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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

    Date

    1999-2004

    Cote

    774W49

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.

    Date

    1970-1994

    Cote

    774W13

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Alimentation en eau potable des communes membres
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1958-1959

    Cote

    81W22

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

    Date

    1982-2000

    Cote

    774W14

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Alimentation en eau potable des communes membres
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1965-1967

    Cote

    81W26

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  10. Résultat n°10

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1964

    Cote

    81W25

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  11. Résultat n°11

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.

    Date

    1976-1995

    Cote

    774W24

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1960-1961

    Cote

    81W23

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  14. Résultat n°14

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déclaration d’utilité publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, dossier d’enquête, annonces légales, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    774W38

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Construction d'un collecteur d'assainissement
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  15. Résultat n°15

    Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville

    Date

    1907-1969

    Cote

    345W92

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  16. Résultat n°16

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1955

    Cote

    81W19

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  17. Résultat n°17

    Adduction d'eau de la Haute Loue.- Alimentation de la Chapelle des Buis par le Syndicat de la Haute Loue, participation de la Ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance

    Date

    1966-1978

    Cote

    355W68

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Adduction d'eau de la Haute Loue.- Alimentation de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1970

    Cote

    81W28

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1968-1969

    Cote

    81W27

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  23. Résultat n°23

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1956

    Cote

    81W20

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  24. Résultat n°24

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1954

    Cote

    81W18

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1953

    Cote

    81W17

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  28. Résultat n°28

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, création et modification des statuts : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

    Date

    1964-1998

    Cote

    774W1

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Fonctionnement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  29. Résultat n°29

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, arrêtés du Président du syndicat.

    Date

    1973-2000

    Cote

    774W2

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Fonctionnement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1962-1963

    Cote

    81W24

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  32. Résultat n°32

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1957

    Cote

    81W21

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  33. Résultat n°33