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  1. Résultat n°1

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    774W54

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Funiculaires de Bregille, comptes administratifs et comptes d'exploitations de 1950 à 1988, balances entre les recettes et les dépenses du funiculaire: extrait du registre des délibérations du conseil, rapports

    Date

    1951-1989

    Cote

    390W2

    • Contexte : 390W

    • COMPTE ADMINISTRATIF
    • Funiculaires de Bregille, comptes administratifs et...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  3. Résultat n°3

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1997-2000

    Cote

    774W53

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2002-2003

    Cote

    325W4

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  5. Résultat n°5

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    2005-2010

    Cote

    774W55

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  6. Résultat n°6

    Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2006

    Date

    2006-2007

    Cote

    325W13

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2006, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  7. Résultat n°7

    Compte administratif pour l'exercice 2004, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2004-2005

    Cote

    325W8

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2004, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  8. Résultat n°8

    Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).

    Date

    2009-2010

    Cote

    776W2

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Comptabilité
    • Direction de la Communication : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  9. Résultat n°9

    Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (version papier et numérique)

    Date

    2009-2010

    Cote

    325W19

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2009, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  10. Résultat n°10

    Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2005

    Date

    2006

    Cote

    325W11

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2005, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  11. Résultat n°11

    Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal

    Date

    2008-2009

    Cote

    325W17

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2008, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  12. Résultat n°12

    Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés. (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).

    Date

    2005-2008

    Cote

    776W1

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Comptabilité
    • Direction de la Communication : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  13. Résultat n°13

    Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), organisation : organigramme, schéma des quartiers, documents de présentation, arrêtés préfectoraux portant création du SMPSI et ses modifications, extrait du registre de délibération du comité syndical, composition du comité, correspondance (1996-1999). Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), comptabilité : budget primitif, comptes administratifs (1996-2001) Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), fonctionnement : convocations aux réunions, comptes rendus du comité syndical, correspondance, recueil des actes administratifs (1995-2000).

    Date

    1995-2001

    Cote

    5W_GB41

    • Contexte : 5W_GB

    • Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  14. Résultat n°14

    Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    774W67

    • Contexte : 774W

    • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
    • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  15. Résultat n°15

    Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal (versions papier et numérique)

    Date

    2012-2013

    Cote

    325W25

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2012, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  16. Résultat n°16

    Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2001-2002

    Cote

    325W2

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2001, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  17. Résultat n°17

    Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales : - Etudes CODU (Conseil Organisation Déplacement Urbanisme), études budgets, rapports sur les coûts de collecte, convention d'affermage, - Réunion des maires communes avoisinantes, comptes administratifs - Etude de diagnostic des déchets da l'agglomération de Besançon par l'agence pour la récupération et l'élimination des déchets (janvier 1985)

    Date

    1976-1985

    Cote

    56W10

    • Contexte : 56W

    • Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  18. Résultat n°18

    Compte administratif pour l'exercice 2007, annexes au compte administratif (avec notamment les documents financiers et comptables des organismes non dotés d'un comptable public pour lesquels la commune a pris un engagement financier), extraits des délibérations du conseil municipal, bilan d'activité pour 2007

    Date

    2007-2008

    Cote

    325W15

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2007, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  19. Résultat n°19

    Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits : échéanciers de remboursement, correspondance (1976-2001) ; préparations budgétaires pour les années 1998 à 2003 : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes de gestion, comptes administratifs (1998-2003).

    Date

    1976-2003

    Cote

    774W48

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  20. Résultat n°20

    Budget primitif pour l'exercice 2004, annexes au budget primitif

    Date

    2004-2005

    Cote

    325W7

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2004, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION