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Période
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2S22
Date
1840-1917
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°861 à 910.
2
Cote
2S3
Date
1864-1965
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
3
Cote
2S36
Date
1910-1972
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
4
Cote
2S10
Date
1834-1940
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
5
Cote
2S24
Date
1891-1923
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°954 à 988.
6
Cote
2S18
Date
1828-1912
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
7
Cote
2S34
Date
1929-1938
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
8
Cote
2S15
Date
1858-1971
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
9
Cote
2S2
Date
1834-1993
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
10
Cote
2S38
Date
1924-1952
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1485 à 1493.
11
Cote
2S13
Date
1906-1973
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et...
12
Cote
2S32
Date
1908-1933
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1227 à 1270.
13
Cote
2S23
Date
1908-1918
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°911 à 953.
14
Cote
2S1
Date
1818-1975
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).
15
Cote
2S4
Date
1872-1955
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58,...
16
Cote
2S5
Date
1835-1954
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74...
17
Cote
2S35
Date
1927-1946
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).
18
Cote
2S30
Date
1921-1944
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1176 à 1189.
19
Dossiers n°715 à 771.
A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

2 medias

Cote
2S19
Date
1879-1905
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne...
20
Cote
2S37
Date
1943-1976
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).