Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Organisme
  • 6
Période
  • 6
    • 6
    • 6
    • 6
    • 6
    • 6
    • 6
    • 6
    • 6
    • 6
    • 6

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
Ms 358
Date
Milieu du XVIIIe siècle
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

  • Ms 340 à 400 - Jurisprudence, commentaires, procès
  • Ms 358 - Notes du président Espiard sur les Decisiones...
2
Cote
Ms 357
Date
Début et milieu du XVIIIe siècle
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

  • Ms 340 à 400 - Jurisprudence, commentaires, procès
  • Ms 357 - Notes du président Espiard sur les Decisiones...
3
Cote
Ms 359
Date
Seconde moitié du XVIIIe siècle
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

  • Ms 340 à 400 - Jurisprudence, commentaires, procès
  • Ms 359 - Observations du président Espiard sur Boguet
4
Cote
Ms 360-365
Date
XVIIIe siècle
Lieu
Franche-Comté
Type de document -
  • Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

  • Ms 340 à 400 - Jurisprudence, commentaires, procès
  • Ms 360-365 - Notes sur diverses matières de droit civil...
5
Cote
Ms 350-352
Date
Première moitié du XVIIIe siècle
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

  • Ms 340 à 400 - Jurisprudence, commentaires, procès
  • Ms 350-352 - Notes sur le droit, par le président Espiard
6
Cote
Ms 353-356
Date
Première moitié du XVIIIe siècle
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général (Ms 1 à 507)

  • Ms 340 à 400 - Jurisprudence, commentaires, procès
  • Ms 353-356 - « Notes de M. le président d'Espiard sur...