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  1. Résultat n°1

    Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2003 : chrono courrier départ (janvier - mai 2003).

    Date

    2003

    Cote

    42W_GB5

    • Contexte : 42W_GB

    • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  2. Résultat n°2

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 20 septembre 1922 au 14 mai 1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    2D339, D2,311 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  3. Résultat n°3

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 juin 1887 au 26 avril 1889

    Date

    1887-1889

    Cote

    2D318, D2,194 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  4. Résultat n°4

    - Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4 octobre 1993). - Chronos courriers relations extérieures (nationales) de 1993 et 1998.

    Date

    1989-1998

    Cote

    522W12

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Documents divers
    • - Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  5. Résultat n°5

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er octobre 1908 au 21 mars 1910

    Date

    1908-1910

    Cote

    2D328, D2,300 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  6. Résultat n°6

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 6 novembre 1872 au 23 août 1875

    Date

    1872-1875

    Cote

    2D311, D2,187 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1828 au 31 août 1831, suivi d'un répertoire alphabétique

    Date

    1828-1831

    Cote

    2D306, D2,182 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  8. Résultat n°8

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 février 1879 au 19 mai 1881

    Date

    1879-1881

    Cote

    2D313, D2,189 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  9. Résultat n°9

    Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2006 : chrono courrier arrivée et départ (2006).

    Date

    2006

    Cote

    42W_GB3

    • Contexte : 42W_GB

    • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  10. Résultat n°10

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 15 mai 1923 au 30 janvier 1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    2D340, D2,312 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  11. Résultat n°11

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1819 au 31 décembre 1822, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers

    Date

    1819-1822

    Cote

    2D304, D2,180 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  12. Résultat n°12

    Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires A à P

    Date

    2001

    Cote

    355W202

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-1/ SECRÉTARIAT
    • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires A à P

    Date

    2002

    Cote

    355W204

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-1/ SECRÉTARIAT
    • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 17 juin 1920 au 18 juin 1921

    Date

    1920-1921

    Cote

    2D336, D2,308 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  15. Résultat n°15

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 janvier 1883 au 17 mai 1884

    Date

    1883-1884

    Cote

    2D315, D2,191 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  16. Résultat n°16

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er avril 1899 au 13 février 1901

    Date

    1899-1901

    Cote

    2D324, D2,1291 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  17. Résultat n°17

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 21 mars 1910 au 18 septembre 1911 au 31 décembre 1912

    Date

    1910-1912

    Cote

    2D329, D2,,301 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  18. Résultat n°18

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 16 septembre 1926 au 6 août 1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    2D344, D2,316 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  19. Résultat n°19

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 septembre 1831 au 29 août 1837, suivi d'un répertoire alphabétique

    Date

    1831-1837

    Cote

    2D307, D2,183 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  20. Résultat n°20

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 19 mai 1884 au 11 septembre 1885

    Date

    1884-1885

    Cote

    2D316, D2,192 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...