Date

0

Cote

659W177

6

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue de Vignier, rue de l'Ecole, place Marulaz, rue de la Madeleine du n°3 au n°17), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

Date

1973

Cote

46W24

7

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

Date

1976-1985

Cote

46W13

8
Quartier Battant - Le Marulaz, CCAS de Battant.

4 medias

Quartier Battant - Le Marulaz, CCAS de Battant.

Date

1980-2000

Cote

6Fi1

9

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69

10

Immeuble 21 rue de Vignier, zone d'aménagement différé de Battant, aménagement de sanitaires dans le bâtiment B : dossier de marché n°20 de 1981.

Date

1981-1982

Cote

655W300

11

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, état existant : plans (1983).

Date

1983

Cote

456W178

12

Immeuble 23 rue de Vignier. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1984).

Date

1984

Cote

456W229

13

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (16 rue de Vignier, 18 rue de Séchal, 5 rue du Petit Charmont) : compte rendu de réunion, plans (1985).

Date

1985

Cote

456W174

14

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre - projet de parking : plans (avec variantes, 1985).

Date

1985

Cote

456W172

15

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (immeuble 16 rue de Vignier) et acquisition-réhabilitation sociale de 8 logements : dossier de financement du dépassement du prix de référence (notes, plans).

Date

1985

Cote

456W177

16

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre : note d'introduction, rapport de présentation pour le secteur d'îlot du 85 rue de Vignier (1985).

Date

1985

Cote

456W169

17
Quartier Battant - Rue de VignierM. Tupin

1 media

Quartier Battant - Rue de VignierM. Tupin

Date

1985-1995

Cote

6Fi44

18

Immeuble 10 rue de Vignier, évacuation pour insalubrité et relogement des habitants (ressortissants sénégalais) : dossier (1985-1986). Centre Georges Clemenceau, ouverture (une partie du centre nord-africain, 82 avenue Clemenceau) pour le relogement de personnes sans abri : convention, délibérations, correspondance, bilan de fonctionnement (1985-1986).

Date

1985-1986

Cote

521W195

19

Logement foyer le Marulaz, 20 rue de Vignier, création d'une passerelle au foyer "Soleil" pour personnes âgées "Battant Charmont" : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises, correspondance, études (1986-1988)

Date

1986-1988

Cote

655W193

20

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, volet archéologique : rapport de fouille de sauvetage et de sondages préliminaires, Direction des antiquités de Franche Comté (1987).

Date

1987

Cote

456W171