Filtrer les résultats
Multimédias
  • 33
Organisme
  • 33
Période
  • 1
  • 1
  • 32
  • 5

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

    Date

    1999-2004

    Cote

    774W49

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

    Date

    1982-2000

    Cote

    774W14

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Alimentation en eau potable des communes membres
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, arrêtés du Président du syndicat.

    Date

    1973-2000

    Cote

    774W2

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Fonctionnement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, création et modification des statuts : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

    Date

    1964-1998

    Cote

    774W1

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Fonctionnement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.

    Date

    1976-1995

    Cote

    774W24

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.

    Date

    1970-1994

    Cote

    774W13

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Alimentation en eau potable des communes membres
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  18. Résultat n°18

    Adduction d'eau de la Haute Loue.- Alimentation de la Chapelle des Buis par le Syndicat de la Haute Loue, participation de la Ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance

    Date

    1966-1978

    Cote

    355W68

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Adduction d'eau de la Haute Loue.- Alimentation de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  19. Résultat n°19

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déclaration d’utilité publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, dossier d’enquête, annonces légales, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    774W38

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Construction d'un collecteur d'assainissement
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  20. Résultat n°20

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1970

    Cote

    81W28

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX