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  1. Résultat n°1

    Permissions de voirie accordées à EDF (Electricité de France) et à GDG (Gaz de France), dossiers d'instruction des demandes de travaux adressées au service voirie : plans, correspondance, avis du service (n°7460 à 7683)

    Date

    1994-1995

    Cote

    288W213

    • Contexte : 288W

    • Permissions de voirie accordées à EDF (Electricité...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Plan de circulation, rues piétonnes : documentation, document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973), plaquette "Besançon, ville pilote, plan de transports et actions sur le centre" (juillet 1976, Secrétariat d'Etat aux Transports), correspondance (1973-1974), plaquettes et brochures relatives au plan de circulation de Besançon

    Date

    1973-1976

    Cote

    46W59

    • Contexte : 46W

    • Plan de circulation, rues piétonnes : documentation,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Cité des Arts et de la Culture, construction : avant-projets sommaires. (il s'agit de l'avant-projet sommaire première version et de l'avant-projet sommaire seconde version. Chacun se divise entre pièces écrites (notices diverses, estimation financière, calendrier prévisionnel...) et pièces graphiques (plans, schémas)).

    Date

    2008

    Cote

    779W10

    • Contexte : 779W

    • Cité des Arts et de la Culture
    • Cité des Arts et de la Culture, construction : avant-projets...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Permissions de voirie accordées à EDF (Electricité de France) et à GDG (Gaz de France), dossiers d'instruction des demandes de travaux adressées au service voirie : plans, correspondance, avis du service (n°9553 à 9790)

    Date

    1996

    Cote

    288W222

    • Contexte : 288W

    • Permissions de voirie accordées à EDF (Electricité...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location

    Date

    1988-1999

    Cote

    401W38

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  6. Résultat n°6

    Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'incendie de 1995 et à la réinstallation dans les entrepôts Weil : étude de faisabilité relative au projet de restructuration du site de l'ancienne usine Bullet Industrie (Cabinet Vector), correspondance, plans, extraits du POS (1995-1998). Boulanger, dossier de suivi de l'entreprise relatif au projet d'installation sur la ZAC Chateaufarine : notes, correspondance, dossier relatif à l'inauguration du nouveau magasin (12 juin 2002), documents de présentation de l'entreprise (1999-2002). Roland Bailly (S.A.), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'extension des locaux : correspondance, notes, articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1976-1997).

    Date

    1976-2002

    Cote

    5W_GB11

    • Contexte : 5W_GB

    • Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  7. Résultat n°7

    RN 73-Pénétrante ouest de Besançon, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E : avant-projet Direction Départementale de l'Equipement (DDE) - SCETAUROUTE (1988), avant-projet modificatif de la DDE et plaquette d'information (1989), dossier de consultation des entreprises de la DDE avec pièces techniques et administratives, dossier de renseignements des ouvrages d'art et étude architecturale (1990).

    Date

    1988-1990

    Cote

    354W187

    • Contexte : 354W

    • RN 73-Pénétrante ouest de Besançon, aménagement du...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : avant-projet sommaire, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1976-1979

    Cote

    285W80

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  9. Résultat n°9

    Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance

    Date

    1996-1997

    Cote

    400W1

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du raid quart 1997, demande de subvention,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  10. Résultat n°10

    Autoroute A 36, signalisation d'approche de Besançon : avant-projet, correspondance avec la société d'autoroutes Paris Rhin Rhône

    Date

    1978-1981

    Cote

    288W102

    • Contexte : 288W

    • Autoroute A 36, signalisation d'approche de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  11. Résultat n°11
    Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973)

    22 medias

    Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973)

    Date

    1973

    Cote

    46W57

    • Contexte : 46W

    • Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets, correspondance, rapports, études, plans, esquisses (1983-1985) ; parkings Saint Paul et Chamars, réaménagement : devis, plans (1987). Chemin de la Chaille, construction de clôtures aux abords de l'école des Tilleroyes : dossier de marché n° 93-145 (1993-1997). Nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier de marché (1931).

    Date

    1931-1997

    Cote

    354W200

    • Contexte : 354W

    • Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Plan de circulation : avant-projet sommaire pour l'aménagement des espaces piétonniers (décembre 1973), enquête "avant plan de circulation" (avril 1974), plans (versions de mai 1973 et juin 1975), synthèse des comptages de circulation (indicateurs de circulation, avril 1974), comptes rendus de réunion, notes et documents préparatoires, correspondance, presse

    Date

    1973-1975

    Cote

    288W97

    • Contexte : 288W

    • Plan de circulation : avant-projet sommaire pour l'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE