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1

Registre des arrêtés du Maire mars 2001.

Date

2001

Cote

260W3

2

Registre des arrêtés du Maire décembre 2002.

Date

2002

Cote

301W15

3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W6

4

Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 1.

Date

2004

Cote

372W5

5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W42

6

Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 1.

Date

2009

Cote

602W9

7

Registre des arrêtés du Maire novembre 2003.

Date

2003

Cote

362W6

8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W29

9

Registre des arrêtés du maire, novembre 2009, tome 1.

Date

2009

Cote

602W15, 602W18 (ancienne cote)

10

Registre des arrêtés du maire septembre 2007, tome 1.

Date

2007

Cote

464W18

11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

Date

1951-1981

Cote

250W48

12

Registres des arrêtés du maire, novembre 2006.

Date

2006

Cote

442W11

13

Registres des arrêtés du maire mars 2008, tome 2.

Date

2008

Cote

501W6

14

Registre des arrêtés du Maire, avril 2005, tome 2.

Date

2005

Cote

372W23

15

Registre des arrêtés du Maire novembre 2001.

Date

2001

Cote

260W11

16

Registre des arrêtés du Maire, octobre 2005, tome 2.

Date

2005

Cote

372W34

17

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W35

18

Registre des arrêtés du Maire janvier 2002.

Date

2002

Cote

301W1

19

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W27

20

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.

Date

1951-1981

Cote

250W68