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1
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Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).
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Cote 774W67
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Date 2008-2013
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Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
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Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT
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Contexte : 774W
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Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
- Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
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2
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Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).
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Cote 774W64
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Date 1998-2011
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Lieu
Mouillère (rue de la)
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Type de document
CONTRAT, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 774W
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Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
- Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...
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3
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Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
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Cote 774W63
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Date 1996-2010
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Lieu
- |
Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE
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-
Contexte : 774W
-
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
- Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
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4
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Cote 774W70
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Date 2004-2010
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 774W
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Relations financières entre la Ville de Besançon et...
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Commission de contrôle financier des sociétés liées...
- Commission de contrôle financier des sociétés liées...
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5
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Cote 774W65
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Date 1998-2010
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Lieu
- |
Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, NOTE, DELIBERATION, CONTRAT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 774W
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Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
- Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...
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6
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Cote 774W59
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Date 2005-2008
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Lieu
- |
Type de document
NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE
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Contexte : 774W
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Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
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Comptabilité
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
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7
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Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
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Cote 774W60
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Date 1998-2008
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Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
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Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT
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Contexte : 774W
-
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
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Relations avec la SEMM
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
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8
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Cote 776W27
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Date 2003-2007
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Lieu
Médiathèque Pierre Bayle, Montrapon (maison de quartier Pierre de Coubertin de), Butte (quartier de la), COUBERTIN, Pierre de (place), Fontaine Ecu (quartier de), Grette (quartier de la), Planoise (quartier), République (rue de la)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, NOTE
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Contexte : 776W
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Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
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EPN et Cyber-base
- Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...
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9
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).
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Cote 774W31
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Date 1979-2007
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Lieu
Andiers (Carrière des)
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Type de document
PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 774W
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
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Compétences du Syndicat
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Centre d'enfouissement technique des Andiers
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
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Cote 774W29
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Date 2004-2007
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
DELIBERATION, CONVENTION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 774W
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
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Compétences du Syndicat
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Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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11
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Cote 462W90
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Date 1983-2006
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Lieu
- |
Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 462W
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FINANCES
- Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
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Swatch Group France - Société de Microélectronique et d'Horlogerie (SMH), dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, bilan d'activité de SMH (1991), dossier de la conférence de presse du 21 mars 1990, rapport de gestion (1998), compte-rendu de la réunion avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (18 janvier 1990), notice explicative générale de l'immeuble situé 65 rue des Cras à Besançon et de ses équipements dressée à l'occasion de l'achat par SMH des locaux (21 mars 1990), articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1988-2006).
DATC, dossier de suivi de l'entreprise : compromis de vente d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette (copie, 31 octobre 2002), compte-rendu de réunion, notes, plans, documents de présentation de l'entreprise, conventions relatives à l'attribution d'une aide financière pour l'immobilier d'entreprise passées entre DATC et la Ville de Besançon (originale, 1993 et 1996), articles de presse (1993-2002).
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Cote 5W_GB13
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Date 1988-2006
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
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Contexte : 5W_GB
- Swatch Group France - Société de Microélectronique...
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Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), relations avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon : plaquettes de présentation de la SEDD, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, états financiers de la SEDD au 31/12/2004 et au 31/12/2005 ; assemblée générale du 26/02/2004 : dossier de présentation, correspondance, rapport du Conseil d'Administration portant sur l'augmentation de capital, procès-verbal ; conseil d'administration du 26/11/2004 : ordre du jour détaillé, correspondance, procès-verbal ; assemblée générale rxtraordinaire et conseil d'administration du 05/12/2005 : procès-verbaux ; conseils d'administration du 27/05/2005 et du 24/10/2005 : ordre du jour détaillé : conseil d'administration du 26/02/2005 : procès-verbal.
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Cote 5W_GB23
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Date 2003-2006
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Lieu
- |
Type de document
PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 5W_GB
- Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...
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14
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Cote 779W7
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Date 2005-2006
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Lieu
Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CORRESPONDANCE
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Contexte : 779W
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Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
- Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
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15
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Cote 42W_GB2
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Date 2006
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 42W_GB
- Commission Environnement n°10 pour l'année 2006 : comptes-rendus,...
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16
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Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).
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Cote 5W_GB39
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Date 2001-2005
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Lieu
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 5W_GB
- Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...
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Agence de Développement Economique et Touristique du Doubs (ADED), relations avec la CAGB : comptes-rendus du conseil d'administration (14/05/2001, 12/12/2001, 11/02/2001, 14/05/2002), Lettre de l'ADED n° 25 et n° 29 (2004), comptes annuels détaillés (2000-2001), statuts (1999, copie), correspondance (1999-2005).
Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), comité syndical : comptes rendus, convocations et ordres du jour (2001-2002). Comités syndicaux du 10 mai 2001, 8 octobre 2001, 8 décembre 2001, 10 février 2002, 26 février 2002, 11 mars 2002, 21 octobre 2002, 19 décembre 2002.
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Cote 5W_GB44
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Date 1999-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 5W_GB
- Agence de Développement Economique et Touristique du...
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18
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Cote 42W_GB1
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Date 2002-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 42W_GB
- Commission Environnement n°10 pour les années 2002,...
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19
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Cote 539W82
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Date 2004-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 539W
- Commission du développement local, préparation : ordres...
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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).
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Cote 774W42
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Date 1981-2005
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Lieu
Grandfontaine (commune de)
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Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN
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Contexte : 774W
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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
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Station d'épuration de Grandfontaine
- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
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