ARRETE DU MAIRE - Recherche

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1

Registre des arrêtés du Maire mars 2001.

Date

2001

Cote

260W3

2

Registre des arrêtés du Maire décembre 2002.

Date

2002

Cote

301W15

3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W6

4

Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 1.

Date

2004

Cote

372W5

5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W42

6

Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 1.

Date

2009

Cote

602W9

7

Registre des arrêtés du Maire novembre 2003.

Date

2003

Cote

362W6

8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W29

9

Registre des arrêtés du maire, novembre 2009, tome 1.

Date

2009

Cote

602W15, 602W18 (ancienne cote)

10

Registre des arrêtés du maire septembre 2007, tome 1.

Date

2007

Cote

464W18

11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

Date

1951-1981

Cote

250W48

12

Registres des arrêtés du maire, novembre 2006.

Date

2006

Cote

442W11

13

Registres des arrêtés du maire mars 2008, tome 2.

Date

2008

Cote

501W6

14

Registre des arrêtés du Maire, avril 2005, tome 2.

Date

2005

Cote

372W23

15

Registre des arrêtés du Maire novembre 2001.

Date

2001

Cote

260W11

16

Registre des arrêtés du Maire, octobre 2005, tome 2.

Date

2005

Cote

372W34

17

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W35

18

Registre des arrêtés du Maire janvier 2002.

Date

2002

Cote

301W1

19

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W27

20

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.

Date

1951-1981

Cote

250W68

21

Registre des arrêtés du Maire janvier 2001.

Date

2001

Cote

260W1

22

Registre des arrêtés du Maire, décembre 2005, tome 1.

Date

2005

Cote

372W37

23

Registre des arrêtés du Maire, septembre 2005, tome 2.

Date

2005

Cote

372W32

24

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ronchaux (rue) à Rousseau, Jean-Jacques (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W72

25

Registre des arrêtés du Maire mars 2006, tome 1.

Date

2006

Cote

425W5

26

Registre des arrêtés du Maire, août 2004.

Date

2004

Cote

372W11

27

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sentier (rue du) à Tamaris (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W76

28

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

Date

1951-1981

Cote

250W84

29

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W28

30

Registre des arrêtés du Maire, février 2005.

Date

2005

Cote

372W19

31

Registre des arrêtés du maire, octobre 2009, tome 1.

Date

2009

Cote

602W13, 602W16 (ancienne cote)

32

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Roussel, Romain (rue) à Saint-Martin (impasse des)

Date

1951-1981

Cote

250W73

33

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')

Date

1951-1981

Cote

250W1

34

Registre des arrêtés du maire décembre 2007, tome 2.

Date

2007

Cote

464W25

35

Registre des arrêtés du Maire, juin 2005, tome 2.

Date

2005

Cote

372W27

36

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

Date

1951-1981

Cote

250W10

37

Registre des arrêtés du maire, mai 2009, tome 1.

Date

2009

Cote

602W3

38

Registre des arrêtés du Maire, décembre 2004, tome 2.

Date

2004

Cote

372W17

39

Registre des arrêtés du maire mars 2009. A NOTER : LES REGISTRES DES ARRETES DU MAIRE SONT CLASSES PAR ORDRE DE DOMAINES.

Date

2009

Cote

583W11

40

Registres des arrêtés du maire février 2007, tome 2.

Date

2007

Cote

464W4

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