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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Atelier audiovisuel. - Oeuvre « Arum Maculatum », cession au Centre de documentation de l’Établissement Public du Palais de la Découverte et de la Cité des Sciences et de l’Industrie : convention signée.

    Date

    2010

    Cote

    776W15

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Commandes passées par la Ville
    • Atelier audiovisuel. - Oeuvre « Arum Maculatum », cession...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

    Date

    1988-1996

    Cote

    401W92

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.

    Date

    1990-2003

    Cote

    774W26

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  10. Résultat n°10

    Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.

    Date

    1978-1981

    Cote

    86W54

    • Contexte : 86W

    • Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.

    Date

    1976-1995

    Cote

    774W24

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20