Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Organisme
  • 2
Période
  • 1
  • 1

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Villas Bisontines (rue des) à Vosselle (chemin de la)
Cote
250W85
 Date
1951-1981
 Lieu
Villas Bisontines (rue des), VIOLET (rue), Viotte (rue de la), Viotte (voies de la Cité de la), Vittel (rue de), VOIRIN (rue), VOISIN, Alphonse (rue), Vosselle (chemin de la)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
2

Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne aussi voie de la Cité de la Viotte et rue des Dahlias).
Cote
462W11
 Date
2004
 Lieu
Bouloie (voies des Cités de la), Dahlias (allée des), Viotte (voies de la Cité de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine...