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  1. Résultat n°1

    Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

    Date

    1952-1987

    Cote

    88W36

    • Contexte : 88W

    • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Rue des Villas, projet de classement : état et plan parcellaires ; mise en état de viabilité : plans, bordereau des prix, détail estimatif (1949-1951). Rue des Villas Bisontines, projet de classement : état et plan parcellaires : mise en état de viabilité : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de réception provisoire (1950-1951). Extraits de délibérations du Conseil municipal (1951) Correspondance pour cession de terrains Arrêtés du maire (1927) Rue Weiss, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1973). Avenue Denfert Rochereau et rue des Villas, renforcement de l'égout : dossier de marché n°92-128 (1992).

    Date

    1927-1992

    Cote

    354W172

    • Contexte : 354W

    • Rue des Villas, projet de classement : état et plan...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 14 - 21 , chantier n° 18 , Rue Weiss - Avenue de Montrapon , section HX/HY : plan au 1/500ème, levé en MAI.77 , reporté en MAI.77

    Date

    1977

    Cote

    377W830

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 14 - 21 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Du chemin de la Vosselle à la rue Emile Zola.

    Date

    1905-1987

    Cote

    958W74

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin de la Vosselle à la rue Emile Zola.
  6. Résultat n°6

    Réfection de la couverture (marché n°CS1868) : dossier de marché, DGD, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    2002

    Cote

    245W_GB474

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Harmonie des Chaprais.
    • Réfection de la couverture (marché n°CS1868) : dossier...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W69

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W11

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Aménagement des locaux : plans, permis de construire, procès-verbal de la commission sécurité, bons de travail, comptes rendus de réunion de chantier, dossier de marché de maçonnerie, correspondance (1997) ; réfection de la couverture : dossier technique, CCAP, acte d'engagement, factures, acte de cautionnement, bon de travail, plans, CCTP, détail estimatif, dossier administratif, documentation technique, déclaration de travaux (2000-2002) ; travaux de réfection pour le centenaire en 2005 : plans, bons de travail, devis, correspondance, mémoire des travaux sur la chaufferie, notes (2002-2005) ; travaux divers (couverture, sanitaires, tout à l'égout, faux-plafond) : devis, facture, bons de travail, plans, notes interne, déclaration de travaux, correspondance (2006-2008).

    Date

    1997-2008

    Cote

    245W_GB473

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Harmonie des Chaprais.
    • Aménagement des locaux : plans, permis de construire,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    Réaménagement du secteur compris entre les rues WEISS, Demangel et l'avenue de Montrapon : étude

    Date

    2000

    Cote

    659W286

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Montboucons et Montrapon
    • Réaménagement du secteur compris entre les rues WEISS,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 33 - 48 , chantier n° 18, Avenue Léo Lagrange - Rue de Trépillot - Rue Weiss - Rue Demangel , section HO : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en SEPT.86 Relevé topographique, planche n° 33 - 48 , chantier n° 360 , Avenue Léo Lagrange - Rue de Trépillot - Rue Weiss - Rue Demangel , section HO : plan au 1/200ème, levé en MARS.91 , reporté en -

    Date

    1984-1991

    Cote

    377W244

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 33 - 48 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Weiss, Charles (rue) à Wyrsch, Jean (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W86

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE