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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.
Cote
354W210
 Date
1988-1994
 Lieu
Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement...
2

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.
Cote
774W49
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document
ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...
3

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.
Cote
774W13
 Date
1970-1994
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
4

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W22
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
5

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Cote
401W5
 Date
1984-2002
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
6

Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés
Cote
401W23
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
ARRETE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE, ORGANIGRAMME

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...
7

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.
Cote
774W14
 Date
1982-2000
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
8

Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs de projets tous quartiers, statistiques sur la sécurité de l'ensemble des quartiers : comptes rendus, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, comptes administratifs
Cote
401W81
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, ARRETE, STATISTIQUE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs...
9

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W26
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
10

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W25
 Date
1964
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
11

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.
Cote
774W24
 Date
1976-1995
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
12

Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée à la Préfecture du Doubs ; instructions diverses adressée par la Préfecture à la commune de Besançon (3 brumaire an IX-27 nivôse an XI (26 octobre 1800-22 janvier 1803) Extraits des arrêtés du Directoire du district de Besançon des représentants du peuple en mission dans le département du Doubs : 23 brumaire an II - 26 ventôse an VIII (13 novembre 1793-16 janvier 1800)
Cote
4D1
 Date
1793-1803
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, LIASSE

  • Contexte : 4D - Contentieux

  • Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée...
13

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W23
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
14

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déclaration d’utilité publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, dossier d’enquête, annonces légales, correspondance.
Cote
774W38
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document
ARRETE, DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Construction d'un collecteur d'assainissement
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
15

Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville
Cote
345W92
 Date
1907-1969
 Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...
16

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W19
 Date
1955
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
17

Adduction d'eau de la Haute Loue.- Alimentation de la Chapelle des Buis par le Syndicat de la Haute Loue, participation de la Ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance
Cote
355W68
 Date
1966-1978
 Lieu
Buis, Chapelle des (lieu-dit), Loue (la)
 Type de document
DELIBERATION, ARRETE, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Adduction d'eau de la Haute Loue.- Alimentation de...
18

Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et d'écoles tous quartiers, animations et manifestations, crédits de État accordée à la ville, demande de subventions : correspondance, conventions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus d'activités avec pièces justificatives
Cote
401W70
 Date
1996
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, SYNTHESE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE, CONVENTION, ARRETE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...
19

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W28
 Date
1970
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
20

Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance
Cote
400W1
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CONVENTION, APPEL D'OFFRES, AVANT-PROJET SOMMAIRE, CARTE D'IDENTITE, PIECE COMPTABLE, ATTESTATION, ARRETE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du raid quart 1997, demande de subvention,...
21

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).
Cote
774W22
 Date
1997-2002
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
22

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W27
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
23

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W20
 Date
1956
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
24

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W18
 Date
1954
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
25

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la réglementation aux entreprises de la zone industrielle : article de presse, correspondance (1980-1981, 1984) ; conventions signées avec les entreprises et opérations de contrôle : arrêtés, délibération du comité syndical, résultats d’analyses, conventions signées, correspondance (1984-2002).
Cote
774W25
 Date
1980-2002
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
ARRETE, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, CONVENTION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
26

Contrat de ville.- subventions accordées par divers organismes (CCAS, DDE, CAF&) pour les projets de quartiers (Planoise, Rosemont/Saint Ferjeux) : intégration par des réseaux d'échanges, rénovation d'écoles, échanges solidaires de savoirs, aménagement d'aires de jeux : bilans, correspondance, délibérations de conseil municipal, articles de presse, arrêté préfectoraux
Cote
401W80
 Date
1998-1999
 Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, COUPURE DE PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par divers...
27

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W17
 Date
1953
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
28

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, création et modification des statuts : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.
Cote
774W1
 Date
1964-1998
 Lieu - Type de document
ARRETE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Fonctionnement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
29

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, arrêtés du Président du syndicat.
Cote
774W2
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Fonctionnement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
30

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).
Cote
774W17
 Date
1972-2008
 Lieu
Chalezeule (commune de), Thise (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
31

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W24
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
32

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W21
 Date
1957
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
33

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des biens de l’Association Comtoise du Parc des Expositions et des Congrès : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical, délibération du conseil municipal, convention de dévolution universelle, avenant, acte signé, procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire, récépissé de déclaration de modification, documents financiers, correspondance.
Cote
774W50
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Continuité avec l'Association Comtoise du Parc des...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des...