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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre des arrêtés du Maire mars 2001.
Cote
260W3
 Date
2001
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 260W

  • Registre des arrêtés du Maire mars 2001.
2

Registre des arrêtés du Maire décembre 2002.
Cote
301W15
 Date
2002
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 301W

  • Registre des arrêtés du Maire décembre 2002.
3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)
Cote
250W6
 Date
1951-1981
 Lieu
BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bibliothèque (rue de la)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
4

Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 1.
Cote
372W5
 Date
2004
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 1.
5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)
Cote
250W42
 Date
1951-1981
 Lieu
GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Grange BOREE (chemin de la)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
6

Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 1.
Cote
602W9
 Date
2009
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 602W

  • Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 1.
7

Registre des arrêtés du Maire novembre 2003.
Cote
362W6
 Date
2003
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 362W

  • Registre des arrêtés du Maire novembre 2003.
8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)
Cote
250W29
 Date
1951-1981
 Lieu
Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
9

Registre des arrêtés du maire, novembre 2009, tome 1.
Cote
602W15, 602W18 (ancienne cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 602W

  • Registre des arrêtés du maire, novembre 2009, tome...
10

Registre des arrêtés du maire septembre 2007, tome 1.
Cote
464W18
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 464W

  • Registre des arrêtés du maire septembre 2007, tome...
11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)
Cote
250W48
 Date
1951-1981
 Lieu
Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
12

Registres des arrêtés du maire, novembre 2006.
Cote
442W11
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 442W

  • Registres des arrêtés du maire, novembre 2006.
13

Registres des arrêtés du maire mars 2008, tome 2.
Cote
501W6
 Date
2008
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 501W

  • Registres des arrêtés du maire mars 2008, tome 2.
14

Registre des arrêtés du Maire, avril 2005, tome 2.
Cote
372W23
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, avril 2005, tome 2.
15

Registre des arrêtés du Maire novembre 2001.
Cote
260W11
 Date
2001
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 260W

  • Registre des arrêtés du Maire novembre 2001.
16

Registre des arrêtés du Maire, octobre 2005, tome 2.
Cote
372W34
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, octobre 2005, tome 2.
17

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)
Cote
250W35
 Date
1951-1981
 Lieu
Fontenottes (rue des)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
18

Registre des arrêtés du Maire janvier 2002.
Cote
301W1
 Date
2002
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 301W

  • Registre des arrêtés du Maire janvier 2002.
19

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)
Cote
250W27
 Date
1951-1981
 Lieu
Dole (rue de)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
20

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.
Cote
250W68
 Date
1951-1981
 Lieu
Saint-Pierre (caserne), RENAN, Ernest (rue), Repos (rue du), République (rue de la)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...