Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).
Date
1972-2008
Cote
774W17
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Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES