COMPTE-RENDU DE REUNION

1

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).

Date

2008-2013

Cote

774W67

Contexte : 774W
Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

2

Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).

Date

1998-2011

Cote

774W64

Contexte : 774W
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

3

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).

Date

1996-2010

Cote

774W63

Contexte : 774W
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

4

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

2004-2010

Cote

774W70

Contexte : 774W
Relations financières entre la Ville de Besançon et...
Commission de contrôle financier des sociétés liées...
Commission de contrôle financier des sociétés liées...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

5

Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).

Date

1998-2010

Cote

774W65

Contexte : 774W
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

6

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).

Date

2005-2008

Cote

774W59

Contexte : 774W
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
Comptabilité
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

7

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

Date

1998-2008

Cote

774W60

Contexte : 774W
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
Relations avec la SEMM
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

8

Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès : document de travail (2003) ; création de deux Cyber-base à la médiathèque Pierre Bayle et à la maison de quartier de Planoise : comptes rendus de réunions (2004) ; création de deux Cyber-base aux maisons de quartiers de Montrapon-Fontaine-Écu et de Grette-Butte : compte rendu de réunion (2006) ; publicité réalisée autour des Cyber-base de Besançon : charte graphique, note de service, dossier de presse, communiqué de presse, factures, devis, flyer, plaquette (2004, 2006-2007).

Date

2003-2007

Cote

776W27

Contexte : 776W
Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
EPN et Cyber-base
Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

9

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).

Date

1979-2007

Cote

774W31

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Centre d'enfouissement technique des Andiers
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

10

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

Date

2004-2007

Cote

774W29

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Zone Industrielle de Thise
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

11

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).

Date

1983-2006

Cote

462W90

Contexte : 462W
FINANCES
Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

12

Swatch Group France - Société de Microélectronique et d'Horlogerie (SMH), dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, bilan d'activité de SMH (1991), dossier de la conférence de presse du 21 mars 1990, rapport de gestion (1998), compte-rendu de la réunion avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (18 janvier 1990), notice explicative générale de l'immeuble situé 65 rue des Cras à Besançon et de ses équipements dressée à l'occasion de l'achat par SMH des locaux (21 mars 1990), articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1988-2006). DATC, dossier de suivi de l'entreprise : compromis de vente d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette (copie, 31 octobre 2002), compte-rendu de réunion, notes, plans, documents de présentation de l'entreprise, conventions relatives à l'attribution d'une aide financière pour l'immobilier d'entreprise passées entre DATC et la Ville de Besançon (originale, 1993 et 1996), articles de presse (1993-2002).

Date

1988-2006

Cote

5W_GB13

Contexte : 5W_GB
Swatch Group France - Société de Microélectronique...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

13

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), relations avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon : plaquettes de présentation de la SEDD, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, états financiers de la SEDD au 31/12/2004 et au 31/12/2005 ; assemblée générale du 26/02/2004 : dossier de présentation, correspondance, rapport du Conseil d'Administration portant sur l'augmentation de capital, procès-verbal ; conseil d'administration du 26/11/2004 : ordre du jour détaillé, correspondance, procès-verbal ; assemblée générale rxtraordinaire et conseil d'administration du 05/12/2005 : procès-verbaux ; conseils d'administration du 27/05/2005 et du 24/10/2005 : ordre du jour détaillé : conseil d'administration du 26/02/2005 : procès-verbal.

Date

2003-2006

Cote

5W_GB23

Contexte : 5W_GB
Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

14

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.

Date

2005-2006

Cote

779W7

Contexte : 779W
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

15

Commission Environnement n°10 pour l'année 2006 : comptes-rendus, convocations (2006).

Date

2006

Cote

42W_GB2

Contexte : 42W_GB
Commission Environnement n°10 pour l'année 2006 : comptes-rendus,...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

16

Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).

Date

2001-2005

Cote

5W_GB39

Contexte : 5W_GB
Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

17

Agence de Développement Economique et Touristique du Doubs (ADED), relations avec la CAGB : comptes-rendus du conseil d'administration (14/05/2001, 12/12/2001, 11/02/2001, 14/05/2002), Lettre de l'ADED n° 25 et n° 29 (2004), comptes annuels détaillés (2000-2001), statuts (1999, copie), correspondance (1999-2005). Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), comité syndical : comptes rendus, convocations et ordres du jour (2001-2002). Comités syndicaux du 10 mai 2001, 8 octobre 2001, 8 décembre 2001, 10 février 2002, 26 février 2002, 11 mars 2002, 21 octobre 2002, 19 décembre 2002.

Date

1999-2005

Cote

5W_GB44

Contexte : 5W_GB
Agence de Développement Economique et Touristique du...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

18

Commission Environnement n°10 pour les années 2002, 2003, 2004 et 2005 : comptes-rendus, convocations (2002-2005).

Date

2002-2005

Cote

42W_GB1

Contexte : 42W_GB
Commission Environnement n°10 pour les années 2002,...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

19

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2004-2005).

Date

2004-2005

Cote

539W82

Contexte : 539W
Commission du développement local, préparation : ordres...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

20

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).

Date

1981-2005

Cote

774W42

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
Station d'épuration de Grandfontaine
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 776W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 779W

Producteur :

Commission Environnement n°10 pour l'année 2006 : comptes-rendus, convocations (2006).

Date

Cote

Contexte : 42W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Commission Environnement n°10 pour les années 2002, 2003, 2004 et 2005 : comptes-rendus, convocations (2002-2005).

Date

Cote

Contexte : 42W_GB

Producteur :

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2004-2005).

Date