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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

-Documents divers, chronos courriers des relations internationales 2003.
Cote
522W13
 Date
2003
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Documents divers
  • Chronos courriers des relations internationales.
  • -Documents divers, chronos courriers des relations...
2

- Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4 octobre 1993). - Chronos courriers relations extérieures (nationales) de 1993 et 1998.
Cote
522W12
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Documents divers
  • - Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4...
3

Enseignement supérieur, chronos courries : -1998. -2003.
Cote
522W11
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Enseignement supérieur
  • Chronos courriers
  • Enseignement supérieur, chronos courries : -1998. -2003.
4

Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.
Cote
522W10
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec l'Union Européenne
  • Info-Point Europe
  • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...
5

Service Urbanisme. - Relations avec le District du Grand Besançon : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (1990-1998).
Cote
456W15
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Fonctionnement du service - Généralités
  • Service Urbanisme. - Relations avec le District du...
6

Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires Q à Z
Cote
355W205
 Date
2002
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-1/ SECRÉTARIAT
  • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...
7

Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires A à P
Cote
355W204
 Date
2002
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-1/ SECRÉTARIAT
  • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...
8

Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires Q à Z
Cote
355W203
 Date
2001
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-1/ SECRÉTARIAT
  • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...
9

Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires A à P
Cote
355W202
 Date
2001
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-1/ SECRÉTARIAT
  • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...
10

Conseil municipal : registre d'envoi des délibérations à la Préfecture, Années 1885-1887
Cote
2D394, D2,294 (ancienne cote)
 Date
1885-1887
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Conseil municipal : registre d'envoi des délibérations...
11

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 4 septembre 1939 au 24 janvier 1947
Cote
2D347, D2,389 (ancienne cote)
 Date
1939-1947
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
12

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 15 mars 1928 au 30 janvier 1929
Cote
2D346, D2,318 (ancienne cote)
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
13

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 8 août 1927 au 14 mars 1928
Cote
2D345, D2,317 (ancienne cote)
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
14

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 16 septembre 1926 au 6 août 1927
Cote
2D344, D2,316 (ancienne cote)
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
15

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 14 novembre 1925 au 16 septembre 1926
Cote
2D343, D2,315 (ancienne cote)
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
16

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 9 décembre 1924 u 14 novembre 1925
Cote
2D342, D2,314 (ancienne cote)
 Date
1924-1925
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
17

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 31 janvier au 9 décembre 1924
Cote
2D341, D2,313 (ancienne cote)
 Date
1924
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
18

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 15 mai 1923 au 30 janvier 1924
Cote
2D340, D2,312 (ancienne cote)
 Date
1923-1924
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
19

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 20 septembre 1922 au 14 mai 1923
Cote
2D339, D2,311 (ancienne cote)
 Date
1922-1923
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
20

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 26 janvier au 20 septembre 1922
Cote
2D338, D2,310 (ancienne cote)
 Date
1922
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...