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971 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée à la Préfecture du Doubs ; instructions diverses adressée par la Préfecture à la commune de Besançon (3 brumaire an IX-27 nivôse an XI (26 octobre 1800-22 janvier 1803) Extraits des arrêtés du Directoire du district de Besançon des représentants du peuple en mission dans le département du Doubs : 23 brumaire an II - 26 ventôse an VIII (13 novembre 1793-16 janvier 1800)
Cote
4D1
 Date
1793-1803
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, LIASSE

  • Contexte : 4D - Contentieux

  • Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée...
Résultat n°2

Correspondance relative à l'état civil (9 juin 1793-19 septembre 1795)
Cote
1E242, E,594 (ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, REGISTRE

  • Contexte : 1E - Etat civil

  • Généralités
  • Correspondance relative à l'état civil (9 juin 1793-19...
Résultat n°3

Enregistrement de la correspondance reçue du 1er germinal au 16 floréal an II - 21 mars au 5 mai 1794 (folios 2 à 5) Décret des représentants du peuple Foucher du Cher, Sevestre et Pelletier, 13 fructidor an II concernant l'interdiction de circulation du numéraire étranger (folios 6 et 7). Etat du numéraire étranger déposé au secrétariat de la municipalité du 13 brumaire au 4 frimaire an III (folios 8 et 8 v) Liste des passeports délivrés et dont copie a été adressée à divers ministères, ambassade ou municipalités (folios 9 à 24).
Cote
2D301, D2,177 (ancienne cote)
 Date
1794-1799
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement de la correspondance reçue du 1er germinal...
Résultat n°4

Correspondance relative à l'état civil (1er vendémiaire an IV - 3 messidor an V)
Cote
1E243, E,595 (ancienne cote)
 Date
1795-1797
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, REGISTRE

  • Contexte : 1E - Etat civil

  • Généralités
  • Correspondance relative à l'état civil (1er vendémiaire...
Résultat n°5

Correspondance municipale : extraits des arrêtés du Maire ; affaires diverses : an X (1802) - 25 décembre 1826 ; correspondance municipale avec les villes : an V (1797) - 1871 ; pièces diverses concernant l'administration municipale (1875-1879)
Cote
2D360, D2,272 (ancienne cote)
 Date
1797-1879
 Lieu - Type de document
LIASSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Correspondance municipale : extraits des arrêtés du...
Résultat n°6

Registre destiné à l'inscription des lettres adressées à la Mairie, du 1er vendémiaire an XII an 24 mars 1813
Cote
2D302, D2,178 (ancienne cote)
 Date
1803-1813
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Registre destiné à l'inscription des lettres adressées...
Résultat n°7

GENERALITES - Dépêches télégraphiques officielles, instructions concernant les élections (1839-1851) - Courrier officiel du préfet du Doubs au maire de Besançon concernant les élections (1815-1863) - Courrier concernant la formation des bureaux de votes (1871-1872) - Catalogues de fournitures pour les élections (1925-1935)
Cote
1K1
 Date
1815-1935
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 1K - Elections

  • GENERALITES, COURRIERS OFFICIELS
  • GENERALITES - Dépêches télégraphiques officielles,...
Résultat n°8

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1816 au 31 décembre 1818
Cote
2D303, D2,179 (ancienne cote)
 Date
1816-1818
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
Résultat n°9

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1819 au 31 décembre 1822, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers
Cote
2D304, D2,180 (ancienne cote)
 Date
1819-1822
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
Résultat n°10
Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820), organisation, délibération correspondance (1820-1952). -Election des membres : renouvellement total ou partiel, affiches, listes des électeurs (1861-1919)

22 medias

Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820), organisation, délibération correspondance (1820-1952). -Election des membres : renouvellement total ou partiel, affiches, listes des électeurs (1861-1919)
Cote
2F2
 Date
1820-1952
 Lieu - Type de document
LISTE D'EMARGEMENT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

  • Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820),...
Résultat n°11

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1823 au 10 novembre 1827, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers
Cote
2D305, D2,181 (ancienne cote)
 Date
1823-1827
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
Résultat n°12

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1828 au 31 août 1831, suivi d'un répertoire alphabétique
Cote
2D306, D2,182 (ancienne cote)
 Date
1828-1831
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
Résultat n°13

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 septembre 1831 au 29 août 1837, suivi d'un répertoire alphabétique
Cote
2D307, D2,183 (ancienne cote)
 Date
1831-1837
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
Résultat n°14

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 7 septembre 1837 au 8 avril 1847, suivi d'un répertoire alphabétique
Cote
2D308, D2,184 (ancienne cote)
 Date
1837-1847
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
Résultat n°15

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 7 novembre 1847 au 7 novembre 1872
Cote
2D310, D2,186 (ancienne cote)
 Date
1847-1872
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
Résultat n°16

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 8 avril 1847 au 23 novembre 1855, suivi d'un répertoire alphabétique
Cote
2D309, D2,185 (ancienne cote)
 Date
1847-1855
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
Résultat n°17

Correspondance administrative de la Mairie : copies de lettres adressées au Préfet, au receveur municipal, à la Cour des comptes ... , du 7 octobre 1858 au 18 janvier 1873
Cote
2D361, D2,290 (ancienne cote)
 Date
1858-1873
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Correspondance administrative de la Mairie : copies...
Résultat n°18

Registre de correspondance : Copies de lettres adressées par le Maire à la municipalité suivies d'un répertoire alphabétique, du 18 novembre 1870 au 7 mars 1871
Cote
2D262, D2,249 (ancienne cote)
 Date
1870-1871
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Registre de correspondance : Copies de lettres adressées...
Résultat n°19

Registre de correspondance : Copies de lettres adressées par le Maire au la municipalité suivies d'un répertoire alphabétique, du 18 septembre au 18 novembre 1870
Cote
2D261, D2,249 (ancienne cote)
 Date
1870
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Registre de correspondance : Copies de lettres adressées...
Résultat n°20

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 6 novembre 1872 au 23 août 1875
Cote
2D311, D2,187 (ancienne cote)
 Date
1872-1875
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...