COMPTE-RENDU DE REUNION

1

Commission du plan et programme d'aménagement : comptes-rendus de réunion du 3 mars 1960 au 3 mars 1965

Date

1960-1965

Cote

28W30

Contexte : 28W
Commission du plan et programme d'aménagement : comptes-rendus...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

2

2ème et 10ème commissions (services techniques, réunions du 14 septembre 1977 au 5 février 1979), 11ème commission (réunions du 22 juin 1977 au 3 décembre 1979), 12ème commission (culture, réunion du 21 septembre 1977), 13ème commission (tourisme, réunions 6 juin 1977 au 5 décembre 1979), 14ème commission (information, réunions du 10 mai 1978 au 10 décembre 1979) : comptes-rendus de réunions

Date

1977-1979

Cote

28W31

Contexte : 28W
2ème et 10ème commissions (services techniques, réunions...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

3

1ère commission (Budget, réunions du 23 mai 1978 au 29 novembre 1979), 2ème commission (Urbanisme, réunions du 23 octobre 1977 au 19 novembre 1979), 3ème commission (Affaires économiques, réunions du 1er juin 1977 au 16 mai 1979), 4ème commission (Santé-Hygiène, réunions du 8 septembre 1977 au 11 décembre 1979), 6ème commission (Enseignement, réunions du 18 mai 1977 au 13 février 1978), 7ème commission (CCAS, réunions du 25 août 1977 au 29 juin 1979), 8ème commission (Eaux et assainissement, réunions du 29 mai au 5 décembre 1979), 9ème commission (Bâtiments, réunions du 25 juin 1977 au 9 octobre 1979) : comptes-rendus de réunions

Date

1977-1979

Cote

28W32

Contexte : 28W
1ère commission (Budget, réunions du 23 mai 1978 au...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

4

1ère commission (Budget, réunions du 29 mai 1980 au 11 février 1982), 2ème commission (Urbanisme, réunions du 9 janvier 1979 au 13 octobre 1982), 3ème commission (Affaires économiques, réunions du 24 juin 1980 au 1er décembre 1981), 4ème commission (Santé-Hygiène, réunions du 19 février 1980 au 12 octobre 1982), 5ème commission (Personnel communal, réunions du 18 décembre 1981 au 4 mai 1982), 6ème commission (Enseignement, réunions du 15 novembre 1979 au 31 mars 1981), 7ème commission (CCAS, réunions du 12 mai 1980 au 16 juin 1982), 8ème commission (Eaux et assainissement, réunions du 11 février au 13 novembre 1980) : comptes-rendus de réunions

Date

1979-1982

Cote

28W33

Contexte : 28W
1ère commission (Budget, réunions du 29 mai 1980 au...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

5

Commission information-communication (réunions du 19 avril 1983 au 9 octobre 1984), Budget-Finances (réunions du 20 juin 1983 au 10 octobre 1984), 1ère, 2ème et 3ème commissions (réunions de 1983 à 1984), 4ème et 5ème commissions (réunions de 1983 à 1984), 6ème commission (CCAS, réunions du 1er juin 1983 au 30 septembre 1984), 7ème commission (Jeunesse, réunions du 19 avril 1983 au 8 novembre 1984), 8ème (Voirie-circulation, réunions du 3 mai 1983 au 10 octobre 1984), 9ème (Santé , réunions du 23 novembre 1983 au 9 octobre 1984), 10ème commission (Culture, réunions du 15 avril 1983 au 5 décembre 1984), 11ème commission (Personnel, réunions du 9 juin 1983 au 10 octobre 1984), 12ème commission (réunions du 13 octobre 1983 au 19 octobre 1984), 13ème commission (Tourisme, réunions du 26 avril au 13 septembre 1983), 14ème commission (Assainissement, réunions du 8 novembre 1983 au 27 novembre 1984), 15ème commission (réunions du 7 octobre 1983 au 16 août 1984), 16ème commission (réunions du 4 octobre 1983 au 25 octobre 1984) : comptes-rendus de réunions

Date

1983-1984

Cote

28W34

Contexte : 28W
Commission information-communication (réunions du 19...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

6

Information-communication (réunions du 20 février 1985 au 30 août 1988), Budget-Finances (réunions du 31 octobre 1984 au 21 septembre 1988), Conseil bisontin des jeunes (réunions du 31 mai 1985 au 21 janvier 1987), Commission paritaire (réunions du 11 octobre 1984 au 29 juin 1988), Commission d'adjudication (réunions du 6 mars 1985 au 8 janvier 1989), Commission Urbanisme (réunions du 30 janvier 1985 au 22 juin 1988), 2ème commission (Instruction publique, réunions du 26 mars 1985 au 9 juin 1987), 3ème commission (Economie, comptes-rendus des réunions du 7 février 1985 au 23 mars 1988), 4ème commission (CCAS, comptes-rendus des réunions du 7 juin 1985 au 12 avril 1988), Commission des sports (comptes-rendus des réunions du 29 avril 1985 au 8 décembre 1988), 6ème commission (Environnement, comptes-rendus des réunions du 22 janvier 1985 au 7 décembre 1988), 7ème commission (Jeunesse, comptes-rendus des réunions du 17 janvier 1985 au 16 mars 1989), 8ème commission (Voirie-circulation, réunions du 16 janvier 1985 au 10 novembre 1988), Commission Culturelle (réunions du 8 janvier 1985 au 30 janvier 1989), 13ème commission (Eaux-Assainissement, réunions du 10 février 1985 au 30 octobre 1988), 14ème commission (Logement, Abattoirs, Police Municipale, réunions du 14 mars 1986 au 21 avril 1988), 15ème commission (Bâtiments communaux, réunions du 20 mai 1987 au 7 avril 1988) : comptes-rendus de réunions

Date

1985-1989

Cote

28W35

Contexte : 28W
Information-communication (réunions du 20 février 1985...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

7

Commission du budget du 23 mai 1978 au 18 juin 1982 : comptes-rendus des réunions

Date

1978-1982

Cote

28W36

Contexte : 28W
Commission du budget du 23 mai 1978 au 18 juin 1982...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

8

Théâtre, convention d'exploitation du théâtre à M. Pierre Nougaro : correspondance, délibérations du conseil municipal, conventions (1957-1960) ; renouvellements de la concession d'exploitation du théâtre à M. Pierre Nougaro : correspondance, délibérations du conseil municipal, conventions (1960-1963 et 1963-1966) ; reconstruction : comptes-rendus de la commission de reconstruction du théâtre, délibérations du conseil municipal, correspondance, devis estimatifs (1958-1959) ; renouvellements de la concession d'exploitation du théâtre à M. Dorly : correspondance, délibérations du conseil municipal (saisons 1953-1954, 1954-1955, 1955-1956) ; réouverture : articles de presse (novembre 1958)

Date

1953-1966

Cote

28W80

Contexte : 28W
Théâtre, convention d'exploitation du théâtre à M....

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SECRETARIAT GENERAL

9

Théâtre, concession d'exploitation à M. Grinda : correspondance, délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de la commission Théâtre, convention de concession du théâtre à M. Grinda du 1er septembre 1966 au 30 aout 1969 (1966-1968) ; dossier relatif à l'affaire opposant M. Guy Grinda, nommé directeur du théâtre à la ville : notifications de jugement, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968-1969)

Date

1966-1969

Cote

28W81

Contexte : 28W
Théâtre, concession d'exploitation à M. Grinda : correspondance,...

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SECRETARIAT GENERAL

10

Port fluvial, travaux de construction, fonctionnement, relations entre la ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs : comptes rendus de réunion du comité du port fluvial de Besançon, correspondance, garanties d'emprunts accordées par la ville, extraits de délibération du conseil municipal

Date

1955-1966

Cote

28W83

Contexte : 28W
Port fluvial, travaux de construction, fonctionnement,...

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SECRETARIAT GENERAL

11

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions

Date

1973-1983

Cote

28W88

Contexte : 28W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

12

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

Date

1966-1993

Cote

28W100

Contexte : 28W
Urbanisme, commission municipale du plan et programme...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

13

Les Hauts de Battant, restauration immobilière : comptes-rendus de réunions, correspondance, conventions d'études, reportages photographiques, documents de travail

Date

1981

Cote

46W9

Contexte : 46W
Les Hauts de Battant, restauration immobilière : comptes-rendus...

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SERVICE URBANISME

14

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

Date

1962-1977

Cote

46W34

Contexte : 46W
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...

Producteur :

SERVICE URBANISME

15

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, avant-projet d'aménagement d'espaces libres : dossier de consultation des entreprises, plans (1972) ; cession des terrains : cahier des charges (1965-1973) ; étude du sol par sondages sismiques (1968) ; plan de masse de Planoise (1963) ; Commission Départementale Urbanisme Commercial (CDUC) : comptes-rendus de réunions (1974-1983) ; plan de masse du deuxième quartier (1970)

Date

1963-1983

Cote

46W39

Contexte : 46W
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...

Producteur :

SERVICE URBANISME

16

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création : correspondance, cahier des observations du public concernant la ZAC de Velotte (octobre 1975), comptes-rendus des réunions de travail du service de l'urbanisme, documents relatifs aux emprunts et au financement de l'opération, enquête d'utilité publique (déclaration d'utilité publique, etc...), plan et répertoire parcellaires, contrat relatif à l'exécution des travaux topographiques et parcellaires, tableau chronologiques des différentes phases de la création de la ZAC

Date

1972-1976

Cote

46W51

Contexte : 46W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création...

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SERVICE URBANISME

17

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus de réunion et plans d'îlots (1983), règlement de l'opération "Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban", rapport de présentation, plans de sauvegarde et mise en valeur, reportage photographique (vues avant et après réhabilitation, années 80), annexes sanitaires avec plans (1984), documents originaux ayant servi à la création des plaquettes (1980)

Date

1980-1984

Cote

46W53

Contexte : 46W
Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus...

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SERVICE URBANISME

18

Forêt de Chailluz, deuxième tranche de travaux, équipement et aménagement pour la récréation : schéma général d'aménagement (1976), dossier de demande de subvention (1976), éléments d'appréciation pour la mise au point d'une troisième tranche de travaux (1976), correspondance (1976-1977) ; nouvelle délimitation de la réserve de chasse : plans, correspondance (1972) ; aménagement pour les loisirs et la production : plans, notices de présentation, correspondance (1972) ; traversée de l'autoroute A36 : correspondance, plans, pièces de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, comptes rendus des réunions (1973-1974) ; aménagement : comptes-rendus de réunion (1971-1975) ; financement des travaux d'entretien : correspondance et délibérations du conseil municipal (1974) ; projet d'aménagement des forêts de Chailluz et Rosemont : notice de présentation (1971) ; aménagement pour les loisirs : schéma général de la première tranche de travaux : plans, délibérations du conseil municipal, programme des travaux (1971) Forêt communale de Besançon, aménagement pour les loisirs : avant-projet, délibération du conseil municipal (1968) Forêt de Chailluz, aménagement : convention ville / ONF du 29 mai 1972 pour la mise en œuvre du projet d'aménagement pour la récréation de la forêt communale ; association Bisontine pour la protection de la nature et de la vie : correspondance (1972) ; interdiction partielle de chasser : arrêté du 23 mars 1972 Chemin de Rosemont (Planoise), projet d'aménagement : notice de présentation (1965) Fort de Planoise, utilisation : rapport (1971) Plans d'aménagement du bois de Planoise, des anciennes fortifications de Planoise, du bois de Rosemont, du fort de Chaudanne, du bois et du fort de Bregille (sans date) Forêts de Besançon, aménagement : correspondance (1969-1973)

Date

1968-1977

Cote

46W54

Contexte : 46W
Forêt de Chailluz, deuxième tranche de travaux, équipement...

Producteur :

SERVICE URBANISME

19

Liaison Rhin-Rhône, projet de canal à grand gabarit : dossier préalable à la déclaration d'enquête publique (enquête hydraulique, avis du conseil municipal, comptes-rendus de réunions)

Date

1976-1979

Cote

46W55

Contexte : 46W
Liaison Rhin-Rhône, projet de canal à grand gabarit...

Producteur :

SERVICE URBANISME

20

Planification, programme de développement et perspectives financières : analyse rétrospective 1966-1971 et évaluation prospective 1972-1977 (1972) ; VIIe plan (1975-1980) : programmation des travaux (1975) ; programme de modernisation et d'équipement de l'agglomération de Besançon (1970) ; VIIe plan (1975-1980) : recensement des besoins en équipement 1975-1980 (1975) ; programmation des études et travaux à partir de 1971 (1971) ; programme de modernisation et d'équipement de la ville de Besançon (1970) ; programmation VIe plan : comptes-rendus de réunion et documentation (1969-1971)

Date

1969-1975

Cote

46W62

Contexte : 46W
Planification, programme de développement et perspectives...

Producteur :

SERVICE URBANISME

Résultats de la recherche

Commission du plan et programme d'aménagement : comptes-rendus de réunion du 3 mars 1960 au 3 mars 1965

Date

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Contexte : 28W

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Producteur :

Commission du budget du 23 mai 1978 au 18 juin 1982 : comptes-rendus des réunions

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Contexte : 28W

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions

Date

Cote

Contexte : 28W

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Date

Cote

Contexte : 28W

Producteur :

Les Hauts de Battant, restauration immobilière : comptes-rendus de réunions, correspondance, conventions d'études, reportages photographiques, documents de travail

Date

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Contexte : 46W

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Contexte : 46W

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Date

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Contexte : 46W

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Contexte : 46W

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Date

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Contexte : 46W

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Contexte : 46W

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Liaison Rhin-Rhône, projet de canal à grand gabarit : dossier préalable à la déclaration d'enquête publique (enquête hydraulique, avis du conseil municipal, comptes-rendus de réunions)

Date

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