ARRETE DU MAIRE - Recherche

1
Registre des arrêtés du Maire décembre 2002.

Date

2002

Cote

301W15
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registre des arrêtés du Maire décembre 2002.
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
2
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W6
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Producteur :

SERVICE VOIRIE
3
Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 1.

Date

2004

Cote

372W5
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 1.
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
4
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W42
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Producteur :

SERVICE VOIRIE
5
Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 1.

Date

2009

Cote

602W9
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 1.
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
6
Registre des arrêtés du Maire novembre 2003.

Date

2003

Cote

362W6
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registre des arrêtés du Maire novembre 2003.
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
7
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W29
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Producteur :

SERVICE VOIRIE
8
Registre des arrêtés du maire, novembre 2009, tome 1.

Date

2009

Cote

602W15, 602W18 (ancienne cote)
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registre des arrêtés du maire, novembre 2009, tome...
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
9
Registre des arrêtés du maire septembre 2007, tome 1.

Date

2007

Cote

464W18
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registre des arrêtés du maire septembre 2007, tome...
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
10
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

Date

1951-1981

Cote

250W48
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Producteur :

SERVICE VOIRIE
11
Registres des arrêtés du maire, novembre 2006.

Date

2006

Cote

442W11
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registres des arrêtés du maire, novembre 2006.
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
12
Registres des arrêtés du maire mars 2008, tome 2.

Date

2008

Cote

501W6
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registres des arrêtés du maire mars 2008, tome 2.
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
13
Registre des arrêtés du Maire, avril 2005, tome 2.

Date

2005

Cote

372W23
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registre des arrêtés du Maire, avril 2005, tome 2.
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
14
Registre des arrêtés du Maire, octobre 2005, tome 2.

Date

2005

Cote

372W34
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registre des arrêtés du Maire, octobre 2005, tome 2.
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
15
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W35
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Producteur :

SERVICE VOIRIE
16
Registre des arrêtés du Maire janvier 2002.

Date

2002

Cote

301W1
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registre des arrêtés du Maire janvier 2002.
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
17
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W27
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Producteur :

SERVICE VOIRIE
18
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.

Date

1951-1981

Cote

250W68
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Producteur :

SERVICE VOIRIE
19
Registre des arrêtés du Maire, décembre 2005, tome 1.

Date

2005

Cote

372W37
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registre des arrêtés du Maire, décembre 2005, tome...
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE
20
Registre des arrêtés du Maire, septembre 2005, tome 2.

Date

2005

Cote

372W32
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Registre des arrêtés du Maire, septembre 2005, tome...
Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Résultats de la recherche

Registre des arrêtés du Maire décembre 2002.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 1.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 1.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Registre des arrêtés du Maire novembre 2003.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Registre des arrêtés du maire, novembre 2009, tome 1.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Registre des arrêtés du maire septembre 2007, tome 1.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Registres des arrêtés du maire, novembre 2006.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Registres des arrêtés du maire mars 2008, tome 2.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Registre des arrêtés du Maire, avril 2005, tome 2.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Registre des arrêtés du Maire, octobre 2005, tome 2.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Registre des arrêtés du Maire janvier 2002.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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