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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée à la Préfecture du Doubs ; instructions diverses adressée par la Préfecture à la commune de Besançon (3 brumaire an IX-27 nivôse an XI (26 octobre 1800-22 janvier 1803) Extraits des arrêtés du Directoire du district de Besançon des représentants du peuple en mission dans le département du Doubs : 23 brumaire an II - 26 ventôse an VIII (13 novembre 1793-16 janvier 1800)
Cote
4D1
 Date
1793-1803
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, LIASSE

  • Contexte : 4D - Contentieux

  • Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée...
2

Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville
Cote
345W92
 Date
1907-1969
 Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...
3

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W17
 Date
1953
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
4

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W18
 Date
1954
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
5

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W19
 Date
1955
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
6

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W20
 Date
1956
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
7

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W21
 Date
1957
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
8

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W22
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
9

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W23
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
10

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W24
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
11

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W25
 Date
1964
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
12

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, création et modification des statuts : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.
Cote
774W1
 Date
1964-1998
 Lieu - Type de document
ARRETE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Fonctionnement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
13

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W26
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
14

Adduction d'eau de la Haute Loue.- Alimentation de la Chapelle des Buis par le Syndicat de la Haute Loue, participation de la Ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance
Cote
355W68
 Date
1966-1978
 Lieu
Buis, Chapelle des (lieu-dit), Loue (la)
 Type de document
DELIBERATION, ARRETE, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Adduction d'eau de la Haute Loue.- Alimentation de...
15

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W27
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
16

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.
Cote
774W13
 Date
1970-1994
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
17

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W28
 Date
1970
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
18

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).
Cote
774W17
 Date
1972-2008
 Lieu
Chalezeule (commune de), Thise (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
19

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, arrêtés du Président du syndicat.
Cote
774W2
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Fonctionnement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
20

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.
Cote
774W24
 Date
1976-1995
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....