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Plan de la place Saint Jacques

8Fi56

1785

Ecole (rue de l'), Saint-Jacques (place), Vignier (rue de )

De la rue de Vignier à la rue des Villas bisontines.

958W72

1893-1999

Vignier (rue de ), VILLARCEAU (avenue), Villas (rue des), Villas Bisontines (rue des)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs aidés en PLA, 5 locaux commerciaux et 140 parkings : dossier de présentation. s.d.

659W177

0

Vignier (rue de )

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue de Vignier, rue de l'Ecole, place Marulaz, rue de la Madeleine du n°3 au n°17), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

46W24

1973

Ecole (rue de l'), Madeleine (rue de la), MARULAZ (place), Vignier (rue de )

PLAN

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

46W13

1976-1985

Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )

RAPPORT

Quartier Battant - Le Marulaz, CCAS de Battant.

6Fi1

1980-2000

Logement foyer Le Marulaz, Battant (quartier), Vignier (rue de )

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W69

1980-1987

Chatels (chemin des Trois), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEMANTE (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleuls (place des), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de), Vallon (chemin du), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), VIOLET (rue), Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)

PLAN

Immeuble 21 rue de Vignier, zone d'aménagement différé de Battant, aménagement de sanitaires dans le bâtiment B : dossier de marché n°20 de 1981.

655W300

1981-1982

Vignier (rue de )

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, état existant : plans (1983).

456W178

1983

Vignier (rue de )

Immeuble 23 rue de Vignier. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1984).

456W229

1984

Vignier (rue de )

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (16 rue de Vignier, 18 rue de Séchal, 5 rue du Petit Charmont) : compte rendu de réunion, plans (1985).

456W174

1985

Vignier (rue de )

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre - projet de parking : plans (avec variantes, 1985).

456W172

1985

Vignier (rue de )

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (immeuble 16 rue de Vignier) et acquisition-réhabilitation sociale de 8 logements : dossier de financement du dépassement du prix de référence (notes, plans).

456W177

1985

Vignier (rue de )

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre : note d'introduction, rapport de présentation pour le secteur d'îlot du 85 rue de Vignier (1985).

456W169

1985

Vignier (rue de )

Quartier Battant - Rue de VignierM. Tupin

6Fi44

1985-1995

Battant (quartier), Vignier (rue de )

Immeuble 10 rue de Vignier, évacuation pour insalubrité et relogement des habitants (ressortissants sénégalais) : dossier (1985-1986). Centre Georges Clemenceau, ouverture (une partie du centre nord-africain, 82 avenue Clemenceau) pour le relogement de personnes sans abri : convention, délibérations, correspondance, bilan de fonctionnement (1985-1986).

521W195

1985-1986

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Vignier (rue de )

Logement foyer le Marulaz, 20 rue de Vignier, création d'une passerelle au foyer "Soleil" pour personnes âgées "Battant Charmont" : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises, correspondance, études (1986-1988)

655W193

1986-1988

Logement foyer Le Marulaz, Vignier (rue de )

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, volet archéologique : rapport de fouille de sauvetage et de sondages préliminaires, Direction des antiquités de Franche Comté (1987).

456W171

1987

Vignier (rue de )