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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

- Traduction française des diplômes concédés à la cité de Besançon par les empereurs de Charles VI à Charles Quint ; traduction des traités de gardienneté et d'association conclus par la commune avec les souverains de la Franche Comté ; le tout suivi de diverses ordonnances municipales concernant la police de la cité ; la dernière du 20 juin 1606 (fin du XVI° siècle, avec additions postérieures) - Sommaire des privilèges de la cité (1660) - Statuts, règlements et ordonnances faits à l'assemblée générale des citoyens de la cité impériale de Besançon (3 juillet 1644) - imprimé donnant la traduction des diplômes des empereurs : Besançon, imprimerie Bogillot, sd, 64 p
Cote
AA8
 Date
1357-1660
 Lieu - Type de document
CAHIER, IMPRIME

  • Contexte : AA

  • - Traduction française des diplômes concédés à la cité...
2

- Rôles des prestations de serment de fidélité à l'empereur et à la ville exigé par la municipalité de tous les habitants de Besançon en 1477 et 1519
Cote
AA9
 Date
1477-1519
 Lieu - Type de document
CAHIER

  • Contexte : AA

  • - Rôles des prestations de serment de fidélité à l'empereur...
3
- Instructions, lettre et mémoriaux concernant les missions remplies pour la commune de Besançon, à la Cour et aux diète de l'Empire, notamment par Pierre Jouffroy (1551), Bernardin Bercin (1563), Jean de Francolin (1563) Simon d'Anvers (1570), Pierre Pétrement et Pierre Lambert (1579), Thomas Nardin le Jeune (1594) et par divers avocats allemands, afin de défendre les droits et les intérêts de la Cité - Relation faite par Thomas Nardin le Jeune de ce qui s'est passé à la Diète de Ratisbonne (1594) Numérisation partielle.

1 media

- Instructions, lettre et mémoriaux concernant les missions remplies pour la commune de Besançon, à la Cour et aux diète de l'Empire, notamment par Pierre Jouffroy (1551), Bernardin Bercin (1563), Jean de Francolin (1563) Simon d'Anvers (1570), Pierre Pétrement et Pierre Lambert (1579), Thomas Nardin le Jeune (1594) et par divers avocats allemands, afin de défendre les droits et les intérêts de la Cité - Relation faite par Thomas Nardin le Jeune de ce qui s'est passé à la Diète de Ratisbonne (1594) Numérisation partielle.
Cote
AA28
 Date
1541-1597
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, CAHIER, SCEAUX, GRAVURE

  • Contexte : AA

  • - Instructions, lettre et mémoriaux concernant les...
4

Correspondance adressée à la Mairie, du 11 février 1884 à1885. Répertoire alphabétique par sujets
Cote
2D363, D2,252 (ancienne cote)
 Date
1884-1885
 Lieu - Type de document
CAHIER, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Correspondance adressée à la Mairie, du 11 février...
5

Etat journalier de la correspondance générale, tenue par un adjoint, du 9 juin au 27 août 1872
Cote
2D364, D2,253 (ancienne cote)
 Date
1872
 Lieu - Type de document
CAHIER, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Etat journalier de la correspondance générale, tenue...
6

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement et perception de droits ; feuillet volants, du germinal an XII (28 décembre 1809) et un cahier, du 2 janvier 1810 au 27 août 1831
Cote
2D370, D2,239 (ancienne cote)
 Date
1810-1831
 Lieu - Type de document
CAHIER, REPERTOIRE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement...
7

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 27 octobre 1831 au 3 janvier 1856
Cote
2D371, D2,240 (ancienne cote)
 Date
1831-1856
 Lieu - Type de document
CAHIER, REPERTOIRE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
8

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 8 janvier 1856 au 30 juin 1858
Cote
2D372, D2,241 (ancienne cote)
 Date
1856-1858
 Lieu - Type de document
CAHIER, REPERTOIRE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
9

Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement, du 30 juin 1858 au 26 décembre 1861
Cote
2D373, D2,242 (ancienne cote)
 Date
1858-1861
 Lieu - Type de document
CAHIER, REPERTOIRE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Répertoire des actes administratifs sujets à enregistrement,...
10

Secrétariat général. Notes de service. Années 1908-1910 (5 cahiers)
Cote
2D396
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document
LIASSE, CAHIER

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Secrétariat général. Notes de service. Années 1908-1910...
11

Logements d'officiers Comptes des frais supportés par la ville et par les citoyens pour loger les officiers de séjour ou de passage à Besançon (17 cahiers)
Cote
EE21
 Date
1682-1789
 Lieu - Type de document
LIASSE, CAHIER

  • Contexte : EE

  • Logements d'officiers Comptes des frais supportés par...
12

Inventaire du mobilier des casernes Inventaire des meubles et effets qui se trouvent dans les casernes (31 mars 1740)
Cote
EE42
 Date
1740
 Lieu - Type de document
CAHIER

  • Contexte : EE

  • Inventaire du mobilier des casernes Inventaire des...
13
Population - Recensement de 1841 : 1°, 2°, 3° et 4° sections

728 medias

Population - Recensement de 1841 : 1°, 2°, 3° et 4° sections
Cote
1F6
 Date
1841
 Lieu - Type de document
CAHIER

  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Recensement de 1841 : 1°, 2°, 3° et 4°...
14
Population - Recensement de 1841 : 5°, 6°, 7° et 8° sections.

557 medias

Population - Recensement de 1841 : 5°, 6°, 7° et 8° sections.
Cote
1F7
 Date
1841
 Lieu - Type de document
CAHIER

  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Recensement de 1841 : 5°, 6°, 7° et 8°...
15
Population - Dénombrement de 1846 : 1°, 2°, 4°, 5°, 6° et 7° sections

633 medias

Population - Dénombrement de 1846 : 1°, 2°, 4°, 5°, 6° et 7° sections
Cote
1F8
 Date
1846
 Lieu - Type de document
CAHIER

  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Dénombrement de 1846 : 1°, 2°, 4°, 5°,...
16
Population - Dénombrement de 1851 : 1ère et 2ème sections

338 medias

Population - Dénombrement de 1851 : 1ère et 2ème sections
Cote
1F9, F1,10 (1ere partie) (ancienne cote)
 Date
1851
 Lieu - Type de document
CAHIER

  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Dénombrement de 1851 : 1ère et 2ème sections
17
Population - Dénombrement de 1851 : 3ème et 4ème sections.

1398 medias

Population - Dénombrement de 1851 : 3ème et 4ème sections.
Cote
1F10
 Date
1851
 Lieu - Type de document
CAHIER

  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Dénombrement de 1851 : 3ème et 4ème sections.
18
Population - Dénombrement de 1851 : 5°, 6°, 7° et 8° sections. + Recensement de 1853 (incomplet) : Sections 1 à 8 (avec listes des indigents pour les sections 6 et 7)

1039 medias

Population - Dénombrement de 1851 : 5°, 6°, 7° et 8° sections. + Recensement de 1853 (incomplet) : Sections 1 à 8 (avec listes des indigents pour les sections 6 et 7)
Cote
1F11
 Date
1851-1853
 Lieu - Type de document
CAHIER

  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Dénombrement de 1851 : 5°, 6°, 7° et 8°...
19
Population - Dénombrement de 1856 : 1°, 2°, 3° et 4° sections

700 medias

Population - Dénombrement de 1856 : 1°, 2°, 3° et 4° sections
Cote
1F12
 Date
1856
 Lieu - Type de document
CAHIER

  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Dénombrement de 1856 : 1°, 2°, 3° et 4°...
20
Population - Dénombrement de 1856 : 5°, 6°, 7° et 8° sections. A noter : 1/ Attention : une partie de la 7e section a été relevée à la fin du cahier de la 8e section. 2/ Un registre, concernant la 6e section, complète le document "officiel" en apportant des informations complémentaires, notamment nom du propriétaire de l'immeuble, disposition des habitants dans l'immeuble, date et lieu de naissance des habitants, leur date d'arrivée à Besançon, leur précédente adresse, nombre de pièces et loyer du logement, confession religieuse (C pour catholique, P pour protestant). À la fin du volume se trouve un deuxième cahier intitulé "6e et 1ère sections - Notes prises pour le recensement général de 1861", où sont indiquées une partie des rubriques ci-dessus, mais lacunaires (ne prend pas en compte la totalité des personnes recensées dans les registres de 1861, cote 1F14).

828 medias

Population - Dénombrement de 1856 : 5°, 6°, 7° et 8° sections. A noter : 1/ Attention : une partie de la 7e section a été relevée à la fin du cahier de la 8e section. 2/ Un registre, concernant la 6e section, complète le document "officiel" en apportant des informations complémentaires, notamment nom du propriétaire de l'immeuble, disposition des habitants dans l'immeuble, date et lieu de naissance des habitants, leur date d'arrivée à Besançon, leur précédente adresse, nombre de pièces et loyer du logement, confession religieuse (C pour catholique, P pour protestant). À la fin du volume se trouve un deuxième cahier intitulé "6e et 1ère sections - Notes prises pour le recensement général de 1861", où sont indiquées une partie des rubriques ci-dessus, mais lacunaires (ne prend pas en compte la totalité des personnes recensées dans les registres de 1861, cote 1F14).
Cote
1F13
 Date
1856
 Lieu - Type de document
CAHIER, REGISTRE

  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Dénombrement de 1856 : 5°, 6°, 7° et 8°...