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1

Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.

Date

1988-1994

Cote

354W210

2

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

Date

1999-2004

Cote

774W49

3

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.

Date

1970-1994

Cote

774W13

4

Arrêtés de prises d'eau

Date

1958-1959

Cote

81W22

5

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Date

1984-2002

Cote

401W5

6

Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés

Date

1994-1999

Cote

401W23

7

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

Date

1982-2000

Cote

774W14

8

Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs de projets tous quartiers, statistiques sur la sécurité de l'ensemble des quartiers : comptes rendus, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, comptes administratifs

Date

1996-1999

Cote

401W81

9

Arrêtés de prises d'eau

Date

1965-1967

Cote

81W26

10

Arrêtés de prises d'eau

Date

1964

Cote

81W25

11

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.

Date

1976-1995

Cote

774W24

12

Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée à la Préfecture du Doubs ; instructions diverses adressée par la Préfecture à la commune de Besançon (3 brumaire an IX-27 nivôse an XI (26 octobre 1800-22 janvier 1803) Extraits des arrêtés du Directoire du district de Besançon des représentants du peuple en mission dans le département du Doubs : 23 brumaire an II - 26 ventôse an VIII (13 novembre 1793-16 janvier 1800)

Date

1793-1803

Cote

4D1

13

Arrêtés de prises d'eau

Date

1960-1961

Cote

81W23

14

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déclaration d’utilité publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, dossier d’enquête, annonces légales, correspondance.

Date

1976-1977

Cote

774W38

15

Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville

Date

1907-1969

Cote

345W92

16

Arrêtés de prises d'eau

Date

1955

Cote

81W19

17

Adduction d'eau de la Haute Loue.- Alimentation de la Chapelle des Buis par le Syndicat de la Haute Loue, participation de la Ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance

Date

1966-1978

Cote

355W68

18

Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et d'écoles tous quartiers, animations et manifestations, crédits de État accordée à la ville, demande de subventions : correspondance, conventions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus d'activités avec pièces justificatives

Date

1996

Cote

401W70

19

Arrêtés de prises d'eau

Date

1970

Cote

81W28

20

Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance

Date

1996-1997

Cote

400W1