Vosselle (chemin de la)

1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

1951-1986

Cote

2T7

Contexte : Série : Série T. Urbanisme
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

3

Du chemin de la Vosselle à la rue Emile Zola.

Date

1905-1987

Cote

958W74

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
Du chemin de la Vosselle à la rue Emile Zola.

4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Villas Bisontines (rue des) à Vosselle (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W85

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

5

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

6

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).

Date

1966-1996

Cote

354W53

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

7

De la rue Viollet le Duc à la rue Jean Wyrsch (n°25).

Date

1960-2006

Cote

928W86

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la rue Viollet le Duc à la rue Jean Wyrsch (n°25).

8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W3

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

9

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

Date

1923-1965

Cote

2T6

Contexte : Série : Série T. Urbanisme
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

Résultats de la recherche

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

Cote

Contexte : Série : Série T. Urbanisme

Producteur :

Du chemin de la Vosselle à la rue Emile Zola.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

De la rue Viollet le Duc à la rue Jean Wyrsch (n°25).

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Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

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Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

Date

Cote

Contexte : Série : Série T. Urbanisme

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