CAHIER DES CHARGES

1

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

Date

1923-1965

Cote

2T6

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

Date

1924-1985

Cote

2T5

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

3

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

Date

1931-1984

Cote

2T1

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

5

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

Date

1931-1972

Cote

2T4

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

6

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

Date

1935-1969

Cote

2T3

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

7

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

1951-1986

Cote

2T7

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

8

Projets de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance - lotissement "chemin de Rognon" (n°117) (Charles Benetry) (1952-1953) - lotissement à Montrapon (n° 119) (Comité Régional du Logement), propriété Sergent (manque l'arrêté préfectoral et la délibération du conseil municipal) (1954) - lotissement rue de la Grange du collège (n°118), propriété Laval (1953) - lotissement à Champ Forgeron (n°120), (86 logements collectifs) (1954) (société coopérative HLM du comité régional du logement) - lotissement "Combe Saragosse" (n°121) (Aux Quatre Vents), propriété consorts REUILLE (1954-1956) - lotissement "Cité parc des Chaprais" (n°122), 131 rue de Belfort (société coopérative hlm du comité régional du logement) (1954) - lotissement "chemin de la Combe aux chiens" , chemin des Torcols (n°123), (propriété Petit) (1954) - lotissement Chemin d'Avanne (propriété Henri Bord) (n°124) (1954-1955) - lotissement au 100bis route de Belfort (n°125), Comité régional du logement (1954) - lotissement 73 route de Dôle, (n°126), propriété Rabolin (1955) - lotissement rue des Frères Chaffanjon (n°127) (propriété Veuve Béligot) (1954) - lotissement Chemin de la Grange Marguet (propriété Bride), (n°128) (1955)

Date

1952-1955

Cote

88W132

Contexte : 88W
Projets de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

9

Liaison Rhin-Rhône, projet de port industriel de Besançon : plans, correspondance, cahier des charges, rapport de l'ingénieur (1962), correspondance (1968-1979), "Réserves et observations de la ville de Besançon sur le projet" (1976)

Date

1962-1979

Cote

46W56

Contexte : 46W
Liaison Rhin-Rhône, projet de port industriel de Besançon...

Producteur :

SERVICE URBANISME

10

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Etude de la distribution de chaleur (1963-1964). - Concours de chauffage : installation et exploitation (février 1965) par les sociétés SCET et BETURE pour la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et la Ville de Besançon (avant-projet, cahier prescriptions spéciales, projet de cahier, des charges, plans, cahier des clauses communes).

Date

1963-1964

Cote

56W12

Contexte : 56W
ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

11

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, avant-projet d'aménagement d'espaces libres : dossier de consultation des entreprises, plans (1972) ; cession des terrains : cahier des charges (1965-1973) ; étude du sol par sondages sismiques (1968) ; plan de masse de Planoise (1963) ; Commission Départementale Urbanisme Commercial (CDUC) : comptes-rendus de réunions (1974-1983) ; plan de masse du deuxième quartier (1970)

Date

1963-1983

Cote

46W39

Contexte : 46W
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...

Producteur :

SERVICE URBANISME

12

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Projets puis conventions, cahiers des charges (septembre 1964, mai-juillet 1967) - Convention entre la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et l'OPMHLM (raccordement chauffage urbain) - Convention d'affermage (avenant n°3) - Récapitulatif et planning prévisionnel établi par la SEDD (s.d.). - Concours pour la construction (procès-verbal, appels d'offres, résultats, acte d'engagement (1967).

Date

1964-1967

Cote

56W13

Contexte : 56W
ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

13

Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation, lotissement communal "Chemin de la Pelouse" à usage d'habitation pour les agents communaux (actuellement rue de la Pelouse) : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance

Date

1964-1971

Cote

88W134

Contexte : 88W
Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

14

Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation, lotissement aux lieux-dits "Les Bicqueys", "Bois Saint Paul" et "Clairs Soleils" : Le Clos Saint Paul (n°178) (propriété Regnier) : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance

Date

1964-1973

Cote

88W133

Contexte : 88W
Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

15

Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux : mémoire explicatif, avant-métré, devis estimatif, plans, cahiers des charges (1966) ; 7ème tranche des travaux : pièces communes, dessinées, écrites, cahier des charges, factures, crédits de modernisation (1966) ; inauguration le 12 octobre 1968 : texte de l'allocution, correspondance

Date

1966-1968

Cote

88W86

Contexte : 88W
Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux...

Producteur :

SERVICE URBANISME

16

Rue Pasteur, aménagement des espaces piétonniers entre la place Pasteur et la rue Emile Zola : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'études (lacunes)

Date

1974-1975

Cote

288W36

Contexte : 288W
Rue Pasteur, aménagement des espaces piétonniers entre...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

17

Rue Bersot, aménagement des espaces piétonniers entre la rue Proudhon et la rue des Granges : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude? ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan, dossier de contentieux avec la SARL Monjardet

Date

1975-1979

Cote

288W38

Contexte : 288W
Rue Bersot, aménagement des espaces piétonniers entre...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

18

Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan.

Date

1976-1980

Cote

288W9

Contexte : 288W
Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

19

Place Marulaz lot n°2, aménagement des espaces piétonniers : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan

Date

1976-1978

Cote

288W37

Contexte : 288W
Place Marulaz lot n°2, aménagement des espaces piétonniers...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

20

Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.

Date

1984-1997

Cote

776W19

Contexte : 776W
Mobilier urbain publicitaire
Journaux électroniques d'information municipale
Journaux électroniques d’informations municipales,...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

Résultats de la recherche

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Liaison Rhin-Rhône, projet de port industriel de Besançon : plans, correspondance, cahier des charges, rapport de l'ingénieur (1962), correspondance (1968-1979), "Réserves et observations de la ville de Besançon sur le projet" (1976)

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 56W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 56W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 288W