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Résultat n°1

Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.

Date

1988-1994

Cote

354W210

Résultat n°2

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

Date

1999-2004

Cote

774W49

Résultat n°3

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.

Date

1970-1994

Cote

774W13

Résultat n°4

Arrêtés de prises d'eau

Date

1958-1959

Cote

81W22

Résultat n°5

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Date

1984-2002

Cote

401W5

Résultat n°6

Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés

Date

1994-1999

Cote

401W23

Résultat n°7

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

Date

1982-2000

Cote

774W14

Résultat n°8

Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs de projets tous quartiers, statistiques sur la sécurité de l'ensemble des quartiers : comptes rendus, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, comptes administratifs

Date

1996-1999

Cote

401W81

Résultat n°9

Arrêtés de prises d'eau

Date

1965-1967

Cote

81W26

Résultat n°10

Arrêtés de prises d'eau

Date

1964

Cote

81W25

Résultat n°11

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.

Date

1976-1995

Cote

774W24

Résultat n°12

Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée à la Préfecture du Doubs ; instructions diverses adressée par la Préfecture à la commune de Besançon (3 brumaire an IX-27 nivôse an XI (26 octobre 1800-22 janvier 1803) Extraits des arrêtés du Directoire du district de Besançon des représentants du peuple en mission dans le département du Doubs : 23 brumaire an II - 26 ventôse an VIII (13 novembre 1793-16 janvier 1800)

Date

1793-1803

Cote

4D1

Résultat n°13

Arrêtés de prises d'eau

Date

1960-1961

Cote

81W23

Résultat n°14

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déclaration d’utilité publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, dossier d’enquête, annonces légales, correspondance.

Date

1976-1977

Cote

774W38

Résultat n°15

Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville

Date

1907-1969

Cote

345W92

Résultat n°16

Arrêtés de prises d'eau

Date

1955

Cote

81W19

Résultat n°17

Adduction d'eau de la Haute Loue.- Alimentation de la Chapelle des Buis par le Syndicat de la Haute Loue, participation de la Ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance

Date

1966-1978

Cote

355W68

Résultat n°18

Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et d'écoles tous quartiers, animations et manifestations, crédits de État accordée à la ville, demande de subventions : correspondance, conventions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus d'activités avec pièces justificatives

Date

1996

Cote

401W70

Résultat n°19

Arrêtés de prises d'eau

Date

1970

Cote

81W28

Résultat n°20

Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance

Date

1996-1997

Cote

400W1

Résultat n°21

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).

Date

1997-2002

Cote

774W22

Résultat n°22

Arrêtés de prises d'eau

Date

1968-1969

Cote

81W27

Résultat n°23

Arrêtés de prises d'eau

Date

1956

Cote

81W20

Résultat n°24

Arrêtés de prises d'eau

Date

1954

Cote

81W18

Résultat n°25

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la réglementation aux entreprises de la zone industrielle : article de presse, correspondance (1980-1981, 1984) ; conventions signées avec les entreprises et opérations de contrôle : arrêtés, délibération du comité syndical, résultats d’analyses, conventions signées, correspondance (1984-2002).

Date

1980-2002

Cote

774W25

Résultat n°26

Contrat de ville.- subventions accordées par divers organismes (CCAS, DDE, CAF&) pour les projets de quartiers (Planoise, Rosemont/Saint Ferjeux) : intégration par des réseaux d'échanges, rénovation d'écoles, échanges solidaires de savoirs, aménagement d'aires de jeux : bilans, correspondance, délibérations de conseil municipal, articles de presse, arrêté préfectoraux

Date

1998-1999

Cote

401W80

Résultat n°27

Arrêtés de prises d'eau

Date

1953

Cote

81W17

Résultat n°28

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, création et modification des statuts : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

Date

1964-1998

Cote

774W1

Résultat n°29

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, arrêtés du Président du syndicat.

Date

1973-2000

Cote

774W2

Résultat n°30

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).

Date

1972-2008

Cote

774W17

Résultat n°31

Arrêtés de prises d'eau

Date

1962-1963

Cote

81W24

Résultat n°32

Arrêtés de prises d'eau

Date

1957

Cote

81W21

Résultat n°33

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des biens de l’Association Comtoise du Parc des Expositions et des Congrès : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical, délibération du conseil municipal, convention de dévolution universelle, avenant, acte signé, procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire, récépissé de déclaration de modification, documents financiers, correspondance.

Date

1997-1999

Cote

774W50