1
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Cote 776W17
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Date 1980-2006
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Lieu
- |
Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE
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Contexte : 776W
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Mobilier urbain publicitaire
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Contrats avec la société DECAUX
- Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...
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2
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Cote 776W15
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Date 2010
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Lieu
- |
Type de document
CONVENTION
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Contexte : 776W
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Direction de la Communication
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Atelier audiovisuel
-
Commandes passées par la Ville
- Atelier audiovisuel. - Oeuvre « Arum Maculatum », cession...
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3
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Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).
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Cote 774W67
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Date 2008-2013
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Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
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Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT
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-
Contexte : 774W
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Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
- Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
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4
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Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
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Cote 774W63
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Date 1996-2010
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Lieu
- |
Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE
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-
Contexte : 774W
-
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
- Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
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5
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Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
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Cote 774W60
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Date 1998-2008
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Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
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Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
-
Relations avec la SEMM
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
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6
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Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).
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Cote 774W52
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Date 1997-2009
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
-
Comptabilité
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la...
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7
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Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des biens de l’Association Comtoise du Parc des Expositions et des Congrès : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical, délibération du conseil municipal, convention de dévolution universelle, avenant, acte signé, procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire, récépissé de déclaration de modification, documents financiers, correspondance.
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Cote 774W50
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Date 1997-1999
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Lieu
- |
Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
-
Continuité avec l'Association Comtoise du Parc des...
- Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des...
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8
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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).
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Cote 774W44
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Date 1991-2002
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Lieu
Grandfontaine (commune de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
-
Station d'épuration de Grandfontaine
- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
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9
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).
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Cote 774W31
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Date 1979-2007
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Lieu
Andiers (Carrière des)
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Type de document
PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
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Compétences du Syndicat
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Centre d'enfouissement technique des Andiers
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
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Cote 774W29
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Date 2004-2007
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
DELIBERATION, CONVENTION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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11
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Cote 774W28
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Date 1997-2001
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN
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Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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12
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Cote 774W26
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Date 1990-2003
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
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Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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13
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Cote 774W25
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Date 1980-2002
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
ARRETE, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, CONVENTION
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Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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14
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Cote 774W24
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Date 1976-1995
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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15
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Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso :
-Coopération avec les partenaires : correspondance avec l'ADDD (Association pour le Développement du Département de Douroula), Correspondance avec le CLJ (Comité Local de Jumelage de Douroula), programmes de développement local, documents produits par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), comptes-rendus de missions à Douroula, convention de coopération de développement local de Douroula, bilan financier de la coopération, construction d'un marché à Douroula.
-Manifestations : prospectus, table ronde, invitations, correspondance avec les partenaires, dossiers de presse, notes, organisation de concerts, 15ème anniversaire du jumelage, comptes-rendus de réunion, prospectus, affiches, projection de films Burkinabés, don d'une statuette de la part d'un sculpteur Burkinabé.
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Cote 522W8
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Date 1995-2004
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Lieu
Douroula (ville de)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, CONVENTION, BROCHURE
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Contexte : 522W
-
Direction des relations internationales et enseignement...
-
Relations avec les villes partenaires
-
Douroula au Burkina Faso
- Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
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16
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Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso :
-Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula.
-Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits.
-Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.
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Cote 522W7
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Date 1987-2002
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Lieu
Douroula (ville de)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, CONVENTION
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Contexte : 522W
-
Direction des relations internationales et enseignement...
-
Relations avec les villes partenaires
-
Douroula au Burkina Faso
- Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
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17
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Cote 462W83
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Date 1994-2002
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, RAPPORT
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Contexte : 462W
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CARTOGRAPHIE
- Projet de réalisation d'un altas géographique thématique...
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18
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Cote 462W82
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Date 1994-2002
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Lieu
- |
Type de document
CONVENTION
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Contexte : 462W
-
CARTOGRAPHIE
- Vente de données géographiques relatives à la ville...
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19
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Cote 462W80
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Date 2003-2004
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Lieu
- |
Type de document
CONVENTION
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Contexte : 462W
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CARTOGRAPHIE
- Numérisation du plan cadastral des communes membres...
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Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), partenariat relatif à la digitalisation / numérisation du plan cadastral des communes de Besançon et Chalezeule : convention (concernent la DGI -Direction Générale des Impôts-, le Conseil Général du Doubs, la DDE -Direction Départementale de l'Equipement- du Doubs, la ville de Besançon, la commune de Chalezeule, EDF -Electricité De France-, GDF -Gaz De France-, France Telecom), cahier des charges, labels du service du cadastre, coupures de presse.
A noter : voir aussi 462W78.
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Cote 462W79
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Date 1994-1996
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Lieu
Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)
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Type de document
CONVENTION, CAHIER DES CHARGES
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Contexte : 462W
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CARTOGRAPHIE
- Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
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